La présente consultation a pour objet l'élaboration, la rédaction et la mise en page du magazine communautaire de Valenciennes Métropole
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 67 et 68 (appel d'offres ouvert).
En application des articles 78, 79 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, des marchés subséquents exécutés au moyen de bons de commandes seront attribués sur la base de cet accord-cadre mono-attributaire. Les modalités de l'attribution des marchés subséquents sont décrites à l'article 5 de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2016-09-30.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2016-09-30
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Avis de marché
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