La fourniture des livres, de documents sonores et prestations afférentes pour les services du Conseil Départemental de l'yonne

Conseil général de l'Yonne

La fourniture des livres, de documents sonores et prestations afférentes pour les services du Conseil Départemental de l'yonne en 8 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-29 Avis de marché
2017-05-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: F16022
Brève description:
La fourniture des livres, de documents sonores et prestations afférentes pour les services du Conseil Départemental de l'yonne en 8 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres imprimés 📦
Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Yonne
Adresse postale: 1 rue de l'Étang Saint-Vigile
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: http://www.lyonne.com 🌏
Courrier électronique: adomatti@cg89.fr 📧
Téléphone: +33 386728635 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=38417&orgAcronyme=w7v 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=38417&orgAcronyme=w7v 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-29 📅
Date limite de soumission: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 191-343158
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation: Soit sur support papier auprès du: Conseil Départemental de l'yonne service de la Commande Publique 10, route de Saint-Georges 89000 Perrigny Ou par courrier ou par télécopie (03 86 72 88 03) au: Conseil Départemental de l'yonne service de la Commande Publique 1 rue de l'étang Saint Vigile 89089 Auxerre Cedex Soit par voie électronique: Sur le site www.e-bourgogne.fr où les candidats sont invités à consulter les documents en cas de téléchargement, la personne physique doit impérativement renseigner ses coordonnées électroniques afin de bénéficier de toutes les informations et modifications complémentaires. Les documents du D.C.E. Sont compressées au format ZIP. Pour lire les documents, les soumissionnaires devront disposer d'un logiciel ZIP, téléchargeable gratuitement sur le site www.e-bourgogne.fr. Les documents électroniques ont des contenus identiques aux documents papiers diffusés dans le même cadre. Les avis de besoinset les avis d'appels publics à la concurrence du Conseil Départemental de l'yonne sont consultables sur le site www.lyonne.com et sur le site www.e-bourgogne.fr. Renseignements: Les renseignements d'ordre administratifs et/ou techniques peuvent être obtenus par voie électronique sur le site www.e-bourgogne.fr. Les renseignements peuvent être obtenus auprès de: Mme Billard au 03.86.48.02.43 conditions de remise des offres: se référer au règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres de fiction pour public adulte sous forme d'offices et des commandes
Numéro du lot: 1
Brève description: Sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 17 000eur (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois pour la même période.
Intitulé du lot: Livres documentaires pour public adulte sous forme d'offices et de commandes
Numéro du lot: 2
Brève description: Sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 27 000eur (H.T.).
Intitulé du lot: Livres de fiction et documentaires pour public adulte sous forme de commandes de livres équipés et reliés
Numéro du lot: 3
Brève description: Sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 40 000eur (H.T.).
Intitulé du lot: Bandes-Dessinées pour public adulte et jeunesse sous forme d'offices et de commandes
Numéro du lot: 4
Brève description: Sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 20 000eur (H.T.).
Intitulé du lot: Livres de fiction et documentaires pour jeune public sous forme d'offices et de commandes
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Livres de fiction et documentaires pour jeune public sous forme de commandes de livres équipés et reliés
Numéro du lot: 6
Brève description: Sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 30 000eur (H.T.).
Intitulé du lot: Livres de documentation administrative et technique sous forme de commandes
Numéro du lot: 7
Brève description: Sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 10 000eur (H.T.).
Intitulé du lot: Disques compacts tous styles pour public adulte et jeunesse sous forme de commandes
Numéro du lot: 8
Brève description: Sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 25 000eur (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements, documents et déclaration sur l'honneur, prévus à l'article 48 du décret. Le candidat auquel il sera envisagé d'attribuer le marché devra produire, avant la signature du marché les pièces, attestations et certificats prévus aux articles 51 et 54 du décret dans un délai de 8 (huit) jours à compter de la demande de la collectivité. Puis tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché les pièces prévues aux articles R 1263-12, D. 8222-5 ou D.8222-7 ou D.8254-2 à D8254-5 du code du travail.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=38417&orgAcronyme=w7v 🌏
Adresse Internet: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=38417&orgAcronyme=w7v 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.
Retrait du dossier de consultation:
Soit sur support papier auprès du:
Conseil Départemental de l'yonne
service de la Commande Publique
10, route de Saint-Georges
89000 Perrigny
Ou par courrier ou par télécopie (03 86 72 88 03) au:
1 rue de l'étang Saint Vigile
89089 Auxerre Cedex
Soit par voie électronique:
Sur le site www.e-bourgogne.fr où les candidats sont invités à consulter les documents
en cas de téléchargement, la personne physique doit impérativement renseigner ses coordonnées électroniques afin de bénéficier de toutes les informations et modifications complémentaires.
Les documents du D.C.E. Sont compressées au format ZIP. Pour lire les documents, les soumissionnaires devront disposer d'un logiciel ZIP, téléchargeable gratuitement sur le site www.e-bourgogne.fr. Les documents électroniques ont des contenus identiques aux documents papiers diffusés dans le même cadre.
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Les avis de besoinset les avis d'appels publics à la concurrence du Conseil Départemental de l'yonne sont consultables sur le site www.lyonne.com et sur le site www.e-bourgogne.fr.
Renseignements:
Les renseignements d'ordre administratifs et/ou techniques peuvent être obtenus par voie électronique sur le site www.e-bourgogne.fr.
Les renseignements peuvent être obtenus auprès de: Mme Billard au 03.86.48.02.43
conditions de remise des offres: se référer au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
En application de l'article R.421-5 du code de justice administrative, les décisions peuvent faire l'objet d'un recours en annulation devant le tribunal administratif de Dijon dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée et avant la signature du marché.
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La procédure de référé pré-contractuel peut-être introduite devant le président du Tribunal Administratif de Dijon depuis le début de la procédure et jusqu'à la signature du contrat.
Référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du Tribunal Administratif (Cja, art. L 521-1).
La procédure de référé contractuel peut-être introduite devant le président du tribunal Administratif de Dijon (articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans le délai indiqué à l'article R 551-7 du Cja.
Recours en annulation ou en suspension du contrat dans les conditions prévues par la jurisprudence (Ce, 16 juillet 2007, requête no 291545).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 191-343158 (2016-09-29)
Avis d'attribution de marché (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture des livres, de documents sonores et prestations afférentes pour les services du Conseil Départemental de l'Yonne (8 lots).
Valeur totale du marché: 744 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date de publication: 2017-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 093-182482
Se réfère à l'avis: 2016/S 191-343158
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Sans montant mini et avec montant maxi annuel de 17 000 euro HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Livres de fiction pour public adulte sous forme d'offices et des commandes.
Informations complémentaires: Sans montant mini et avec montant maxi annuel de 17 000 euro HT.
Brève description: Livres documentaires pour public adulte sous forme d'offices et de commandes.
Informations complémentaires: Sans montant mini et avec montant maxi annuel de 27 000 euro HT.
Brève description:
Livres de fiction et documentaires pour public adulte sous forme de commandes de livres équipés et reliés.
Informations complémentaires: Sans montant mini et avec montant maxi annuel de 40 000 euro HT.
Brève description:
Bandes-Dessinées pour public adulte et jeunesse sous forme d'offices et de commandes.
Informations complémentaires: Sans montant mini et avec montant maxi annuel de 20 000 euro HT.
Brève description:
Livres de fiction et documentaires pour jeune public sous forme…
… d'offices et de commandes.
… de commandes de livres équipés et reliés.
Informations complémentaires: Sans montant mini et avec montant maxi annuel de 30 000 euro HT.
Brève description: Livres de documentation administrative et technique sous forme de commandes.
Informations complémentaires: Sans montant mini et avec montant maxi annuel de 10 000 euro HT.
Brève description:
Disques compacts tous styles pour public adulte et jeunesse sous forme de commandes.
Informations complémentaires: Sans montant mini et avec montant maxi annuel de 25 000 euro HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Livraison
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-28 📅

Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché: les pièces du marché sont communicables conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17 juillet 1978 relative à l'accès des documents administratifs dans le respect des secrets protégés par la loi.
le droit d'accès s'exerce, selon le souhait de l'intéressé, selon l'une des modalités suivantes:
par consultation gratuite sur place sauf si les impératifs de conservation du document s'y opposent. Cette consultation sera précédée d'une demande précise des documents dont l'usager souhaite la consultation;
par courrier électronique et sans frais lorsque le document existe sous forme électronique;
par délivrance aux frais du demandeur, d'une copie sur support papier ou sur un support informatique. Dans ce dernier cas, des frais de reproduction seront facturés aux tarifs fixés par l'article 2 de l'arrêté du 1er octobre 2001 (NOR Prmg0170682a).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif régional de règlement amiable
Source: OJS 2017/S 093-182482 (2017-05-11)
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