La fourniture de prestations de maintenance et de pièces détachées pour les incubateurs de néonatalogie, les équipements de réchauffement et les appareils de photothérapie de marque Draeger et Mediprema de l'ensemble des établissements de l'assistance publique — hôpitaux de Paris

AP-HP — Ageps (achats)

La fourniture de prestations de maintenance préventive et corrective et la fourniture de pièces détachées pour les incubateurs de néonatalogie, les équipements de réchauffement et les appareils de photothérapie de marque Draeger et Mediprema de l'ensemble des établissements de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-18 Avis de marché
2016-08-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Quantité ou étendue: Quatre (4) lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — Ageps (Achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 📅
Date limite de soumission: 2016-04-15 📅
Date de publication: 2016-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-060447
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_WadKN71Ga7 sous la référence ageps ao 16-008 E. — Les offres seront présentées en euros — les critères d'attribution: — pour les lots 1 et 2: *Qualité de la prestation, représentant 55 % de la note finale pour ce critère, les offres seront appréciées selon les sous-critères suivants: Ressources matérielles disponibles pour la réalisation des prestations objet du lot. 25 % Ressources humaines dédiées aux prestations objet du lot (organisation, qualification des techniciens...). 20 % Délais d'intervention et de remise en service, durée de garantie des interventions et des pièces détachées. 25 % Qualité des procédures, modes opératoires, rapports et suivi d'intervention. 20 % Etendue des prestations proposées (prestations et matériels couverts) 10 % *coût de la prestation, représentant 40 % de la note finale *développement durable, représentant 5 % de la note finale — pour les lots 3 et 4: *Qualité de la prestation, représentant 35 % de la note finale pour ce critère, les offres seront appréciées selon les sous-critères suivants: Organisation (horaires, logistique) 50 délais de livraison et durée de garantie 50 *développement durable, représentant 5 % de la note finale *coût de la fourniture, représentant 60 % de la note finale — les quantités estimatives sont données à titre indicatif. — codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). — La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture de prestations de maintenance préventive et corrective et la fourniture de pièces détachées pour les incubateurs de néonatalogie, les équipements de réchauffement et les appareils de photothérapie de marque Draeger et Mediprema de l'ensemble des établissements de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: Prestations de maintenance pour les incubateurs (fermés et radiants) et les équipements de photothérapie de marque Dräger;
Brève description:
Lot 1: Prestations de maintenance pour les incubateurs (fermés et radiants) et les équipements de photothérapie de marque Dräger.
Quantité ou étendue: Quantité estimative d'équipements concernés: 190 (165 incubateurs et 25 appareils de photothérapie).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: Prestations de maintenance pour les incubateurs (fermés, radiants et transport), les équipements de réchauffement (berceaux chauffants et rampes chauffantes) et les équipements de photothérapie de marque Mediprema
Brève description:
Lot 2: Prestations de maintenance pour les incubateurs (fermés, radiants et transport), les équipements de réchauffement (berceaux chauffants et rampes chauffantes) et les équipements de photothérapie de marque Mediprema.
Quantité ou étendue: Quantité estimative d'équipements concernés: 603 (482 incubateurs; 50 équipements de réchauffement et 71 appareils de photothérapie).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: Fourniture de pièces détachées pour les incubateurs de néonatalogie et les appareils de photothérapie de marque Dräger
Brève description:
Lot 3: Fourniture de pièces détachées pour les incubateurs de néonatalogie et les appareils de photothérapie de marque Dräger.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour les lots 3 et 4, se reporter aux quantités estimatives à maintenir dans les lots 1 et…
… 2.Le détail de l'estimation quantitative du nombre d'équipements à maintenir figure en annexe 1 du CCTP.
… 2.
Le détail de l'estimation quantitative du nombre d'équipements à maintenir figure en annexe 1 du CCTP.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: Fourniture de pièces détachées pour les incubateurs de néonatalogie, les équipements de réchauffement et les appareils de photothérapie de marque Mediprema
Brève description:
Lot 4: Fourniture de pièces détachées pour les incubateurs de néonatalogie, les équipements de réchauffement et les appareils de photothérapie de marque Mediprema.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 16-008E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.
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s'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18/CE DU Parlement Européen et du Conseil du 31.3.2004 et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
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la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP;
Prix unitaires, forfaitaires,
Définitifs,
Révisables.
Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
Autres conditions particulières:
Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
Les accords-cadres, au sens communautaire, issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 et 2: Qualité de la prestation, en % (55)
2. Lots 1 et 2: Coût de la prestation, en % (40)
3. Lots 1 et 2: Développement durable, en % (5)
4. Lots 3 et 4: Qualité de la prestation, en % (35)
5. Lots 3 et 4: Développement durable, en % (5)
6. Lots 3 et 4: Coût de la fourniture, en % (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Mme Claire Biot
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps — ap-hp
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Direction des achats — logistique — bureau 105 ou 106 — 1 er étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_WadKN71Ga7 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_WadKN71Ga7 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_WadKN71Ga7 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 16-008E
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_WadKN71Ga7 sous la référence ageps ao 16-008 E.
— Les offres seront présentées en euros
— les critères d'attribution:
— pour les lots 1 et 2:
*Qualité de la prestation, représentant 55 % de la note finale
pour ce critère, les offres seront appréciées selon les sous-critères suivants:
Ressources matérielles disponibles pour la réalisation des prestations objet du lot. 25 %
Ressources humaines dédiées aux prestations objet du lot (organisation, qualification des techniciens...). 20 %
Délais d'intervention et de remise en service, durée de garantie des interventions et des pièces détachées. 25 %
Qualité des procédures, modes opératoires, rapports et suivi d'intervention. 20 %
Etendue des prestations proposées (prestations et matériels couverts) 10 %
*coût de la prestation, représentant 40 % de la note finale
*développement durable, représentant 5 % de la note finale
— pour les lots 3 et 4:
*Qualité de la prestation, représentant 35 % de la note finale
Organisation (horaires, logistique) 50
délais de livraison et durée de garantie 50
*coût de la fourniture, représentant 60 % de la note finale
— les quantités estimatives sont données à titre indicatif.
— codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
— La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2016/S 037-060447 (2016-02-18)
Avis d'attribution de marché (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance et pièces détachées pour les incubateurs de néonatalogie, les équipements de réchauffement et les appareils de photothérapie de marque Draeger et Mediprema.
Valeur totale du marché: 1 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-277122
Se réfère à l'avis: 2016/S 037-060447
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
En application du I de l'article 77 du Code des Marchés Publics, les marchés ne comportent, ni minimum, ni maximum, en valeur ou en quantité. Les montants indiqués dans chaque lot sont des montants estimatifs. Les marchés à bons de commande issus de cette consultation ont une durée de validité de 4 ans à compter de la date de notification du marché. — codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (Sansalvadour). — La valeur totale finale estimative des marchés est de 1 100 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour les incubateurs et les équipements de photothérapie de marque Dräger.
Brève description:
Prestations de maintenance pour les incubateurs et les équipements de photothérapie de marque Dräger.
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour les incubateurs, les équipements de réchauffement et les équipements de photothérapie de marque Mediprema
Brève description:
Prestations de maintenance pour les incubateurs, les équipements de réchauffement et les équipements de photothérapie de marque Mediprema.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour les incubateurs de néonatalogie et les appareils de photothérapie de marque Dräger
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour les incubateurs de néonatalogie et les appareils de photothérapie de marque Dräger.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour les incubateurs de néonatalogie, les équipements de réchauffement et les appareils de photothérapie de marque Mediprema
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour les incubateurs de néonatalogie, les équipements de réchauffement et les appareils de photothérapie de marque Mediprema.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation, en %
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Développement durable, en %
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Coût de la prestation, en %
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût: Coût de la fourniture, en %
Pondération du coût: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-30 📅
2016-07-01 📅

Référence
Informations complémentaires
En application du I de l'article 77 du Code des Marchés Publics, les marchés ne comportent, ni minimum, ni maximum, en valeur ou en quantité. Les montants indiqués dans chaque lot sont des montants estimatifs.
Les marchés à bons de commande issus de cette consultation ont une durée de validité de 4 ans à compter de la date de notification du marché.
— codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (Sansalvadour).
— La valeur totale finale estimative des marchés est de 1 100 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 153-277122 (2016-08-05)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Drager médical Mediprema
Produits/services:
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