L'entretien des jardins du palais de Salm de la grande chancellerie de la Légion d'Honneur
Ordre national de la légion d'honneur
L'entretien des jardins du palais de Salm de la grande chancellerie de la Légion d'Honneur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ordre National de la Légion d'Honneur
Adresse postale: 1 rue de Solferino
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Sp 07
Contact
Adresse Internet: http://www.legiondhonneur.fr 🌏
Courrier électronique: alain.beauny@legiondhonneur.fr 📧
Téléphone: +33 140628486 📞
Fax: +33 145560298 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date limite de soumission: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038596
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016 08 LH 75
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue de Solférino, 75700 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Pièce 2: Formulaire DC2.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations en points (dont 35 points pour la partie forfaitaire et 10 points pour la partie à bons de commande). (45)
2. Qualité du mémoire technique en points (55)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180000010
1800000010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Beauny Alain
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_t4n89fwEp0&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: 1 rue de Solférino
Commune postale: Paris
Point de contact: Alain Beauny
M. Beauny Alain
Téléphone: +33 140628400 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_t4n89fwEp0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016 08 LH 75
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Grande chancellerie de la Légion d'honneur — Pôle Marchés Publics
Adresse postale: 1 rue de Solférino
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Courrier électronique: virginie.chaumont@legiondhonneur.fr 📧
Téléphone: +33 140628400 📞
Adresse Internet: http://www.legiondhonneur.fr 🌏
Fax: +33 145560298 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2016/S 024-038596 (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Le marché est scindé en 2 parties:— prestations d'entretien des jardins du palais de Salm,— prestations annexes relatif aux remplacement de végétations et autres. Ces prestations annexes s'inscrivent dans le cadre de marché fractionné sous la forme de marché à bons de commande au sens du droit national (accord-cadre au sens du droit communautaire), conformément à l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ordre National de la Légion d'Honneur
Adresse postale: 1 rue de Solferino
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Sp 07
Contact
Adresse Internet: http://www.legiondhonneur.fr 🌏
Courrier électronique: alain.beauny@legiondhonneur.fr 📧
Téléphone: +33 140628486 📞
Fax: +33 145560298 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date limite de soumission: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038596
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
La capacités techniques de l'entreprise (moyens humains et techniques, expérience dans le domaine d'activité concerné).
Les capacités financière et économique de l'entreprise.
L'adresse directe pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_t4n89fwEp0&v=1&selected=0 ou elles peuvent également obtenir ce dossier auprès du bureau des bâtiments ou directement sur place au siège muni d'une carte de visite.
Date d'envoi du présent avis au joue et au BOAMP: le 1.2.2016.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'entretien des jardins du palais de Salm de la grande chancellerie de la Légion d'Honneur.
Quantité ou étendue:
Le marché est scindé en 2 parties:
— prestations d'entretien des jardins du palais de Salm,
— prestations annexes relatif aux remplacement de végétations et autres. Ces prestations annexes s'inscrivent dans le cadre de marché fractionné sous la forme de marché à bons de commande au sens du droit national (accord-cadre au sens du droit communautaire), conformément à l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum.
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Par dérogation à l'art 13.1.1 du CCAG FCS fournitures courantes et services, le présent marché est conclu depuis la date de prise d'effet indiquée à la notification du marché pour une durée de 12 mois.
La date de prise d'effet prévisionnelle est fixée au 1.4.2016.
Ils seront renouvelés annuellement par tacite reconduction sans que leur durée totale n'excède 3 ans à compter de leur date de prise d'effet, sauf si le pouvoir adjudicateur décide de dénoncer le marché. Dans ce cas, la décision de dénonciation sera adressée au titulaire concerné, par lettre recommandée, 3 mois avant la date d'échéance du marché concerné.
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Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016 08 LH 75
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue de Solférino, 75700 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: pièce 1: Formulaire DC1.
Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Pièce 3: Déclaration sur l'honneur.
Capacité technique et professionnelle:
Pièce 4 Expérience dans le domaine d'activité d'entretien de jardin de prestige, le candidat devra justifier qu'il entretient des jardins classés monuments historiques. Un tableau ou une liste indiquant pour chaque référence le nom du client, le contact, les prestations réalisées, l'année de réalisation et le montant, serait apprécié.
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Pièce 5 présentation générale de l'entreprise (plaquette de la société le cas échéant, avec l'effectif global et la liste de l'ensemble des moyens techniques et matériels).
Pièce 6 les certifications relatives aux qualifications requises pour exercer des activités de paysagiste ou équivalent.
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de fonctionnement sur fonds propres de la grande chancellerie de la Légion d'Honneur.
Paiement sous 30 jours par mandat administratif (virement).
Les prix sont révisables annuellement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations en points (dont 35 points pour la partie forfaitaire et 10 points pour la partie à bons de commande). (45)
2. Qualité du mémoire technique en points (55)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180000010
1800000010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Beauny Alain
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_t4n89fwEp0&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: 1 rue de Solférino
Commune postale: Paris
Point de contact: Alain Beauny
M. Beauny Alain
Téléphone: +33 140628400 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_t4n89fwEp0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016 08 LH 75
Informations complémentaires
La capacités techniques de l'entreprise (moyens humains et techniques, expérience dans le domaine d'activité concerné).
Les capacités financière et économique de l'entreprise.
L'adresse directe pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_t4n89fwEp0&v=1&selected=0 ou elles peuvent également obtenir ce dossier auprès du bureau des bâtiments ou directement sur place au siège muni d'une carte de visite.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au joue et au BOAMP: le 1.2.2016.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Grande chancellerie de la Légion d'honneur — Pôle Marchés Publics
Adresse postale: 1 rue de Solférino
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Courrier électronique: virginie.chaumont@legiondhonneur.fr 📧
Téléphone: +33 140628400 📞
Adresse Internet: http://www.legiondhonneur.fr 🌏
Fax: +33 145560298 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2016/S 024-038596 (2016-02-01)
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