L'Acquisition, l'installation et la mise en service d'un système de caractérisation d'écoulement par Vélocimétrie par Images de Particules Stéréoscopique Résolu en temps (IRPHE-umr7342)
Dans le but de réaliser des mesures résolues dans le temps des 3 composantes de vitesse dans un plan au sein d'un volume de fluide transparent (eau, mélange eau / sel / éthanol, p-Cymène, etc.), l'Institut de Recherche sur les Phénomènes Hors Equilibre (IRPHE, UMR 7342, Marseille) souhaite faire l'acquisition d'un système de caractérisation d'écoulement par Vélocimétrie par Images de Particules Stéréoscopique Résolu en temps («Time-resolved Stereo PIV»). Le but est de pouvoir mesurer, entre autres, le champ de vitesse tridimensionnel d'écoulements turbulents ou d'écoulements stratifiés dans des cuves transparentes (verre ou PMMA) embarquées sur une table tournante à des vitesses de rotation de 0 à 75 tours par minutes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2016-09-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-09-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Instruments de mesure
Numéro de référence: 2016-017
Brève description:
Dans le but de réaliser des mesures résolues dans le temps des 3 composantes de vitesse dans un plan au sein d'un volume de fluide transparent (eau, mélange eau / sel / éthanol, p-Cymène, etc.), l'Institut de Recherche sur les Phénomènes Hors Equilibre (IRPHE, UMR 7342, Marseille) souhaite faire l'acquisition d'un système de caractérisation d'écoulement par Vélocimétrie par Images de Particules Stéréoscopique Résolu en temps («Time-resolved Stereo PIV»). Le but est de pouvoir mesurer, entre autres, le champ de vitesse tridimensionnel d'écoulements turbulents ou d'écoulements stratifiés dans des cuves transparentes (verre ou PMMA) embarquées sur une table tournante à des vitesses de rotation de 0 à 75 tours par minutes.
Dans le but de réaliser des mesures résolues dans le temps des 3 composantes de vitesse dans un plan au sein d'un volume de fluide transparent (eau, mélange eau / sel / éthanol, p-Cymène, etc.), l'Institut de Recherche sur les Phénomènes Hors Equilibre (IRPHE, UMR 7342, Marseille) souhaite faire l'acquisition d'un système de caractérisation d'écoulement par Vélocimétrie par Images de Particules Stéréoscopique Résolu en temps («Time-resolved Stereo PIV»). Le but est de pouvoir mesurer, entre autres, le champ de vitesse tridimensionnel d'écoulements turbulents ou d'écoulements stratifiés dans des cuves transparentes (verre ou PMMA) embarquées sur une table tournante à des vitesses de rotation de 0 à 75 tours par minutes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de mesure📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Provence et Corse
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13402
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.provence-corse.cnrs.fr🌏
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr📧
Téléphone: +33 491164014📞
Fax: +33 491164216 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date limite de soumission: 2016-10-21 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326320
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
L'achat de cet équipement s'effectuera sur des fonds Européens dans le cadre du projet Européen ERC Cog 2015 681835 — FLUDYCO.
La Société s'engage à donner accès à son système comptable dans le cadre d'audits que pourraient mener la Commission européenne pour le compte du projet ERC Cog 2015 681835 — FLUDYCO. Cet engagement est valable pour toute la durée du projet européen et pendant cinq (5) a.
L'achat de cet équipement s'effectuera sur des fonds Européens dans le cadre du projet Européen ERC Cog 2015 681835 — FLUDYCO.
La Société s'engage à donner accès à son système comptable dans le cadre d'audits que pourraient mener la Commission européenne pour le compte du projet ERC Cog 2015 681835 — FLUDYCO. Cet engagement est valable pour toute la durée du projet européen et pendant cinq (5) a.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le système recherché doit comprendre à minima les éléments suivants, qui seront tous embarqués dans le référentiel de la table tournante (voir section 1 du cahier des charges), et pourront en conséquence supporter les phases d'accélération et de décélération de la table (passage de 0 à 75 tours par minutes en 10 secondes) ainsi que son régime de rotation constante (75 tours par minute au maximum):
Le système recherché doit comprendre à minima les éléments suivants, qui seront tous embarqués dans le référentiel de la table tournante (voir section 1 du cahier des charges), et pourront en conséquence supporter les phases d'accélération et de décélération de la table (passage de 0 à 75 tours par minutes en 10 secondes) ainsi que son régime de rotation constante (75 tours par minute au maximum):
— un dispositif laser avec son électronique,
— un dispositif optique de génération de nappe laser,
— deux ensembles d'acquisition des images (un adapté aux mesures «rapides» et un adapté aux mesures «longue durée»), incluant chacun deux caméras avec objectif et monture adaptés,
— un système de synchronisation,
— un logiciel d'acquisition et de traitement PIV, incluant une station de travail pour le traitement et le stockage des données,
— l'installation sur site du système complet, la réalisation d'une mesure test sur la table tournante, et la formation des futurs utilisateurs.
Le présent marché comprend une offre de base et 4 prestations supplémentaires éventuelles facultatives.
Durée de l'accord: 3 mois
Description des options:
— PSE1: La possibilité de réaliser, avec le même matériel que la stereo-PIV, des mesures couplées de PIV et de LIF dans un plan laser (Planar Laser Induced Fluorescence) dans l'eau sera fortement appréciée: on proposera donc en prestation supplémentaire éventuelle non-obligatoire l'ensemble des éléments optiques (e.g. filtres, réactif fluorescent, etc.) et de traitement (logiciel) nécessaires à la réalisation de telles mesures.
— PSE1: La possibilité de réaliser, avec le même matériel que la stereo-PIV, des mesures couplées de PIV et de LIF dans un plan laser (Planar Laser Induced Fluorescence) dans l'eau sera fortement appréciée: on proposera donc en prestation supplémentaire éventuelle non-obligatoire l'ensemble des éléments optiques (e.g. filtres, réactif fluorescent, etc.) et de traitement (logiciel) nécessaires à la réalisation de telles mesures.
— PSE2: On proposera ainsi en prestation supplémentaire éventuelle non-obligatoire un second système de génération de nappe laser avec les caractéristiques identiques au premier (cf. section 3), accompagné d'un système optique de séparation du faisceau pour réaliser simultanément, avec la même source laser, un plan vertical et un plan horizontal.
— PSE2: On proposera ainsi en prestation supplémentaire éventuelle non-obligatoire un second système de génération de nappe laser avec les caractéristiques identiques au premier (cf. section 3), accompagné d'un système optique de séparation du faisceau pour réaliser simultanément, avec la même source laser, un plan vertical et un plan horizontal.
— PSE3: On pourra enfin proposer en prestation supplémentaire éventuelle non-obligatoire, l'ensemble des éléments permettant la réalisation de mesures PIV 3D tomographiques sur la base du système de mesures «longue durée» : on proposera donc le chiffrage d'une troisième caméra du type «longue durée», sa monture, son objectif, ainsi qu'un système d'éclairage en volume (générateur de volume adaptable sur le laser ou système d'éclairage LED), la mire d'étalonnage, et le logiciel de traitement permettant de réaliser des mesures de vélocimétrie tomographiques tridimensionnelles. Les fréquences, tailles de domaines et gammes de vitesse accessibles seront précisées dans l'offre.
— PSE3: On pourra enfin proposer en prestation supplémentaire éventuelle non-obligatoire, l'ensemble des éléments permettant la réalisation de mesures PIV 3D tomographiques sur la base du système de mesures «longue durée» : on proposera donc le chiffrage d'une troisième caméra du type «longue durée», sa monture, son objectif, ainsi qu'un système d'éclairage en volume (générateur de volume adaptable sur le laser ou système d'éclairage LED), la mire d'étalonnage, et le logiciel de traitement permettant de réaliser des mesures de vélocimétrie tomographiques tridimensionnelles. Les fréquences, tailles de domaines et gammes de vitesse accessibles seront précisées dans l'offre.
— PSE4: le chiffrage d'une extension de garantie d'une durée de deux ans dont la prise d'effet entrerait en vigueur à compter de la fin de la garantie initiale de deux ans.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: ERC Cog 2015 681835 — FLUDYCO.
Informations complémentaires:
L'achat de cet équipement s'effectuera sur des fonds Européens dans le cadre du projet Européen ERC Cog 2015 681835 — FLUDYCO.
La Société s'engage à donner accès à son système comptable dans le cadre d'audits que pourraient mener la Commission européenne pour le compte du projet ERC Cog 2015 681835 — FLUDYCO. Cet engagement est valable pour toute la durée du projet européen et pendant cinq (5) a.
La Société s'engage à donner accès à son système comptable dans le cadre d'audits que pourraient mener la Commission européenne pour le compte du projet ERC Cog 2015 681835 — FLUDYCO. Cet engagement est valable pour toute la durée du projet européen et pendant cinq (5) a.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
L'Institut de recherche sur les phénomènes hors équilibre
UMR7342 (IRPHE)
Technopôle de Château-Gombert
49, rue Joliot Curie — BP 146
13384 Marseille Cedex 13, France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
— Une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— Pour les marchés publics de services ou pour les marchés publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.
— Pour les marchés publics de services ou pour les marchés publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.
— Une description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
— Des certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants. Dans ce cas,il est accepté tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
— Des certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne
l'accessibilité pour les personnes handicapées. Ces certificats, délivrés par des organismes indépendants, sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités. Le cas échéant, Il pourra être accepté les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres lorsqu'un opérateur économique n'a pas la possibilité d'obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs qui ne lui sont pas imputables. Dans ces conditions, d'autres mesures équivalentes seront acceptées pour autant que l'opérateur économique concerné établisse que les mesures proposées sont équivalentes à celles requises.
l'accessibilité pour les personnes handicapées. Ces certificats, délivrés par des organismes indépendants, sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités. Le cas échéant, Il pourra être accepté les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres lorsqu'un opérateur économique n'a pas la possibilité d'obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs qui ne lui sont pas imputables. Dans ces conditions, d'autres mesures équivalentes seront acceptées pour autant que l'opérateur économique concerné établisse que les mesures proposées sont équivalentes à celles requises.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 90 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CNRS — Délégation Provence et Corse 31, chemin Joseph Aiguier 13402 Marseille Cedex 20
La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique offre :dont les sous-critères sont repris dans la section informations complémentaires de la présente publicité VI.3)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution global de la prestation (livraison + installation + formation)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualite du SAV dont les sous-critères sont repris dans la section informations complémentaires de la présente publicité VI.3)
Critère de coût: Cout global d'acquisition
Pondération du coût: 20
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 180089013 01724
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST)
Contact
Point de contact: Claude Musacchia, Marie Hélène Meissel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Référence Informations complémentaires
— Le DCE est disponible sur la plateforme dématérialisée «https://www.marches-publics.gouv.fr/», ou sur demande formulée par mail à l'adresse suivante «appel.offres@dr12.cnrs.fr», ou par courrier à l'adresse mentionnée sur la première page du règlement de la consultation.
— Le DCE est disponible sur la plateforme dématérialisée «https://www.marches-publics.gouv.fr/», ou sur demande formulée par mail à l'adresse suivante «appel.offres@dr12.cnrs.fr», ou par courrier à l'adresse mentionnée sur la première page du règlement de la consultation.
— Le présent marché est soumis aux dispositions de l'ordonnance n° 2015-899 du 23/07/2015 et de son décret d'application n° 2016-360 du 25/03/2016. Il est passé selon l'appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25/03/2016.
— Le présent marché est soumis aux dispositions de l'ordonnance n° 2015-899 du 23/07/2015 et de son décret d'application n° 2016-360 du 25/03/2016. Il est passé selon l'appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25/03/2016.
— L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en cas de transmission par voie électronique, la signature n'est pas obligatoire au stade du dépôt. Le candidat qui souhaite signer son offre dès ce moment utilise un certificat de signature électronique conforme à la réglementation en vigueur. À défaut, le candidat sera invité à signer son offre à l'occasion de l'attribution.
— L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en cas de transmission par voie électronique, la signature n'est pas obligatoire au stade du dépôt. Le candidat qui souhaite signer son offre dès ce moment utilise un certificat de signature électronique conforme à la réglementation en vigueur. À défaut, le candidat sera invité à signer son offre à l'occasion de l'attribution.
— Le délai de validité des offres signées est de 90 jours à compter de la date limite fixée pour leur réception.
— Dans le cas où les offres auraient été remises sans signature, le délai de validité des offres non signées est de 120 jours à compter de la date de leur transmission.
— La date et l'heure d'ouverture des plis sont données de manière prévisionnelle. La réunion d'ouverture n'est pas publique.
comme indiqué plus haut, ci-dessous le récapitulatif des critères et sous-critères de choix des offres.
Valeur technique (60 %), comprenant
* Performance technique au regard de l'adaptation et de la résistance de l'ensemble du matériel aux conditions spécifiques d'utilisation sur la table tournante (20 %)
* Performance technique au regard de la sensibilité et de la gamme de fréquences d'acquisition des caméras (10 %)
* Performance technique au regard de l'intensité lumineuse et de la taille de la zone de mesures (10 %)
* Evolutivité et modularité du matériel (10 %)
* Qualité de la formation proposée (5 %)
* Poids et encombrement des différents modules (5 %)
Cout global d'acquisition (20 %)
Délai d'exécution global de la prestation (livraison + installation + formation) (10 %)
Qualite du SAV (10 %), comprenant
* Qualité du contrat de maintenance proposé (5 %)
* Qualité du support sur les applications scientifiques (5 %).
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé…
… précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative.
… contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative.
Source: OJS 2016/S 182-326320 (2016-09-16)
Avis d'attribution de marché (2016-12-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le but de réaliser des mesures résolues dans le temps des 3 composantes de vitesse dans un plan au sein d'un volume de fluide transparent (eau, mélange eau / sel / éthanol, p-Cymène, etc.), l'Institut de recherche sur les phénomènes hors équilibre (IRPHE, UMR 7342, Marseille) souhaite faire l'acquisition d'un système de caractérisation d'écoulement par vélocimétrie par images de particules stéréoscopique résolu en temps («Time-resolved Stereo PIV»). Le but est de pouvoir mesurer, entre autres, le champ de vitesse tridimensionnel d'écoulements turbulents ou d'écoulements stratifiés dans des cuves transparentes (verre ou PMMA) embarquées sur une table tournante à des vitesses de rotation de 0 à 75 tours par minutes.
Dans le but de réaliser des mesures résolues dans le temps des 3 composantes de vitesse dans un plan au sein d'un volume de fluide transparent (eau, mélange eau / sel / éthanol, p-Cymène, etc.), l'Institut de recherche sur les phénomènes hors équilibre (IRPHE, UMR 7342, Marseille) souhaite faire l'acquisition d'un système de caractérisation d'écoulement par vélocimétrie par images de particules stéréoscopique résolu en temps («Time-resolved Stereo PIV»). Le but est de pouvoir mesurer, entre autres, le champ de vitesse tridimensionnel d'écoulements turbulents ou d'écoulements stratifiés dans des cuves transparentes (verre ou PMMA) embarquées sur une table tournante à des vitesses de rotation de 0 à 75 tours par minutes.
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Provence et Corse
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-12-27 📅
Date de publication: 2016-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 251-462828
Se réfère à l'avis: 2016/S 182-326320
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
L'achat de cet équipement s'effectuera sur des fonds européens dans le cadre du projet européen ERC Cog 2015 681835 — FLUDYCO.
La société s'engage à donner accès à son système comptable dans le cadre d'audits que pourraient mener la Commission européenne pour le compte du projet ERC Cog 2015 681835 — FLUDYCO. Cet engagement est valable pour toute la durée du projet européen et pendant cinq (5).
L'achat de cet équipement s'effectuera sur des fonds européens dans le cadre du projet européen ERC Cog 2015 681835 — FLUDYCO.
La société s'engage à donner accès à son système comptable dans le cadre d'audits que pourraient mener la Commission européenne pour le compte du projet ERC Cog 2015 681835 — FLUDYCO. Cet engagement est valable pour toute la durée du projet européen et pendant cinq (5).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le système recherché doit comprendre à minima les éléments, qui seront tous embarqués dans le référentiel de la table tournante (voir section 1 du cahier des charges), et pourront en conséquence supporter les phases d'accélération et de décélération de la table (passage de 0 à 75 tours par minutes en 10 secondes) ainsi que son régime de rotation constante (75 tours par minute au maximum).
Le système recherché doit comprendre à minima les éléments, qui seront tous embarqués dans le référentiel de la table tournante (voir section 1 du cahier des charges), et pourront en conséquence supporter les phases d'accélération et de décélération de la table (passage de 0 à 75 tours par minutes en 10 secondes) ainsi que son régime de rotation constante (75 tours par minute au maximum).
Description des options: Les 4 PSE sont décrites dans le cahier des charges n° 2016-017 du 2.9.2016.
Informations complémentaires:
L'achat de cet équipement s'effectuera sur des fonds européens dans le cadre du projet européen ERC Cog 2015 681835 — FLUDYCO.
La société s'engage à donner accès à son système comptable dans le cadre d'audits que pourraient mener la Commission européenne pour le compte du projet ERC Cog 2015 681835 — FLUDYCO. Cet engagement est valable pour toute la durée du projet européen et pendant cinq (5).
La société s'engage à donner accès à son système comptable dans le cadre d'audits que pourraient mener la Commission européenne pour le compte du projet ERC Cog 2015 681835 — FLUDYCO. Cet engagement est valable pour toute la durée du projet européen et pendant cinq (5).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
L'Institut de recherche sur les phénomènes hors équilibre — UMR 7342 (IRPHE) — technopôle de Château-Gombert — 49 rue Joliot Curie — BP 146 — 13384 Marseille Cedex 13 — France.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique offre: dont les sous-critères sont repris dans la section informations complémentaires de la présente publicité VI.3)
Qualité du SAV dont les sous-critères sont repris dans la section informations complémentaires de la présente publicité VI.3)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-07 📅
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Claude Musacchia, Marie Helene Meissel
Référence Informations complémentaires
— le présent marché est soumis aux dispositions de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et de son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016. Il est passé selon l'appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016,
— le présent marché est soumis aux dispositions de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et de son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016. Il est passé selon l'appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016,
— l'offre du titulaire a été acceptée pour son offre de base et pour les PSE 1, 2 et 3. La PSE 4 n'a pas été retenue,
— sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le marché peut être consulté de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 au CNRS Délégation Provence et Corse — 31 chemin Joseph Aiguier — 13009 Marseille sur rendez-vous et faire l'objet d'une demande écrite à l'adresse mail suivante: appel.offres@dr12.cnrs.fr
— sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le marché peut être consulté de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 au CNRS Délégation Provence et Corse — 31 chemin Joseph Aiguier — 13009 Marseille sur rendez-vous et faire l'objet d'une demande écrite à l'adresse mail suivante: appel.offres@dr12.cnrs.fr
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé…
… précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative.
… contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative.