Isolateurs pour chimiothérapie et préparations stériles, maintenance et consommables

Centre hospitalier d'Avignon

Isolateurs pour chimiothérapie et préparations stériles, maintenance et consommables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-29 Avis de marché
2016-10-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
La pharmacie du centre hospitalier a besoin de 3 ou 4 isolateurs répartis en 4 postes de travail indépendants pour son activité quotidienne.L'activité quotidienne est de 30 à 80 préparations de médicaments anticancéreux, correspondant à environ 11 000 préparations annuelles. Cette activité est susceptible d'évoluer dans les prochaines années pour atteindre jusqu'à 15 000 préparations annuelles et ainsi dépasser certains jours 100 préparations.Pour ce qui est des préparations stériles, il s'agit d'une mise en place d'un nouveau secteur d'activité estimée à 2 000 préparations annuelles. Ces estimations ne sont qu'indicatives et ne sont donc pas contractuelles.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 0432753933 📞
Fax: +33 0432753935 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112162
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Les candidats devront impérativement visiter les locaux avant le Vendredi 22.4.2016 à 16:00. Un certificat de visite sera joint à cet effet. Les candidats prendront rendez-vous avec Julien Detraz (Téléphone: 04.32.75.37.72) ou Julie Barthelat (Téléphone: 04.32.75.33.39). Les candidats qui n'auraient pas effectué cette visite avant la date limite de remise des offres verront leur proposition rejetée. Pour permettre à l'établissement d'apprécier la valeur technique et de vérifier les prix proposés, il sera demandé à l'ensemble des candidats dont les offres sont conformes d'assurer dans les locaux du CH d'Avignon la présentation de leur offre. Cette présentation aura lieu la semaine 22, dans un des créneaux suivants: 9:30 — 12:30, 13:30 — 16:30. Le candidat proposera 3 dates dans l'annexe technique. Les dates, lieu et modalités de déroulement de ces démonstrations seront précisés à chaque candidat par écrit le 20.5.2016. Dans l'hypothèse où ces présentations mettraient en évidence la nécessité de demander aux candidats des précisions ou compléments sur la teneur de leur offre, il serait fait application de l'article 59 du Code des Marchés Publics, et ce par échange écrit. Après la date limite de remise des offres et afin de juger au mieux les offres, le centre hospitalier se réserve la possibilité d'appeler ou de faire une visite sur site pour juger de l'exécution de prestations similaires parmi les références du candidat. Des PSE sont définies par le centre hospitalier d'Avignon dans le CCTP. La réponse à ces PSE est facultative. Le coût des PSE ne sera pas intégré dans le jugement des offres. Le pouvoir adjudicateur choisira de retenir ou non une ou plusieurs de ces PSE avant la signature du marché. Ces PSE sont les suivantes: — travaux d'interfaçage, — moins-value sans compresseur intégré, l'air technique est fourni par le chantier, — une zone de stockage réfrigérée disponible au sein de la zone de préparation, — un système d'emballage type « tubing », — façade avant relevable, — détecteur de H2o2 externe avec dispositif de sécurité sur l'isolateur, — plus ou moins-value extracteurs en toiture (prévoir interfaçage avec les sorties), — report d'alarmes techniques sur la gestion technique du bâtiment, — onduleur ou alimentation secourue reliée à une batterie garantissant le fonctionnement de votre isolateur avec au minimum une heure d'autonomie pendant laquelle l'isolateur conserve son intégrité par le maintien de l'étanchéité et de la ventilation, — seconde qualification opérationnelle si besoin, — qualification de performance, accompagnement à la rédaction de procédures et modes opératoires en activité, — formations utilisateurs complémentaires. Les offres pourront être déposées à la cellule des marchés du centre hospitalier d'Avignon du lundi au vendredi de 9:30 à 16:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Isolateurs pour chimiothérapie et préparations stériles, maintenance et consommables.
Le poste A est passé pour une période allant de la date de notification du marché au 31.12.2017.
Le poste B est passé pour une période maximum de 5 ans après la période de garantie de chaque isolateur, proposée par le titulaire dans son offre, et qui ne peut être inférieure à 2 ans.
La première période de maintenance va de la fin de garantie au 31-12 de l'année civile.
Le poste C est passé pour une période allant de la date de notification du marché au 31.12.2016.
Il est reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois.
La date de fin d'exécution est fixée au 31.12.2019.
Selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics et notamment son 3
En cas de non reconduction, celle-ci est expressément notifiée au titulaire par le centre hospitalier d'Avignon dans un délai de 2 mois précédant la date de reconduction.
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum en valeur, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Quantité ou étendue:
La pharmacie du centre hospitalier a besoin de 3 ou 4 isolateurs répartis en 4 postes de travail indépendants pour son activité quotidienne.
L'activité quotidienne est de 30 à 80 préparations de médicaments anticancéreux, correspondant à environ 11 000 préparations annuelles. Cette activité est susceptible d'évoluer dans les prochaines années pour atteindre jusqu'à 15 000 préparations annuelles et ainsi dépasser certains jours 100 préparations.
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Pour ce qui est des préparations stériles, il s'agit d'une mise en place d'un nouveau secteur d'activité estimée à 2 000 préparations annuelles. Ces estimations ne sont qu'indicatives et ne sont donc pas contractuelles.
Numéro de référence: 16S0002

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire « lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants » ou Dc1.
Formulaire « déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » ou Dc2.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Les dernières versions des formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Le cas échéant, délégation de pouvoir d'engager l'entreprise de la personne signataire.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaire global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent).
Le candidat peut présenter tout moyen de preuve équivalent pour justifier de sa capacité économique et financière, s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour le poste A, les isolateurs sont garantis pendant 2 ans minimum, pièces, main d'oeuvre et déplacement, à compter de la date de qualification opérationnelle fixée dans le procès-verbal de mise en service. Ils bénéficient en outre de la garantie légale se rapportant aux vices cachés de conception ou de réalisation quelle que soit la durée totale de fonctionnement du matériel.
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Le titulaire est entièrement responsable de la garantie du matériel livré y compris des éléments fabriqués par d'autres intervenants.
Les consommables du poste C sont garantis contre tout vice de fabrication.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de l'établissement. Délai global de paiement à 50 jours.
Sauf refus du titulaire exprimé dans l'acte d'engagement, et conformément aux dispositions de l'article 87 une avance est accordée au titulaire d'un marché dont le montant initial du marché ou de la tranche est supérieur à 50 000 EUR (HT).
Le montant de l'avance est fixé à 5 %, toutes taxes comprises, du montant initial du marché ou de la tranche si la durée du marché ou de la tranche est inférieure ou égale à 12 mois. Si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance forfaitaire est égale à 5 % d'une somme égale à douze fois ce montant initial exprimé en mois.
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Dans le cas d'un marché à bons de commande ne comportant ni minimum ni maximum, l'avance est calculée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (HT).
L'avance est remboursée dans les conditions prévues à l'article 88 du code des marchés publics. Le remboursement s'impute sur les sommes dues au titulaire quand le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint 65 % du montant (TTC) du marché.
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L'avance ne peut être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes.
Le montant des acomptes ne doit, en aucun cas, excéder la valeur des prestations auxquelles il se rapporte.
La périodicité du versement des acomptes est fixée au maximum à trois mois, qui peut être ramené à un mois à la demande du titulaire.
Le règlement partiel définitif est le paiement, non susceptible d'être remis en cause, correspondant au règlement des prestations réalisées conformément à un bon de commande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
2° En qualité de membres de plusieurs groupements
conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 190 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre analysée à partir des éléments du mémoire technique, des annexes techniques à l'acte d'engagement, des présentations des offres et des visites ou questions aux sites de références et décomposée ainsi: adéquation aux objectifs pharmaceutiques pour la production en flux tendu (note 30 sur 55); qualité générale du matériel, sécurité de fonctionnement (note 20 sur 55); qualité du SAV (note 5 sur 55) (55)
2. Prix de la fourniture et coût de fonctionnement sur 7 ans apprécié à partir des indications portées aux annexes financières à l'acte d'engagement « Bordereau de prix unitaires» des postes a, b et C et des éléments de réponse du mémoire financier. Le coût de fonctionnement sur 7 ans est la somme du poste A, du poste B (sur la base d'un contrat préventif) et du poste C (selon le calcul des consommations annuelles sur une base de 250 jours) (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-mehZzWDlo 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-mehZzWDlo 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Avignon
Point de contact: La cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-mehZzWDlo 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-mehZzWDlo 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0002
Informations complémentaires
La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché.
Les candidats devront impérativement visiter les locaux avant le Vendredi 22.4.2016 à 16:00.
Un certificat de visite sera joint à cet effet.
Les candidats prendront rendez-vous avec Julien Detraz (Téléphone: 04.32.75.37.72) ou Julie Barthelat (Téléphone: 04.32.75.33.39). Les candidats qui n'auraient pas effectué cette visite avant la date limite de remise des offres verront leur proposition rejetée.
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Pour permettre à l'établissement d'apprécier la valeur technique et de vérifier les prix proposés, il sera demandé à l'ensemble des candidats dont les offres sont conformes d'assurer dans les locaux du CH d'Avignon la présentation de leur offre.
Cette présentation aura lieu la semaine 22, dans un des créneaux suivants: 9:30 — 12:30, 13:30 — 16:30. Le candidat proposera 3 dates dans l'annexe technique.
Les dates, lieu et modalités de déroulement de ces démonstrations seront précisés à chaque candidat par écrit le 20.5.2016.
Dans l'hypothèse où ces présentations mettraient en évidence la nécessité de demander aux candidats des précisions ou compléments sur la teneur de leur offre, il serait fait application de l'article 59 du Code des Marchés Publics, et ce par échange écrit.
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Après la date limite de remise des offres et afin de juger au mieux les offres, le centre hospitalier se réserve la possibilité d'appeler ou de faire une visite sur site pour juger de l'exécution de prestations similaires parmi les références du candidat.
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Des PSE sont définies par le centre hospitalier d'Avignon dans le CCTP.
La réponse à ces PSE est facultative. Le coût des PSE ne sera pas intégré dans le jugement des offres. Le pouvoir adjudicateur choisira de retenir ou non une ou plusieurs de ces PSE avant la signature du marché.
Ces PSE sont les suivantes:
— travaux d'interfaçage,
— moins-value sans compresseur intégré, l'air technique est fourni par le chantier,
— une zone de stockage réfrigérée disponible au sein de la zone de préparation,
— un système d'emballage type « tubing »,
— façade avant relevable,
— détecteur de H2o2 externe avec dispositif de sécurité sur l'isolateur,
— plus ou moins-value extracteurs en toiture (prévoir interfaçage avec les sorties),
— report d'alarmes techniques sur la gestion technique du bâtiment,
— onduleur ou alimentation secourue reliée à une batterie garantissant le fonctionnement de votre isolateur avec au minimum une heure d'autonomie pendant laquelle l'isolateur conserve son intégrité par le maintien de l'étanchéité et de la ventilation,
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— seconde qualification opérationnelle si besoin,
— qualification de performance, accompagnement à la rédaction de procédures et modes opératoires en activité,
— formations utilisateurs complémentaires.
Les offres pourront être déposées à la cellule des marchés du centre hospitalier d'Avignon du lundi au vendredi de 9:30 à 16:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0466273700 📞
Fax: +33 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 065-112162 (2016-03-29)
Avis d'attribution de marché (2016-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Isolateurs pour chimiothérapie et préparations stériles, maintenance et consommables. Consultation décomposée en 3 postes: — poste A: fourniture des isolateurs, — poste B: maintenance des isolateurs, — poste C: consommables et produits de désinfection des isolateurs.
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Valeur totale du marché: 462358.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-mehZzWDlo 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-31 📅
Date de publication: 2016-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 212-385992
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112162
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Les PSE retenues sont les suivantes: travaux d'interfaçage, façade avant relevable, report d'alarmes techniques et onduleur. Référence à l'avis de publicité au BOAMP: n° 16-45345 du 30.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Isolateurs pour chimiothérapie et préparations stériles, maintenance et consommables. Consultation décomposée en 3 postes:
— poste A: fourniture des isolateurs,
— poste B: maintenance des isolateurs,
— poste C: consommables et produits de désinfection des isolateurs.
Le poste A est passé pour une période allant de la date de notification du marché au 31-12-2017.
Le poste B est passé pour une période maximum de 5 ans après la période de garantie de chaque isolateur, proposée par le titulaire dans son offre, et qui ne peut être inférieure à 2 ans. La première période de maintenance va de la fin de garantie au 31-12 de l'année civile.
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Le poste C est passé pour une période allant de la date de notification du marché au 31-12-2016. Il est reconductible 3 fois, pour 12 mois. La date de fin d'exécution est fixée au 31.12.2019.
Informations complémentaires:
Les PSE retenues sont les suivantes: travaux d'interfaçage, façade avant relevable, report d'alarmes techniques et onduleur.
Référence à l'avis de publicité au BOAMP: n° 16-45345 du 30.3.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût: Prix de la fourniture et coût de fonctionnement sur 7 ans
Pondération du coût: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé

Référence
Informations complémentaires
Les voies et délais de recours sont les suivants:
— référé contractuel: délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
— recours en contestation de la validité du contrat: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Conformément à la loi n° 78-753 du 17.7.1978, il peut être demandé au CH d'Avignon la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). La cellule des marchés doit être saisie par écrit. Le droit à communication ne s'applique qu'à des documents achevés. Les documents ne sont communicables qu'une fois le contrat signé. En cas de doute, le centre hospitalier d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 212-385992 (2016-10-31)
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Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Consommables médicaux Services de réparation et d'entretien Services divers d'entretien et de réparation