Installation et maintenance de matériel embarqué ou au sol pour le réseau Transisère

Conseil général de l'Isère

Installation / desinstallation / maintenance de matériel billettique et SAEIV à bord des véhicules ou au sol sur le réseau Transisère. Désinstallation/Installation / échange de matériel de configuration lourde Kerlink sur certaines lignes du réseau Transisère.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-04-22 Avis de marché
2016-08-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique
Numéro de référence: F16DM-XTLC01
Brève description:
Installation / desinstallation / maintenance de matériel billettique et SAEIV à bord des véhicules ou au sol sur le réseau Transisère. Désinstallation/Installation / échange de matériel de configuration lourde Kerlink sur certaines lignes du réseau Transisère.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des mobilités — service expertise transports — 7 rue Fantin Latour — BP 1096
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.dacosta-cavallin@isere.fr 📧
Fax: +33 476003034 📠
URL des documents: http://marchespublics.cg38.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-22 📅
Date limite de soumission: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 082-145017
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016.cette consultation sera passée en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum et un opérateur économique. Le DCE est consultable et téléchargeable en ligne sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur dès publication du présent avis. Le pouvoir adjudicateur ne fixe pas de délai pour l'obtention du DCE. La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée à 12 jours avant la date limite de réception des offres. La remise des plis contre récépissé est autorisée au point de contact correspondant indiqué au présent avis du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Dématérialisation des procédures: le candidat peut consulter la publicité, le règlement de consultation, télécharger le dossier de consultation, poser des questions et remettre une offre par voie électronique en se connectant sur le site www.isere.fr. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 9.0. Le candidat ne devra pas utiliser le format .exe ainsi que les développements effectués à l'aide de « macros ». Les pièces de la soumission devront être compressées dans un dossier .zip dont le volume ne devra pas dépasser un maximum de 80 Mo. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution de l'accord-cadre pourra donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre papier.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description:
Installation / désinstallation / maintenance de matériel billettique et SAEIV à bord des véhicules ou au sol sur le réseau Transisère. Désinstallation/Installation / échange de matériel de configuration lourde Kerlink sur certaines lignes du réseau Transisère.
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Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation quantitative et qualitative des moyens humains alloués aux objectifs de la mission
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie envisagée pour effectuer la mission
Pondération du prix: 60 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cg38.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.cg38.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016.cette consultation sera passée en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
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Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.
Le DCE est consultable et téléchargeable en ligne sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur dès publication du présent avis. Le pouvoir adjudicateur ne fixe pas de délai pour l'obtention du DCE. La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée à 12 jours avant la date limite de réception des offres.
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La remise des plis contre récépissé est autorisée au point de contact correspondant indiqué au présent avis du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Dématérialisation des procédures: le candidat peut consulter la publicité, le règlement de consultation, télécharger le dossier de consultation, poser des questions et remettre une offre par voie électronique en se connectant sur le site www.isere.fr.
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Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 9.0.
Le candidat ne devra pas utiliser le format .exe ainsi que les développements effectués à l'aide de « macros ».
Les pièces de la soumission devront être compressées dans un dossier .zip dont le volume ne devra pas dépasser un maximum de 80 Mo.
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne.
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Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution de l'accord-cadre pourra donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre papier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble-juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, direction des finances et du juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour — BP 1096
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Courrier électronique: sce.jur@isere.fr 📧
Fax: +33 476003911 📠
Adresse Internet: http://www.isere.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 082-145017 (2016-04-22)
Avis d'attribution de marché (2016-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Installation désinstallation, maintenance de matériel billettique et SAEIV à bord des véhicules ou au sol sur le réseau Transisère.
Valeur totale du marché: 455 680 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-25 📅
Date de publication: 2016-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 166-299010
Se réfère à l'avis: 2016/S 082-145017
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Le marché peut être consulté dans les locaux de la direction des mobilités (service expertise transports) du Département de l'Isère situés au 18 rue Fantin Latour à Grenoble 38000. S'agissant d'un accord cadre à bon de commande avec maximum, la valeur totale du marché résulte d'une simulation de commande.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Installation, désinstallation, maintenance de matériel billettique et SAEIV à bord des véhicules ou au sol sur le réseau Transisère.
Informations complémentaires:
Le marché peut être consulté dans les locaux de la direction des mobilités (service expertise transports) du Département de l'Isère situés au 18 rue Fantin Latour à Grenoble 38000.
S'agissant d'un accord cadre à bon de commande avec maximum, la valeur totale du marché résulte d'une simulation de commande.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-19 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère — Direction des finances et du juridique
Source: OJS 2016/S 166-299010 (2016-08-25)
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