Implants et consommables stériles ophtalmologiques (DMS)

CHI de Fréjus

Nombre de lot(s) de la présente consultation: 10
Détails: dispositifs médicaux stériles divers ophtalmologiques (voir détails au CCTP et annexe).
Important: tous lots mono attributaires, seul le lot 10 sera attribué à deux fournisseurs.
Les fournisseurs choisis seront les 2 premiers classés à l'issue du classement général de la sélection des offres.
La fréquence des interventions ne pouvant être planifiée à l'avance, le rythme des commandes sera alternatif et équitable entre les deux candidats. Le service gestionnaire assura un suivi de toutes les commandes passées (nombre, quantité de produit...). La première commande sera effectuée auprès du candidat classé numéro 1.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots et/ou tous les lots.
En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent, sous peine de rejet, présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-09 Avis de marché
2016-10-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue:
Montants et forme marché(s):Article 77 CMP fractionnés à bons de commandes (tous lots mono attributaire sauf lot 10 multi attributaire) sur 12 mois en quantités: minimum: sans; maximum: sans (voir détail au CCTP).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI de Fréjus
Adresse postale: 240 avenue de Saint-Lambert
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.chi-fsr.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chi-fsr.fr 📧
Téléphone: +33 494177966 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-09 📅
Date limite de soumission: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-084579
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement: — téléchargeable à partir du site Internet du CHI http://www.chi-fsr.fr/ Rubrique «Marchés publics» lien «Voir toutes les procédures» ou directement sur le profil d'acheteur. www.achat-hopital.com puis «Salle des marchés» — demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE ex option technique): oui (lot 9 option d'achat voir CCTP). Afin de participer à la sélection de l'offre économiquement la plus avantageuse, la présentation de spécimens s'effectue selon le mode suivant: «La production de spécimens est effectuée sous la forme d'une présentation directe du fournisseur auprès du service de pharmacie et des praticiens. Pour le lot 9 voir dispositions particulières au CCTP». Tout document ou correspondance relatif au marché doit être rédigé en français. La participation à la consultation vaut prise de connaissance exhaustive et acceptation sans restriction ni réserve de l'avis d'appel public à la concurrence, du règlement de la consultation et des documents contractuels (principaux et annexes). En cas de contradiction entre les mentions portées au présent règlement de la consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, c'est ce dernier (éventuellement modifié par avis rectificatif) qui prévaudra. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile et en une seule fois, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de lot(s) de la présente consultation: 10
Détails: dispositifs médicaux stériles divers ophtalmologiques (voir détails au CCTP et annexe).
Important: tous lots mono attributaires, seul le lot 10 sera attribué à deux fournisseurs.
Les fournisseurs choisis seront les 2 premiers classés à l'issue du classement général de la sélection des offres.
La fréquence des interventions ne pouvant être planifiée à l'avance, le rythme des commandes sera alternatif et équitable entre les deux candidats. Le service gestionnaire assura un suivi de toutes les commandes passées (nombre, quantité de produit...). La première commande sera effectuée auprès du candidat classé numéro 1.
Afficher plus
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots et/ou tous les lots.
En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent, sous peine de rejet, présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Montants et forme marché(s):
Article 77 CMP fractionnés à bons de commandes (tous lots mono attributaire sauf lot 10 multi attributaire) sur 12 mois en quantités: minimum: sans; maximum: sans (voir détail au CCTP).
Numéro de référence: SM 2016/191/AM/CD du 09/03/2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier intercommunal Fréjus Saint Raphaël (CHI FSR), 83600 Fréjus.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements, attestations et déclarations à produire quant aux qualités et capacités du candidat fixés par les articles 43, 44 et 45 du CMP suivants:
— une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2) ou tout(s) document(s) produisant les mêmes effets.
Par mesure de simplification, les documents DC1 et DC2 pourront être renseignés par le candidat. Ils recouvrent les justifications demandées à savoir uniquement les éléments du présent bloc:
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— certificats de qualifications professionnelles,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années,
— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
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— niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) de capacité exigé(s): aucun niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s),
— tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
À titre facultatif et par anticipation dans le cadre des dispositions préparatoires à l'attribution du marché:
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ou DC6,
— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (DC7 ou équivalent).
Situation économique et financière: Voir supra III.2.1.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun remplies: niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s).
Capacité technique et professionnelle: Voir supra III.2.1.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget du CHI classe 6 fonctionnement.
Paiement: trésorier principal de Fréjus par mandat administratif dans un délai global de paiement de 50 jours maximum.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Chaque membre du groupement doit produire les mêmes justificatifs que le mandataire. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale.
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Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Accord cadre au sens du droit communautaire. Marché fractionné à bons de commandes au sens du droit français.
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (75)
2. Prix (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: FR 70 268 300 241
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com/xmarches/telechargerdce/pagestatique.do?idDossier=416375&portail=true 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Renseignements techniques
Adresse postale: Centre hospitalier intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël (CHI FSR) service de pharmacie correspondant technique: Mme Véronique Vergara pharmacien Tél .: 04 94 40 20 31, 240 avenue de Saint-Lambert
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-07-01 📅
Date de fin: 2019-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SM 2016/191/AM/CD du 09/03/2016
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement:
— téléchargeable à partir du site Internet du CHI http://www.chi-fsr.fr/ Rubrique «Marchés publics» lien «Voir toutes les procédures» ou directement sur le profil d'acheteur.
www.achat-hopital.com puis «Salle des marchés»
— demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés.
Prestations supplémentaires éventuelles (PSE ex option technique): oui (lot 9 option d'achat voir CCTP).
Afin de participer à la sélection de l'offre économiquement la plus avantageuse, la présentation de spécimens s'effectue selon le mode suivant: «La production de spécimens est effectuée sous la forme d'une présentation directe du fournisseur auprès du service de pharmacie et des praticiens. Pour le lot 9 voir dispositions particulières au CCTP».
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Tout document ou correspondance relatif au marché doit être rédigé en français.
La participation à la consultation vaut prise de connaissance exhaustive et acceptation sans restriction ni réserve de l'avis d'appel public à la concurrence, du règlement de la consultation et des documents contractuels (principaux et annexes).
En cas de contradiction entre les mentions portées au présent règlement de la consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, c'est ce dernier (éventuellement modifié par avis rectificatif) qui prévaudra.
Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile et en une seule fois, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: Greffe 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toute demande relative aux conditions et différentes formes de recours est à effectuer auprès de la juridiction administrative suivante
Adresse postale: Tribunal administratif de Toulon greffe 5 rue Jean Racine
Source: OJS 2016/S 051-084579 (2016-03-09)
Avis d'attribution de marché (2016-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: SM 2016/892/AM/CD du 28/09/2016
Brève description:
La consultation est divisée en 10 lot(s). Détail(s): dispositifs médicaux stériles divers ophtalmologiques (voir détails au CCTP et annexe). Important: tous lots mono-attributaires, seul le lot 10 sera attribué à 2 fournisseurs. Les fournisseurs choisis seront les 2 premiers classés à l'issue du classement général de la sélection des offres. La fréquence des interventions ne pouvant être planifiée à l'avance, le rythme des commandes sera alternatif et équitable entre les 2 candidats. Le service gestionnaire assura un suivi de toutes les commandes passées (nombre, quantité de produit ...). La première commande sera effectuée auprès du candidat classé numéro 1.
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Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-13 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362717
Se réfère à l'avis: 2016/S 051-084579
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Le détail des attributions figure dans le fichier téléchargeable gratuitement et sans identification derrière le lien suivant: http://gofile.me/2DK1K/Q6wNEdbfk

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est divisée en 10 lot(s).
Détail(s): dispositifs médicaux stériles divers ophtalmologiques (voir détails au CCTP et annexe).
Important: tous lots mono-attributaires, seul le lot 10 sera attribué à 2 fournisseurs.
La fréquence des interventions ne pouvant être planifiée à l'avance, le rythme des commandes sera alternatif et équitable entre les 2 candidats. Le service gestionnaire assura un suivi de toutes les commandes passées (nombre, quantité de produit ...). La première commande sera effectuée auprès du candidat classé numéro 1.
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Dispositifs médicaux stériles divers ophtalmologiques.
Informations complémentaires:
Le détail des attributions figure dans le fichier téléchargeable gratuitement et sans identification derrière le lien suivant:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-29 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr 70 268 300 241
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé (EPS)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Greffe tribunal administratif de Toulon — 5 rue Jean Racine
Source: OJS 2016/S 201-362717 (2016-10-13)
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