Illuminations pour les fêtes de fin d'année
Commune de Roquebrune-sur-Argens
Fourniture, pose, dépose, maintenance des illuminations étant précisé que la commune met à disposition pour partie du matériel qui lui appartient en propre que le prestataire devra également poser, déposer et maintenir.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Lampes et appareils d'éclairage › Lampes décoratives pour arbres de Noël
- • Appareils d'éclairage et lampes électriques › Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-24 | Avis de marché |
| 2016-09-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes décoratives pour arbres de Noël
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Roquebrune-sur-Argens
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Grande André Cabasse
Code postal: 83520
Commune postale: Roquebrune-sur-Argens
Contact
Téléphone: +33 0494195913 📞
Fax: +33 0494195923 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-24 📅
Date limite de soumission: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-105079
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: en application des articles 43 à 45 et 52 du code des marchés publics, seront retenues les candidatures qui: — sont...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
250 000 💰
Brève description:
“Fourniture, pose, dépose, maintenance des illuminations étant précisé que la commune met à disposition pour partie du matériel qui lui appartient en propre...”
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Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Fournir:”
“A/ La lettre de candidature (imprimé DC1 ou équivalent), et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.”
“B/ la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. S'il n'est pas en redressement judiciaire, le candidat peut spontanément à...”
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“C/ Une déclaration sur l'honneur reprenant les dispositions des articles 43 et 44 (cf DC1);”
“D/ Les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur conformément à l'article 45.”
“Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés dans la présente procédure de passation de marché, le candidat peut compléter l'imprimé DC2, joint au...”
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“Conformément à l'article 46 — III du code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la...”
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“— les certificats et attestations d'ordre fiscal et social délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations,”
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“— les pièces des articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail (extrait kbis ...). Conformément à l'article 46-I — 1°, ces documents seront à...”
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Situation économique et financière:
“Fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Fournir une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le règlement des dépenses se fera par virement administratif (mandat administratif) — délai de paiement: 30 jours calendaires — avance non prévue — budget communal.”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.”
“Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou...”
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“Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément...”
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“En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du...”
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Procédure
Duration of the framework agreement in years: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. le conseiller municipal délégué, F. Lio
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: en application des articles 43 à 45 et 52 du code des marchés publics, seront retenues les candidatures qui:”
“— sont recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics (CMP),”
“— présentent des capacités financières et professionnelles suffisantes (art 45 du CMP),”
“— sont accompagnées des pièces réclamées au titre de l'article 44 du CMP.”
“À titre indicatif, la mise en lumière est prévue le 25.11.2016 pour la première année d'exécution.”
“Le délai d'exécution sera fixé dans chaque bon de commande étant précisé que la période d'éclairage fixée par le cahier des clauses techniques particulières...”
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“Remise des offres par voie électronique (non imposée):”
“La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Source: OJS 2016/S 061-105079 (2016-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes décoratives pour arbres de Noël
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Roquebrune-sur-Argens
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Grande André Cabasse
Code postal: 83520
Commune postale: Roquebrune-sur-Argens
Contact
Téléphone: +33 0494195913 📞
Fax: +33 0494195923 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-24 📅
Date limite de soumission: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-105079
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: en application des articles 43 à 45 et 52 du code des marchés publics, seront retenues les candidatures qui: — sont...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
250 000 💰
Brève description:
“Fourniture, pose, dépose, maintenance des illuminations étant précisé que la commune met à disposition pour partie du matériel qui lui appartient en propre...”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Fournir:”
“A/ La lettre de candidature (imprimé DC1 ou équivalent), et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.”
Afficher plus (7)
“B/ la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. S'il n'est pas en redressement judiciaire, le candidat peut spontanément à...”
“C/ Une déclaration sur l'honneur reprenant les dispositions des articles 43 et 44 (cf DC1);”
“D/ Les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur conformément à l'article 45.”
“Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés dans la présente procédure de passation de marché, le candidat peut compléter l'imprimé DC2, joint au...”
“Conformément à l'article 46 — III du code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la...”
“— les certificats et attestations d'ordre fiscal et social délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations,”
“— les pièces des articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail (extrait kbis ...). Conformément à l'article 46-I — 1°, ces documents seront à...”
“Fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3...”
Capacité technique et professionnelle:
“Fournir une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le règlement des dépenses se fera par virement administratif (mandat administratif) — délai de paiement: 30 jours calendaires — avance non prévue — budget communal.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.”
“Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou...”
Afficher plus (2)
“Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément...”
“En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du...”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. le conseiller municipal délégué, F. Lio
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: en application des articles 43 à 45 et 52 du code des marchés publics, seront retenues les candidatures qui:”
“— sont recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics (CMP),”
Afficher plus (7)
“— présentent des capacités financières et professionnelles suffisantes (art 45 du CMP),”
“— sont accompagnées des pièces réclamées au titre de l'article 44 du CMP.”
“À titre indicatif, la mise en lumière est prévue le 25.11.2016 pour la première année d'exécution.”
“Le délai d'exécution sera fixé dans chaque bon de commande étant précisé que la période d'éclairage fixée par le cahier des clauses techniques particulières...”
“Remise des offres par voie électronique (non imposée):”
“La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Source: OJS 2016/S 061-105079 (2016-03-24)
Avis d'attribution de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Illuminations pour les fêtes de fin d'année.”
Valeur totale du marché: 52706.85 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics@mairie-roquebrune-argens.fr 📧
Courrier électronique: marchespublics@mairie-roquebrune-argens.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317797
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-105079
Numéro JO-S: 177
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Cost criterion: Prix
Cost weighting: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-05 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics@mairie-roquebrune-argens.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 177-317797 (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Illuminations pour les fêtes de fin d'année.”
Valeur totale du marché: 52706.85 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics@mairie-roquebrune-argens.fr 📧
Courrier électronique: marchespublics@mairie-roquebrune-argens.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317797
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-105079
Numéro JO-S: 177
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Cost criterion: Prix
Cost weighting: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-05 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics@mairie-roquebrune-argens.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 177-317797 (2016-09-09)
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