Groupement de commandes pour le nettoyage des abords et des accès du stade Pierre-Mauroy

Ville de Villeneuve-d'Ascq

Groupement de commandes pour le nettoyage des abords du stade Pierre-Mauroy — janvier 2017 à décembre 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-03.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-03 Avis de marché
Avis de marché (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:Le montant maximum des prestations pour la ville de Villeneuve-d'Ascq est de:— 65 000 EUR TTC pour la 1ère période allant du 1.1.2017, ou à défaut de la date de notification, au 31.12.2017,— 65 000 EUR TTC par an pour chacune des 3 années civiles suivantes.Le montant maximum des prestations pour la ville de Lezennes est de:— 35 000 EUR TTC pour la 1ère période allant du 1.1.2017, ou à défaut de la date de notification, au 31.12.2017,— 35 000 TTC par an pour chacune des 3 années civiles suivantes.La fréquence des interventions sera déterminée chaque fin de mois pour le mois suivant qui varie en fonction des évènements musicaux et sportifs.83 333,33
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Valeur totale du marché: 83 333,33 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, BP 80089
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date limite de soumission: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 193-348153
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Par souci de cohérence et d'efficacité économique, un groupement de commandes entre la ville de Villeneuve-d'Ascq et la ville de Lezennes a été constitué pour la procédure de marché concernant les prestations de nettoyage des abords et des accès du stade Pierre Mauroy. Afin d'avoir une occupation optimale de l'espace et une organisation adéquate, il est indispensable de confier l'ensemble de ces prestations à un prestataire unique. Le montant maximum annuel de la procédure s'élève à 100 000 EUR TTC pour la 1 Le montant maximum annuel de la procédure s'élève à 100 000 EUR TTC par an pour chacune des 3 années civiles suivantes. Eu égard au montant, la procédure retenue est l'appel d'offres ouvert européen.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes pour le nettoyage des abords du stade Pierre-Mauroy — janvier 2017 à décembre 2020.
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Le montant maximum des prestations pour la ville de Villeneuve-d'Ascq est de:
— 65 000 EUR TTC pour la 1
— 65 000 EUR TTC par an pour chacune des 3 années civiles suivantes.
Le montant maximum des prestations pour la ville de Lezennes est de:
— 35 000 EUR TTC pour la 1
— 35 000 TTC par an pour chacune des 3 années civiles suivantes.
La fréquence des interventions sera déterminée chaque fin de mois pour le mois suivant qui varie en fonction des évènements musicaux et sportifs.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 16S0013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Abords du stade Pierre-Mauroy — Villeneuve-d'Ascq — Lezennes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir DCE.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir DCE.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant de l'offre (40)
2. Moyens humains et matériels mis à disposition pour l'exécution des prestations (40)
3. Critère environnemental: limitation des émissions de gaz à effet de serre (type de véhicule, matériel utilisé) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lezennes
Adresse postale: 1 place de la République
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Hélène Tourbez
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.villeneuvedascq.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0013
Informations complémentaires
Par souci de cohérence et d'efficacité économique, un groupement de commandes entre la ville de Villeneuve-d'Ascq et la ville de Lezennes a été constitué pour la procédure de marché concernant les prestations de nettoyage des abords et des accès du stade Pierre Mauroy.
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Afin d'avoir une occupation optimale de l'espace et une organisation adéquate, il est indispensable de confier l'ensemble de ces prestations à un prestataire unique.
Le montant maximum annuel de la procédure s'élève à 100 000 EUR TTC…
… pour la 1
… par an pour chacune des 3 années civiles suivantes.
Eu égard au montant, la procédure retenue est l'appel d'offres ouvert européen.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service marchés
Adresse postale: place Salvador Allende
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Téléphone: +33 320435070 📞
Adresse Internet: http://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Fax: +33 320670767 📠
Marché renouvelable
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, chaque année civile, pour une durée maximale de 4 ans soit jusqu'au 31.12.2020 maximum.
Source: OJS 2016/S 193-348153 (2016-10-03)
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