Groupement de commande pour prestation de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux
Ville d'Elbeuf-sur-Seine
Prestations de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux pour lesquelles 4 communes se sont constituées en groupement de commande, dont la ville d'elbeuf sur seine a été désignée coordonnateur.
Chacune des communes membres sera ensuite chargée de l'exécution et du suivi pour la part qui la concerne.
Les pièces du D.C.E. Précisent le montant de commandes prévus sur une année. Les bons de commande seront établis sur la base des prix unitaires établis par l'entreprise.
Le délai de réception des offres était de 2016-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-27 | Avis de marché |
| 2016-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Elbeuf-sur-Seine
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Aristide Briand — direction des services techniques 2ème étage — BP 300 place Aristide Briand
Code postal: 76503
Commune postale: Elbeuf-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-elbeuf-marches.com. 🌏
Courrier électronique: services.techniques@mairie-elbeuf.fr 📧
URL des documents: http://www.mairie-elbeuf-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-27 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 104-185543
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 424 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Services Techniques
Elbeuf sur Seine.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-elbeuf-marches.com. 🌏
URL des documents: http://www.mairie-elbeuf-marches.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2016/S 104-185543 (2016-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Brève description:
Prestations de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux pour lesquelles 4 communes se sont constituées en groupement de commande, dont la ville d'elbeuf sur seine a été désignée coordonnateur.
Chacune des communes membres sera ensuite chargée de l'exécution et du suivi pour la part qui la concerne.
Les pièces du D.C.E. Précisent le montant de commandes prévus sur une année. Les bons de commande seront établis sur la base des prix unitaires établis par l'entreprise.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Elbeuf-sur-Seine
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Aristide Briand — direction des services techniques 2ème étage — BP 300 place Aristide Briand
Code postal: 76503
Commune postale: Elbeuf-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-elbeuf-marches.com. 🌏
Courrier électronique: services.techniques@mairie-elbeuf.fr 📧
URL des documents: http://www.mairie-elbeuf-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-27 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 104-185543
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Financement sur les fonds propres de chacune des communes. Paiement des factures 30 jours après réception.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux pour lesquelles 4 communes se sont constituées en groupement de commande, dont la ville d'elbeuf sur seine a été désignée coordonnateur.
Chacune des communes membres sera ensuite chargée de l'exécution et du suivi pour la part qui la concerne.
Les pièces du D.C.E. Précisent le montant de commandes prévus sur une année. Les bons de commande seront établis sur la base des prix unitaires établis par l'entreprise.
Les différents types de prestation sont indiquées au C.C.T.P.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande passé pour une année et reconductible tacitement chacune des trois années suivantes à sa date anniversaire (soit initialement à la date de notification du marché).
Informations complémentaires:
Financement sur les fonds propres de chacune des communes. Paiement des factures 30 jours après réception.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Communes de Saint Pierre lès Elbeuf, Caudebec lès Elbeuf, Saint Aubin lès Elbeuf et Elbeuf sur Seine.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Services Techniques
Elbeuf sur Seine.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-elbeuf-marches.com. 🌏
URL des documents: http://www.mairie-elbeuf-marches.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord cadre à bons de commande passé pour une année à compter de sa notification.
Il sera reconductible tacitement chacune des trois années suivantes à sa date anniversaire (soit initialement à la date de notification du marché).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2016/S 104-185543 (2016-05-27)
Avis d'attribution de marché (2016-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Aristide Briand — direction des services techniques — 2ème étage — BP 300 — place Aristide Briand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-31 📅
Date de publication: 2016-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 212-386276
Se réfère à l'avis: 2016/S 104-185543
Numéro JO-S: 212
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable, moyens et dispositions affectées à lexécution des prestations (gestion des déchets, nuisance, pollution, bruit etc)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Proposition de méthodologie de la taille des charmilles pour respecter les gabarits définis dans le cahier des clauses techniques particulières
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels pour le chantier
Procédure d'hygiène et de sécurité sur le chantier
Délai d'intervention sur les opérations planifiées
Critère de coût: Prix figurant sur la simulation de commande
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Cohérence des prix pratiqués sur le BPU
Pondération du coût: 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-25 📅
Source: OJS 2016/S 212-386276 (2016-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux pour lesquelles 4 communes se sont constituées en groupement de commande, dont la ville d'elbeuf sur seine a été désignée coordonnateur. Chacune des communes membres sera ensuite chargée de l'exécution et du suivi pour la part qui la concerne. Les pièces du DCE. Précisent le montant de commandes prévus sur une année. Les bons de commande seront établis sur la base des prix unitaires établis par l'entreprise.
Afficher plus
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Aristide Briand — direction des services techniques — 2ème étage — BP 300 — place Aristide Briand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-31 📅
Date de publication: 2016-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 212-386276
Se réfère à l'avis: 2016/S 104-185543
Numéro JO-S: 212
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable, moyens et dispositions affectées à lexécution des prestations (gestion des déchets, nuisance, pollution, bruit etc)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Proposition de méthodologie de la taille des charmilles pour respecter les gabarits définis dans le cahier des clauses techniques particulières
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels pour le chantier
Procédure d'hygiène et de sécurité sur le chantier
Délai d'intervention sur les opérations planifiées
Critère de coût: Prix figurant sur la simulation de commande
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Cohérence des prix pratiqués sur le BPU
Pondération du coût: 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-25 📅
Source: OJS 2016/S 212-386276 (2016-10-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)