Gestion des subventions accordées aux librairies francophones à l'étranger
Le marché porte sur la gestion des subventions accordées par le CNL aux librairies francophones à l'étranger. Les subventions seront versées aux titulaires après signature de la convention de mandat passée entre le CNL et le titulaire et à l'issue de chacune des commissions «Librairies francophones à l'étranger» en fonction des subventions qui auront été attribuées aux librairies et sur présentation des récapitulatifs de décisions visés et signés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2016-12-06.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-12-06
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Avis de marché
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