Fruits et légumes de 1ère gamme issus de circuits courts

Ville de Nice

La consultation a pour objet: l'achat de fruits et légumes de 1ère gamme issus de circuits courts, destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.
Le marché est alloti en 2 lots:
— lot 1: Fruits de 1ère gamme circuits courts
— lot 2: Légumes de 1ère gamme circuits courts
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dorina sud SAS
• Pomona Terre Azur

Qui ?

• Ville de Nice

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-21	Avis de marché
2017-05-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: VDN-16-0448
Brève description:

La consultation a pour objet: l'achat de fruits et légumes de 1ère gamme issus de circuits courts, destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice. Le marché est alloti en 2 lots: — lot 1: Fruits de 1ère gamme circuits courts — lot 2: Légumes de 1ère gamme circuits courts La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Légumes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: Mairie — 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-21 📅
Date limite de soumission: 2016-10-25 📅
Date de publication: 2016-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 185-331670
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Ces renseignements sont donnés à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est alloti en 2 lots:

— lot 1: Fruits de 1ère gamme circuits courts

— lot 2: Légumes de 1ère gamme circuits courts

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Fruits de 1ère gamme circuits courts
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-Cadre avec bons de commande séparé confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification.

La durée initiale est de 1 an.

— montant minimum (HT) : 110 000 EUR,

— montant maximum (HT) : 450 000 EUR.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Intitulé du lot: Légumes de 1ère gamme circuits courts
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre avec bons de commande séparé confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification. La durée initiale est de 1 an.

— montant minimum (HT) : 25 000 EUR,

— montant maximum (HT) : 100 000 EUR.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).

La reconduction est expresse.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 31.3.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.

Déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 31.3.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.

Ou dume: le Dc1 et le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété, daté et signé (offre papier).

Situation économique et financière:

Chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.

Capacité technique et professionnelle:

Liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Ces renseignements sont donnés à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût: Le prix
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: les candidats devront faire parvenir leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par mail à: alain.rohou@ville-nice.fr / dao@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice — direction des contrats publics — service des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffrédo — 4ème étage

Référence
Informations complémentaires

1. Sélection des candidatures: les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 5.1 du règlement de consultation.

2. Précisions concernant le jugement des offres: il sera effectué en application du code des marchés publics. Il portera sur les critères pondérés suivants:

Pour le lot 1:

— critère 1: le prix: 50 %

ce critère est noté sur 20.

Le prix sera jugé sur le montant total du Devis Descriptif Estimatif Détaillé calculé à partir des prix figurants au Bpu.

— critère 2: la valeur technique: 15 % (cf article 6.1 du règlement de consultation) avec des sous-critères:

— sous-Critère 1: Qualité des fruits — noté sur 6 points

— sous-Critère 2: Maitrise de la maturité des produits — noté sur 8 points

— sous-Critère 3: Fréquence des analyses résidus phytosanitaires sur les fruits — noté sur 6 points

ce critère sera noté sur 20.

Ce critère sera noté au vu des éléments inscrits dans le cadre de mémoire technique et environnemental.

— critère 3: Les performances en matière de protection de l'environnement: 35 % (cf article 6.1 du règlement de consultation) avec des sous-critères:

— sous critère 1: Distance entre le lieu de production et l'unité Centrale de Production — noté sur 16 points.

— sous critère 2: Démarches environnementales des exploitations agricoles dont sont issus les fruits circuits courts — noté sur 4 points

Pour le lot 2:

— sous-Critère 1: Qualité des légumes — noté sur 7 points

— sous-Critère 2: Fréquence des analyses résidus phytosanitaires sur les légumes — noté sur 10 points

— sous-Critère 3: Variétés des tomates anciennes — noté sur 3 points

— sous critère 1: Distance entre le lieu de production et l'unité Centrale de Production — noté sur 15 points.

— sous critère 2: Démarches environnementales des exploitations agricoles dont sont issus les légumes circuits courts — noté sur 5 points

En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent accord-cadre avec bons de commande.

2- conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres: Cf article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence — Alpes — Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2016/S 185-331670 (2016-09-21)

Avis d'attribution de marché (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La consultation a pour objet: l'achat de fruits et légumes de 1
Valeur totale du marché: 435529.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-179821
Se réfère à l'avis: 2016/S 185-331670
Numéro JO-S: 91

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fruits de 1
Brève description:

Accord-cadre avec bons de commande séparé confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification. La durée initiale est de 1 an. — montant minimum HT. : 110 000 EUR — montant maximum HT. : 450 000 EUR .

Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n
Intitulé du lot: Légumes de 1
Brève description:

Accord-cadre avec bons de commande séparé confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification. La durée initiale est de 1 an. — montant minimum HT : 25 000 EUR — montant maximum HT : 100 000 EUR .

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15 %
35 %
Pondération du prix: 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-05 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat (pour les 2 lots) conclu le 27.4.2017 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4

+33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.djebbes@nicecotedazur.org.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence — Alpes — côte d'azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Source: OJS 2017/S 091-179821 (2017-05-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix (12)

Légumes, fruits et noix (9)

Légumes (9)

Légumes-fruits (7)