Fournitures scolaires

Ville de Nîmes

La présente consultation consiste à acheter des petites fournitures scolaires et petit matériel, peintures, colles et vernis pour les écoles de la ville de Nîmes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-01 Avis de marché
2016-04-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: Colisée 2 — 2ème étage — 1 rue du Colisée Cedex 9
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes
Contact
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
Fax: +33 434035701 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date limite de soumission: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038044
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir etre alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation consiste à acheter des petites fournitures scolaires et petit matériel, peintures, colles et vernis pour les écoles de la ville de Nîmes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Petites fournitures scolaires et petit matériel.
Quantité ou étendue: Minimum 80 000.00 Euros maximum 190 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront l'ensemble des échantillons listés dans la pièce 8 selon les dispositions suivantes: Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi séparé d'échantillons à l'adresse suivante:Ville de NîmesService des Appels d'Offres — Le Colisée — 1 rue du Colisée — 30947 Nîmes cedex. La mention: Echantillons — Fournitures scolaires- lot nº...-devra etre lisiblement indiquée sur les différents colis. Ceux-ci ne porteront aucune étiquette mentionnant le nom du fournisseur. Un bordereau à l'en-tete du fournisseur reprenant le nº de lot, les références et la désignation des articles seront joint dans les colis, permettant l'identification des échantillons. Les échantillons devront parvenir avant le 14 mars 2016 à 12 heures 00. L'offre sera déclarée irrégulière si la liste complète des échantillons n'est pas fournie.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Peintures, colles et vernis.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000.00 Euros maximum 60 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront l'ensemble des échantillons listés dans la pièce 8 selon les dispositions suivantes: Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi séparé d'échantillons à l'adresse suivante:Ville de Nîmes — Service des Appels d'Offres — Le Colisée — 1 rue du Colisée — 30947 Nîmes cedex. La mention: Echantillons — Fournitures scolaires- lot nº...-devra etre lisiblement indiquée sur les différents colis. Ceux-ci ne porteront aucune étiquette mentionnant le nom du fournisseur. Un bordereau à l'en-tete du fournisseur reprenant le nº de lot, les références et la désignation des articles seront joint dans les colis, permettant l'identification des échantillons. Les échantillons devront parvenir avant le 14 mars 2016 à 12 heures 00. L'offre sera déclarée irrégulière si la liste complète des échantillons n'est pas fournie.
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Numéro de référence: 16F003FC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nîmes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un document attestant que le signataire de l'offre est habilité à engager la société à hauteur du montant du marché; Le candidat devra fournir la lettre de candidature et l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat, en application des articles 43 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics; Déclaration sur l'honneur, en application de la loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes: le candidat déclare — ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue à l'article 225-1 du code pénal; — ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail; — avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu de lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le paiement sera effectué sous la forme d'acomptes mensuels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service fait. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement assuré par le budget de la Ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme de fond propre.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Ville de Nîmes
Adresse postale: direction de la Commande Publique Colisée 2 — 2ème étage 1 rue du Colisée Cedex 9
Point de contact: (Horaires d'ouverture: 08h30 — 12h30 / 13h30 — 17h00)
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16F003FC
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir etre alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Marché renouvelable
Une nouvelle mise en concurrence sera lancée en 2020 ou à la fin d'une période de 12 mois si le marché n'est pas reconduit.
Source: OJS 2016/S 024-038044 (2016-02-01)
Avis d'attribution de marché (2016-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation consiste à acheter des petites fournitures scolaires et petit matériel, peintures, colles et vernis pour les écoles de la ville de Nîmes. Marché à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes d'un an.
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Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Peintures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: colisée 2, 2ème étage, 1 rue du Colisée
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-14 📅
Date de publication: 2016-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 075-130384
Se réfère à l'avis: 2016/S 024-038044
Numéro JO-S: 75

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Petites fournitures scolaires et petit matériel
Peintures, colles et vernis

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70 %
Pondération du prix: 30 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 075-130384 (2016-04-14)
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