Fournitures scolaires, de loisirs créatifs et administratives
Ville de L'Isle-d'Abeau
La présente consultation concerne l'achat de fournitures scolaires (manuels et matériels), de fournitures de loisirs créatifs à destination des enfants scolarisés dans la commune et de fournitures de bureau pour le personnel administratif.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Livres imprimés › Manuels scolaires
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures pour dessin
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-27 | Avis de marché |
| 2016-10-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2016-FCS-0028
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Fournitures scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Fournitures de bureau 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de l'Isle-d'Abeau
Adresse postale: 12 rue de l'Hôtel de Ville, CS 45006
Code postal: 38081
Commune postale: L'Isle-d'Abeau
Contact
Adresse Internet: http://www.maire-ida.com 🌏
Courrier électronique: service.jam@mairie-ida.com 📧
URL des documents: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-27 📅
Date limite de soumission: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 125-223046
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Librairie, fichiers, et manuels scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Materiels et fournitures scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Fournitures et materiels de loisirs creatifs
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Papiers
Numéro du lot: 5
Brève description: Ce lot concerne uniquement la fourniture de ramettes de papiers.
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 125-223046 (2016-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2016-FCS-0028
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat de fournitures scolaires (manuels et matériels), de fournitures de loisirs créatifs à destination des enfants scolarisés dans la commune et de fournitures de bureau pour le personnel administratif.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Fournitures scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Fournitures de bureau 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de l'Isle-d'Abeau
Adresse postale: 12 rue de l'Hôtel de Ville, CS 45006
Code postal: 38081
Commune postale: L'Isle-d'Abeau
Contact
Adresse Internet: http://www.maire-ida.com 🌏
Courrier électronique: service.jam@mairie-ida.com 📧
URL des documents: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-27 📅
Date limite de soumission: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 125-223046
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.9.2016.
Conditions relatives au contrat.
Cautionnement et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Modalités essentielles de financement et de paiement: Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires, prix ajustables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: l'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Librairie, fichiers, et manuels scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture de librairie, de fichier et de manuels pour les groupes scolaires de la Ville.
Lieux d'exécution:
o gs 11 «La Peupleraie» sis impasse des Asphodèles
O Gs 14 «Les Chardonnerets» sis rue du Lans
O Gs 15 «Les 3 Vallons» sis avenue de Chantalouette
O Gs 16 «Les Coteaux de Chasse» sis rue Guillaume Apollinaire
O Gs 17 «Les Fauvettes» sis rue du Cadran Solaire
O Gs 19 «Louis Pergaud» sis rue Louis Pergaud
O Gs 20 «Le petit Prince» sis 10, rue des Autres Planètes
O Centre Social Michel Collucci sis 1, rue des Fouilleuses.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot concerne les fournitures et matériels scolaires utilisés par les écoles durant le temps scolaire.
lieux d'exécution:
o gs 20 «Le petit Prince» sis 10, rue des Autres Planètes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot concerne l'ensemble des petites fournitures et matériels utilisés pendant le temps périscolaire à des fins pédagogiques, éducatives et récréatives.
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot concerne l'achat de fournitures administratives de bureau.
o mairie de l'Isle d'Abeau service Finances sise 12 rue de l' Hôtel de Ville.
Numéro du lot: 5
Brève description: Ce lot concerne uniquement la fourniture de ramettes de papiers.
Description des renouvellements:
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2, Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire`.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.9.2016.
Conditions relatives au contrat.
Cautionnement et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Modalités essentielles de financement et de paiement: Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires, prix ajustables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: l'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Avis d'attribution de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348872
Se réfère à l'avis: 2016/S 125-223046
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Ce lot concerne les librairie, fichiers et manuels scolaires.
Intitulé du lot: Matériels et fournitures scolaires
Brève description: Ce lot concerne des matériels et fournitures scolaires.
Intitulé du lot: Fournitures et matériels de loisirs créatifs
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-20 📅
2016-08-27 📅
2016-09-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 194-348872 (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché concerne les fournitures et matériels scolaires, de loisirs créatifs et administratifs.
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348872
Se réfère à l'avis: 2016/S 125-223046
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Ce lot concerne les librairie, fichiers et manuels scolaires.
Intitulé du lot: Matériels et fournitures scolaires
Brève description: Ce lot concerne des matériels et fournitures scolaires.
Intitulé du lot: Fournitures et matériels de loisirs créatifs
Brève description:
Ce lot concerne des fournitures et matériels de loisirs créatifs.
Ce lot concerne des fournitures de bureau.
Ce lot concerne des fournitures papiers.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-20 📅
2016-08-27 📅
2016-09-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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