Fournitures scolaires, consommables pour imprimantes, petites fournitures pour loisirs créatifs, jeux et jouets
Ville de Balma
Accord-cadre à bons de commandes avec maximum exprimé en valeur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartouches de toner › Encre pour imprimantes laser/télécopieurs
- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-21 | Avis de marché |
| 2016-12-20 | Informations complémentaires |
| 2017-03-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 16ff-0257-N
Brève description: Accord-cadre à bons de commandes avec maximum exprimé en valeur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Encre pour imprimantes laser/télécopieurs 📦
Matériel pédagogique 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Balma
Adresse postale: 8 allée de l'Appel du 18 juin 1940
Code postal: 31132
Commune postale: Balma
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-balma.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-balma.fr 📧
Téléphone: +33 561249292 📞
Fax: +33 561245293 📠
URL des documents: http://www.mairie-balma.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-balma.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-21 📅
Date limite de soumission: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 228-414984
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Maximum d'engagement annuel: 50 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Consommables pour imprimantes
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables pour imprimantes.
Informations complémentaires: Maximum d'engagement annuel: 5 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Petites fournitures pour loisirs créatifs
Numéro du lot: 3
Brève description: Petites fournitures pour loisirs créatifs.
Informations complémentaires: Maximum d'engagement annuel: 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Jeux et jouets
Numéro du lot: 4
Brève description: Jeux et jouets.
Informations complémentaires: Maximum d'engagement annuel: 7 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310044900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-balma.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-balma.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Balma — commande publique
Code postal: 31130
Téléphone: +33 561249267 📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-balma.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2016/S 228-414984 (2016-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 16ff-0257-N
Brève description: Accord-cadre à bons de commandes avec maximum exprimé en valeur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Encre pour imprimantes laser/télécopieurs 📦
Matériel pédagogique 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Balma
Adresse postale: 8 allée de l'Appel du 18 juin 1940
Code postal: 31132
Commune postale: Balma
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-balma.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-balma.fr 📧
Téléphone: +33 561249292 📞
Fax: +33 561245293 📠
URL des documents: http://www.mairie-balma.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-balma.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-21 📅
Date limite de soumission: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 228-414984
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Maximum d'engagement annuel: 50 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Informations complémentaires: Maximum d'engagement annuel: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Consommables pour imprimantes
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables pour imprimantes.
Informations complémentaires: Maximum d'engagement annuel: 5 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Petites fournitures pour loisirs créatifs
Numéro du lot: 3
Brève description: Petites fournitures pour loisirs créatifs.
Informations complémentaires: Maximum d'engagement annuel: 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Jeux et jouets
Numéro du lot: 4
Brève description: Jeux et jouets.
Informations complémentaires: Maximum d'engagement annuel: 7 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 concernant les interdictions de soumissionner.
— Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310044900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-balma.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-balma.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Balma — commande publique
Code postal: 31130
Téléphone: +33 561249267 📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-balma.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-balma.fr
Obtention du dossier de consultation:
le dossier complet de la consultation est disponible au téléchargement sur le site de la ville à l'adresse suivante: http://www.mairie-balma.fr rubrique marchés publics
la mise en œuvre des sous-critères est précisée à l'article 5 du règlement de la consultation.
Dépôt des offres sous format papier:
L'offre sera remise sous enveloppe cachetée. Le pli devra être remis contre récépissé ou s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse suivante:
Afficher plus
Ville de Balma
Commande publique
8 allée de l'Appel du 18 juin 1940 — 31130 Balma
Dépôt des offres par voie électronique:
Les candidats qui souhaitent déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site http://www.mairie-balma.fr — rubrique marchés publics (confer article 6.2 du règlement de la consultation).
Financement: fonds propres de la commune en section de fonctionnement. Paiement par mandat administratif conformément aux règles de comptabilité publique et aux articles 110 à 131 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2016/S 228-414984 (2016-11-21)
Informations complémentaires (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-Cadre à bons de commandes avec maximum exprimé en valeur.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date limite de soumission: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-451421
Se réfère à l'avis: 2016/S 228-414984
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2016/S 247-451421 (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-Cadre à bons de commandes avec maximum exprimé en valeur.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date limite de soumission: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-451421
Se réfère à l'avis: 2016/S 228-414984
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2016/S 247-451421 (2016-12-20)
Avis d'attribution de marché (2017-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 82 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-02 📅
Date de publication: 2017-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 046-084148
Numéro JO-S: 46
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-20 📅
2017-03-01 📅
Source: OJS 2017/S 046-084148 (2017-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 82 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-02 📅
Date de publication: 2017-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 046-084148
Numéro JO-S: 46
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-20 📅
2017-03-01 📅
Source: OJS 2017/S 046-084148 (2017-03-02)
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