Fournitures Scolaires — annee 2016
Ville de la Rochelle
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande (articles 78 et 80 du décret no2016-360.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-26 | Avis de marché |
| 2016-09-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: Fournitures Scolaires
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-larochelle.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date limite de soumission: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149563
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Articles Scolaires Courants et Produits D'Arts Plastiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Sans montant minimum ni maximum annuels.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimum annuel: sans — montant maximum annuel: 50 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: La Rochelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des produits jugée à partir des échantillons demandés et des descriptifs des produits pour les articles non échantillonnés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et convivialité site et ergonomie commandes en ligne
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix du bordereau
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Prix du catalogue
Pondération du coût: 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et convivialité du site et ergonomie commandes en ligne
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Taux de remise sur le tarif public des éditeurs ou des importateurs, distinguant avec taux de remise, les livres scolaires, les livres parascolaires, les fichiers d'enseignement
Pondération du coût: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle: Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 8 place Jean-Baptiste Marcet
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 085-149563 (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: Fournitures Scolaires
Brève description:
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande (articles 78 et 80 du décret no2016-360.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-larochelle.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date limite de soumission: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149563
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-larochelle.fr
Pour le lot 1, des échantillons sont à remettre avant les date et
heure limites de remise des offres.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Articles Scolaires Courants et Produits D'Arts Plastiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Sans montant minimum ni maximum annuels.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Durée du marché: 1 an à compter de la date fixée par ordre de service en prescrivant le commencement, reconductible tacitement 3 fois.
Intitulé du lot: Livres Scolaires, Parascolaires Et Fichiers D'Enseignement
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimum annuel: sans — montant maximum annuel: 50 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
— une attestation d'assurance professionnelle: responsabilité civile en cours de validité précisant le montant et la date d'expiration des garanties
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: La Rochelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des produits jugée à partir des échantillons demandés et des descriptifs des produits pour les articles non échantillonnés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et convivialité site et ergonomie commandes en ligne
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix du bordereau
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Prix du catalogue
Pondération du coût: 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et convivialité du site et ergonomie commandes en ligne
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Taux de remise sur le tarif public des éditeurs ou des importateurs, distinguant avec taux de remise, les livres scolaires, les livres parascolaires, les fichiers d'enseignement
Pondération du coût: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle: Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 8 place Jean-Baptiste Marcet
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-larochelle.fr
Pour le lot 1, des échantillons sont à remettre avant les date et
heure limites de remise des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 085-149563 (2016-04-26)
Avis d'attribution de marché (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 178-319262
Se réfère à l'avis: 2016/S 085-149563
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Articles scolaires courants et produits d'arts plastiques
Livres scolaires, parascolaires et fichiers d'enseignement
Brève description: Montant minimum annuel: sans — montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-20 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac — hôtel Gilbert
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 178-319262 (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (articles 78 et 80 du décret n° 2016-360).
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 178-319262
Se réfère à l'avis: 2016/S 085-149563
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
— taux de remise de l'offre retenue:
— livres scolaires: 23 %,
— livres parascolaires: 9 %,
— fichiers enseignement: 9 %/23 %.
Selon classification de l'éditeur ou net de toute remise.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Articles scolaires courants et produits d'arts plastiques
Livres scolaires, parascolaires et fichiers d'enseignement
Brève description: Montant minimum annuel: sans — montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-20 📅
Référence
Informations complémentaires
— taux de remise de l'offre retenue:
— livres scolaires: 23 %,
— livres parascolaires: 9 %,
— fichiers enseignement: 9 %/23 %.
Selon classification de l'éditeur ou net de toute remise.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac — hôtel Gilbert
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 178-319262 (2016-09-12)
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