Fournitures médico-chirurgicales non stériles (relance)

CHU de Reims

Fournitures médico-chirurgicales non stériles pour le CHU de Reims. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015, le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre, divisé en 11 lots, est conclu avec un seul opérateur économique. Pour les lots no 046 et 090, l'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum exprimés en valeur. Pour tous les autres lots, l'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum exprimés en quantités. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.12.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-27 Avis de marché
2017-06-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 2016-DAL-190-FMC
Brève description:
Fournitures médico-chirurgicales non stériles pour le CHU de Reims. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015, le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre, divisé en 11 lots, est conclu avec un seul opérateur économique. Pour les lots no 046 et 090, l'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum exprimés en valeur. Pour tous les autres lots, l'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum exprimés en quantités. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.12.2018.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr213 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326832531 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ld-lIIy6ju 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ld-lIIy6ju 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date limite de soumission: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340470
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Obtention du dossier de consultation (DCE): Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres — par téléchargement sur le site: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ld-lIIy6ju — sur demande écrite par voie postale à l'adresse suivante: cellule des marchés publics — 1er étage — bureau CMP 01 — Centre hospitalier universitaire de Reims — pôle logistique — rue Roger Aubry — 51092 Reims Cedex — par télécopie au 03 26 83 25 81. Transmission des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — par voie dématérialisée sur le site: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ld-lIIy6ju — sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, Production d'échantillons: Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons pour le 28.10.2016 à 15:00 dernier délai, selon les modalités précisées à l'article IV du Cahier des clauses techniques particulières. L'absence de remise d'échantillons constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 004
Brève description:
Bracelet d'identification souple et hypoallergénique pour adulte.
L'accord cadre est conclu avec un minimum et un maximum exprimés en quantités.
Minimum: 200 000 unités.
Le maximum ne pourra excéder 3 fois le minimum.
Durée de l'accord: 27 mois
Numéro du lot: 005
Brève description:
Bracelet d'identification souple et hypoallergénique pour enfant.
Bleu:
Minimum: 22 000 unités.
Rose:
Minimum: 22 000 unités
Les maximums ne pourront excéder 3 fois les minimums.
Numéro du lot: 045
Brève description:
Ecrase comprimés.
Ecrase comprimés:
Minimum: 30 unités.
Contenant individuel et à usage unique:
Minimum: 80 000 unités.
Numéro du lot: 046
Brève description:
Consommable divers pour la distribution des médicaments.
L'accord cadre est conclu avec un minimum et maximum exprimés en valeur.
Minimum: 20 000 EUR HT
Numéro du lot: 067
Brève description:
Poche à glace périnéale.
Minimum: 1 500 unités.
Numéro du lot: 074
Brève description:
Test à la sueur + accessoires.
Minimum: 1 000 unités.
Numéro du lot: 087
Brève description:
Drap de transfert ou de glissement.
Minimum: 200 unités.
Numéro du lot: 088
Brève description:
Écouvillon de nettoyage des canaux d'endoscope.
Minimum: 3 000 unités.
Numéro du lot: 089
Brève description: Test alcoolémie à usage unique.
Numéro du lot: 090
Brève description:
Produit pour toilette funéraire.
Minimum: 5 000 EUR HT
Numéro du lot: 093
Brève description: Verre à malade à découpe nasale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 31.3.2016 ou forme libre) et notamment:
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a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier:
— qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015;
— être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents requis dans la déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (DC2 dans la version du 31.3.2016 ou forme libre) et notamment:
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— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents requis dans la déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (DC2 dans la version du 31.3.2016 ou forme libre) et notamment:
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— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ld-lIIy6ju 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Adresse postale: Pôle logistique — direction des achats et de la logistique — rue Roger Aubry
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Michel Planchard
Téléphone: +33 326787392 📞
Courrier électronique: mplanchard@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326832538 📠
Pays: fr213 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ld-lIIy6ju 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims
Adresse postale: Pôle logistique — cellule des marchés publics — 1er étage — bureau Cmp01 — rue Roger Aubry
Point de contact: Melle Julie Grout

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2018.
Obtention du dossier de consultation (DCE):
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres
— par téléchargement sur le site:
— sur demande écrite par voie postale à l'adresse suivante: cellule des marchés publics — 1er étage — bureau CMP 01 — Centre hospitalier universitaire de Reims — pôle logistique — rue Roger Aubry — 51092 Reims Cedex
— par télécopie au 03 26 83 25 81.
Transmission des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— par voie dématérialisée sur le site:
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
Production d'échantillons:
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons pour le 28.10.2016 à 15:00 dernier délai, selon les modalités précisées à l'article IV du Cahier des clauses techniques particulières. L'absence de remise d'échantillons constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: Article L551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: Article L551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2016/S 190-340470 (2016-09-27)
Avis d'attribution de marché (2017-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures médico-chirurgicales non stériles pour le CHU de Reims. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre, divisé en 11 lots, est conclu avec un seul opérateur économique. Pour les lots no 046 et 090, l'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum exprimés en valeur sur la durée totale de l'accord-cadre. Pour tous les autres lots, l'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum exprimés en quantités sur la durée totale de l'accord-cadre. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.12.2018.
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Valeur totale du marché: 90 924 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-239689
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340470
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au Code des relations entre le public et l'administration, issu de l'ordonnance no2015-1341 et du Décret no2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au centre hospitalier universitaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Accord cadre est conclu avec un minimum et un maximum exprimés en quantités.
Minimum: 200 000 unités sur la durée totale de l'accord-cadre.
Minimum: 22 000 unités sur la durée totale de l'accord-cadre.
Minimum: 30 unités sur la durée totale de l'accord-cadre.
Minimum: 80 000 unités sur la durée totale de l'accord-cadre.
Consommables divers pour la distribution des médicaments.
Minimum: 20 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Minimum: 1 500 unités sur la durée totale de l'accord-cadre.
Minimum: 1 000 unités sur la durée totale de l'accord-cadre.
Minimum: 200 unités sur la durée totale de l'accord-cadre.
Ecouvillon de nettoyage des canaux d'endoscope.
Minimum: 3 000 unités sur la durée totale de l'accord-cadre.
Minimum: 5 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-05 📅
2017-05-09 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé contractuel: Article L551-13 et suivants du CJA
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4.4.2014, Département de Tarn-Et-Garonne.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Châlons en-Champagne
Source: OJS 2017/S 119-239689 (2017-06-19)
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