Fournitures et petits équipements de bureau fournitures de papier reprographie. Pour les lots 1,2 et 5 ,la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots 3 et 4. Marchés réservés conformément à l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 36-i de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015. La procédure de passation est: la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions de l'article 22 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots 1 et 2 et 5. L'accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots 3 et 4. L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2016-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-07-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: A2016I000F03322
Brève description:
“Fournitures et petits équipements de bureau fournitures de papier reprographie. Pour les lots 1,2 et 5 ,la procédure de passation utilisée est: l'appel...”
Brève description
Fournitures et petits équipements de bureau fournitures de papier reprographie. Pour les lots 1,2 et 5 ,la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots 3 et 4. Marchés réservés conformément à l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 36-i de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015. La procédure de passation est: la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions de l'article 22 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots 1 et 2 et 5. L'accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots 3 et 4. L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr61 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-07-08 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 133-239182
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
“Accord-cadre sans montant minimum ni montant maximum.”
Source: OJS 2016/S 133-239182 (2016-07-08)
Avis d'attribution de marché (2016-12-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures et petits équipements de bureau fournitures de papier reprographie. Pour les lots 1, 2 et 5, la procédure de passation utilisée est: l'appel...”
Brève description
Fournitures et petits équipements de bureau fournitures de papier reprographie. Pour les lots 1, 2 et 5, la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots 3 et 4. Marchés réservés conformément à l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 36-I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015. La procédure de passation est: la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions de l'article 22 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots 1 et 2 et 5. L'accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots 3 et 4. L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 118 134 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date de publication: 2016-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 237-431420
Se réfère à l'avis: 2016/S 133-239182
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“Pour les lots 1 et 5 les montants indiqués sont ceux du Détail quantitatif estimatif (DQE).”
Source: OJS 2016/S 237-431420 (2016-12-05)
Avis d'attribution de marché (2017-01-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures et petits équipements de bureau fournitures de papier reprographie. Pour les lots 1, 2 et 5 la procédure de passation utilisée est: l'appel...”
Brève description
Fournitures et petits équipements de bureau fournitures de papier reprographie. Pour les lots 1, 2 et 5 la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots 3 et 4. Marchés réservés conformément à l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 36-i de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. La procédure de passation est: la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots 1 et 2 et 5 L'accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 Pour les lots 3 et 4. L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.