Fournitures et matériels pour l'équipement, la présentation, la réparation et la conservation des documents écrits, sonores et vidéo

Ville de Nice

La consultation a pour objet: l'acquisition de fournitures et matériels pour l'équipement, la présentation, la réparation et la conservation des documents écrits, sonores et vidéo.
Le marché sera décomposé en 6 lots.
Lot 1 — adhésifs pour protéger les documents
lot 2 — boîtiers pour cd, dvd et pochettes pour disques, cd et partitions
lot 3 — rubans anti-vol et étiquettes Rfid
Lot 4 — petites fournitures et matériels pour marquage, cotation et réparation des documents accessoires et mobiliers de mise en rayon et présentation des documents.
Lot 5 — etiquettes et films transferts pour codes barres et codes barres pré imprimés.
Lot 6 — fournitures et matériels pour la conservation des documents patrimoniaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-30 Avis de marché
2016-10-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec maximum et minimumla durée initiale est de 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-24 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112229
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
1/ Jugement des offres Pour le lot 1 La valeur technique (50 %) — ce critère est noté sur 20 Ce critère sera jugé en fonction des tests effectués, par les agents utilisateurs, sur les échantillons fournis par le candidat. Echantillons demandés — films repositionnables — films prise différée — films prise rapide ou instantanée — overlay double faces. Les échantillons fournis seront testés de façon anonyme pour l'analyse. Les tests seront réalisés pour chaque échantillon sur la facilité d'application; la tenue et l'adhérence; la résistance aux déchirures; la résistance aux rayures. Le total des points maximum 160 sera divisé par 8 pour obtenir 20. L'Absence d'échantillons ou la non-conformité entraîneront l'irrégularité de l'offre. En cas d'échantillons conformes mais de mauvaise qualité, la candidat obtiendra la note de zéro. Le prix (35 %) — ce critère est noté sur 20 Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED à partir des prix figurant dans le BPU et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures sur catalogue sur lesquels la remise sera appliquée. Le taux de remise devra être mentionné dans l'acte d'engagement. La remise sera ferme pendant toute la durée du marché Les performances en matière de protection de l'environnement (15 %) — ce critère est noté sur 20 Le candidat renseignera les 10 items du cadre de mémoire technique correspondant à un total de 220 points maximum. Le total sera divisé par 11 pour obtenir la note sur 20. Le candidat devra présenter des justificatifs ou des attestations pour valider chaque item. L'Absence du justificatif sera noté «0» ainsi que l'absence de réponse à un item. Pour le lot 2 La valeur technique (50 %) — ce critère est noté sur 20 Ce critère sera jugé en fonction des tests effectués, par les agents utilisateurs, sur les échantillons fournis par le candidat. Echantillons demandés — pour les cd et dvd: boîtiers simples complets assemblés, boîtiers vides avec plateau à coller — boîtiers multiples complets assemblés, boîtiers vides avec plateau à coller et pochettes avec soufflets et fermeture. Les échantillons fournis seront testés de façon anonyme pour l'analyse. Les tests seront réalisés pour les boîtiers sur la résistance: des charnières, des portes jaquettes, de la marguerite centrale, des pinces pour maintenir le livret; de la facilité de montage des marguerites; facilité de la mise en place du plateau et résistance aux rayures. Les boitiers vides ne seront pas notés mais seront utilisés pour tester le montage des marguerites et des plateaux. Pour les pochettes sur la résistance des fermetures, des soudures, des soufflets et résistance aux rayures. Le total des points 170 sera divisé par 8.5 pour obtenir 20. L'Absence d'échantillons ou la non-conformité entraîneront l'irrégularité de l'offre. En cas d'échantillons conformes mais de mauvaise qualité, le candidat obtiendra la note de zéro. Le prix (35 %) — ce critère est noté sur 20 Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED calculé à partir des prix figurant dans les catalogues du candidat sur lesquels la remise sera appliquée. Le taux de remise sera mentionné dans l'acte d'engagement. Le taux de remise sera ferme pendant toute la durée du marché Les performances en matière de protection de l'environnement (15 %) — ce critère est noté sur 20 Le candidat renseignera les 8 items du cadre de mémoire technique correspondant à un total de 160 points maximum. Le total sera divisé par 8 pour obtenir la note sur 20. Le candidat devra présenter des justificatifs ou attestations pour valider chaque item. L'Absence de justificatif ou attestations sera noté «0» ainsi que l'absence de réponse à un item. Pour le lot 3 La valeur technique (50 %) — ce critère est noté sur 20 Ce critère sera jugé en fonction des tests effectués, par les agents utilisateurs, sur les échantillons fournis par le candidat. Echantillons demandés: rubans long et court 2 faces pour livres, ruban court pour CD et DVD, macaron Cd/Dvd avec double barrettes, et galette transparente vierge. Les échantillons fournis seront testés de façon anonyme pour l'analyse. Les appréciations porteront sur la démagnétisation, la remagnétisation et la facilité d'application. Pour la galette transparente vierge, l'appréciation se fera uniquement sur la facilité d'application. Le total des points 130 sera divisé par 6.5 pour obtenir 20. L'Absence d'échantillons ou la non-conformité entraîneront l'irrégularité de l'offre. En cas d'échantillons conformes mais de mauvaise qualité, la candidat obtiendra la note de zéro. Le prix (35 %) — ce critère est noté sur 20 Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED à partir des prix figurant dans le BPU et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures sur catalogue sur lesquels la remise sera appliquée. Le taux de remise devra être mentionné dans l'acte d'engagement. La remise sera ferme pendant toute la durée du marché Les performances en matière de protection de l'environnement (15 %) — ce critère est noté sur 20 Le candidat renseignera les 5 items du cadre de mémoire technique correspondant à un total de 80 points maximum. Le total sera divisé par 4 pour obtenir la note sur 20. Le candidat devra présenter des justificatifs ou attestations pour valider chaque item. L'Absence de justificatif ou attestations sera noté «0» ainsi que l'absence de réponse à un item. Pour le lot 4 Le prix (85 %) — ce critère est noté sur 20 Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED calculé à partir des prix figurant dans les catalogues du candidat sur lesquels la remise sera appliquée. Le taux de remise sera mentionné dans l'acte d'engagement. Le taux de remise sera ferme pendant toute la durée du marché. Les performances en matière de protection de l'environnement (15 %) — ce critère est noté sur 20 Le candidat renseignera les 5 items du cadre de mémoire technique correspondant à un total de80 points maximum. Le total sera divisé par 4 pour obtenir la note sur 20. Le candidat devra présenter des justificatifs ou attestations pour valider chaque item. L'Absence de justificatif ou attestations sera noté «0» ainsi que l'absence de réponse à un item. Pour le lot 5 Le prix (85 %) — ce critère est noté sur 20 Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED à partir des prix figurant dans le BPU et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures sur catalogue sur lesquels la remise sera appliquée. Le taux de remise devra être mentionné dans l'acte d'engagement. La remise sera ferme pendant toute la durée du marché. Les performances en matière de protection de l'environnement (15 %) — ce critère est noté sur 20 Le candidat renseignera les 5 items du cadre de mémoire technique correspondant à un total de 80 points maximum. Le total sera divisé par 4 pour obtenir la note sur 20. Le candidat devra présenter des justificatifs ou attestations pour valider chaque item. L'Absence de justificatif ou attestations sera noté «0» ainsi que l'absence de réponse à un item. Pour le lot 6 Le prix (85 %) — ce critère est noté sur 20 Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED calculé à partir des prix figurant dans les catalogues du candidat sur lesquels la remise sera appliquée. Le taux de remise sera mentionné dans l'acte d'engagement. Le taux de remise sera ferme pendant toute la durée du marché. Les performances en matière de protection de l'environnement (15 %) — ce critère est noté sur 20 Le candidat renseignera les 11 items du cadre de mémoire technique correspondant à un total de 220 points maximum. Le total sera divisé par 11 pour obtenir la note sur 20. Le candidat devra présenter des justificatifs ou attestations pour valider chaque item. L'Absence de justificatif ou attestations sera noté «0» ainsi que l'absence de réponse à un item. En cas d'égalité de la note globale entre deux candidats, le candidat le mieux placé pour le critère majoritaire sera attributaire du marché. 2/echantillons représentatifs du type de fournitures: Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge dans les conditions suivantes: LOT 1 — adhésifs pour protéger les documents. 1 rouleau de chaque type: Film repositionnable Film prise différée Film prise rapide ou instantanée Overlay double faces. Sur chaque échantillon devra figurer le type d'adhésif. LOT 2 — boîtiers pour cd, dvd et pochettes pour disques CD et partitions. Echantillons à fournir 2 exemplaires de chaque: Boîtier simple complet assemblé, boîtier vides avec plateau à coller, boîtier multiple complet assemblé, boîtier vide avec plateau à coller et pochette avec soufflet et fermeture. LOT 3 — rubans anti-vol et étiquettes RFI. Echantillons à fournir 10 exemplaires de chaque: Ruban long 2 faces pour livres, ruban court 2 faces pour livres, ruban court pour CD et DVD, macaron Cd/Dvd avec doubles barrettes, galette transparente vierge CD. Les échantillons seront à livrer à l'adresse suivante: bmvr de nice — dIRECTION 1 avenue Saint Jean Baptiste 06364 NICE Cedex 4 Les échantillons listés dans le BPU de chaque lot auquel le prestataire se porte candidat sont à remettre obligatoirement. L'Absence d'un échantillon ou la non-conformité d'un échantillon entrainera le rejet de l'offre. Les échantillons devront parvenir par colis séparé de l'offre. 3/ Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. 4/ Conditions de remise des plis: A) par voie électronique uniquement; B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique); C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des plis par courrier: Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé. Précisions concernant la remise des plis par voie électronique: Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif. * Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité. Conformément à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris pades, cades ou Xades). Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles. La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté Ministériel du 14.12.2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde» à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: l'acquisition de fournitures et matériels pour l'équipement, la présentation, la réparation et la conservation des documents écrits, sonores et vidéo.
Le marché sera décomposé en 6 lots.
Lot 1 — adhésifs pour protéger les documents
lot 2 — boîtiers pour cd, dvd et pochettes pour disques, cd et partitions
lot 3 — rubans anti-vol et étiquettes Rfid
Lot 4 — petites fournitures et matériels pour marquage, cotation et réparation des documents accessoires et mobiliers de mise en rayon et présentation des documents.
Lot 5 — etiquettes et films transferts pour codes barres et codes barres pré imprimés.
Lot 6 — fournitures et matériels pour la conservation des documents patrimoniaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Adhésifs pour protéger les documents.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum (H.T.). : 10 000,00 euroMontant maximum (H.T.). : 35 000,00 euro.
Montant minimum (H.T.). : 10 000,00 euro
Montant maximum (H.T.). : 35 000,00 euro.
Numéro du lot: 2
Brève description: Boîtiers pour cd, dvd et pochettes pour disques, cd et partitions.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum (H.T.). : 8 500,00 euroMontant maximum (H.T.). : 34 000,00 euro.
Montant minimum (H.T.). : 8 500,00 euro
Montant maximum (H.T.). : 34 000,00 euro.
Numéro du lot: 3
Brève description: Etiquettes antivol et étiquettes RFID.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum (H.T.). : 7 000,00 euroMontant maximum (H.T.). : 28 000,00 euro.
Montant minimum (H.T.). : 7 000,00 euro
Montant maximum (H.T.). : 28 000,00 euro.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Petites fournitures et matériels pour marquage, cotation et réparation des documents, accessoires et mobiliers de mise en rayon et présentation des documents.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum (H.T.). : 20 000,00 euroMontant maximum (H.T.). : 80 000,00 euro.
Montant minimum (H.T.). : 20 000,00 euro
Montant maximum (H.T.). : 80 000,00 euro.
Numéro du lot: 5
Brève description: Etiquettes et films transferts pour codes barres et codes barres pré imprimés.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum (H.T.). : 3 500,00 euroMontant maximum (H.T.). : 12 000,00 euro.
Montant minimum (H.T.). : 3 500,00 euro
Montant maximum (H.T.). : 12 000,00 euro.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fournitures et matériels pour conservation documents patrimoniaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum (H.T.). : 30 000,00 euroMontant maximum (H.T.). : 80 000,00 euro.
Montant minimum (H.T.). : 30 000,00 euro
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec maximum et minimum
la durée initiale est de 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
Description des options:
Des avenants et/ou des marchés complémentaires (article 35-ii du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics.
Le nombre de reconductions possibles est de 3.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: VDN-15-0747
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 25/08/2014) ou équivalent: Elle devra être complétée, datée et signée.
Déclaration du candidat (Dc2 mis à jour au 15/09/10) ou équivalent, complétée
pouvoirs (cas des marchés à bons de commande avec maximum): Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur au montant maximum total sur la durée du marché. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement.
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Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures: Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du marché: fonds propres.
Modalités de règlement des prestations: selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le Code des Marchés Publics et par mandat administratif.
Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.
Comptable assignataire: M. L'administrateur des finances publiques de Nice Municipale.
Prix: révisables par ajustement (prix catalogue).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 3: La valeur technique (%) (50)
2. Pour les lots 1 à 3: Le prix (%) (35)
3. Pour les lots 1 à 3: Les performances en matière de protection de l'environnement (%) (15)
4. Pour les lots 4 à 6: Le prix (%) (85)
5. Pour les lots 4 à 6: Les performances en matière de protection de l'environnement (%) (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Nice
Nom: uniquement par la plateforme ou par mail à: michele.bossy@ville-nice.fr. /dao@nicecotedazur.org
Ville de Nice
Adresse postale: dga Culture et Patrimoine/Direction de la BMVR 1 Avenue Saint Jean-Baptiste
Téléphone: +33 497134829 📞
Fax: +33 497134805 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: direction Contrats Publics/Marchés publics 45 Rue Gioffredo
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VDN-15-0747
Informations complémentaires
1/ Jugement des offres
Pour le lot 1
La valeur technique (50 %) — ce critère est noté sur 20
Ce critère sera jugé en fonction des tests effectués, par les agents utilisateurs, sur les échantillons fournis par le candidat.
Echantillons demandés — films repositionnables — films prise différée — films prise rapide ou instantanée — overlay double faces.
Les échantillons fournis seront testés de façon anonyme pour l'analyse.
Les tests seront réalisés pour chaque échantillon sur la facilité d'application; la tenue et l'adhérence; la résistance aux déchirures; la résistance aux rayures.
Le total des points maximum 160 sera divisé par 8 pour obtenir 20.
L'Absence d'échantillons ou la non-conformité entraîneront l'irrégularité de l'offre.
En cas d'échantillons conformes mais de mauvaise qualité, la candidat obtiendra la note de zéro.
Le prix (35 %) — ce critère est noté sur 20
Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED à partir des prix figurant dans le BPU et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures sur catalogue sur lesquels la remise sera appliquée.
Le taux de remise devra être mentionné dans l'acte d'engagement. La remise sera ferme pendant toute la durée du marché
Les performances en matière de protection de l'environnement (15 %) — ce critère est noté sur 20
Le candidat renseignera les 10 items du cadre de mémoire technique correspondant à un total de 220 points maximum.
Le total sera divisé par 11 pour obtenir la note sur 20.
Le candidat devra présenter des justificatifs ou des attestations pour valider chaque item.
L'Absence du justificatif sera noté «0» ainsi que l'absence de réponse à un item.
Pour le lot 2
Echantillons demandés — pour les cd et dvd: boîtiers simples complets assemblés, boîtiers vides avec plateau à coller — boîtiers multiples complets assemblés, boîtiers vides avec plateau à coller et pochettes avec soufflets et fermeture.
Les tests seront réalisés pour les boîtiers sur la résistance: des charnières, des portes jaquettes, de la marguerite centrale, des pinces pour maintenir le livret; de la facilité de montage des marguerites; facilité de la mise en place du plateau et résistance aux rayures.
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Les boitiers vides ne seront pas notés mais seront utilisés pour tester le montage des marguerites et des plateaux.
Pour les pochettes sur la résistance des fermetures, des soudures, des soufflets et résistance aux rayures.
Le total des points 170 sera divisé par 8.5 pour obtenir 20.
En cas d'échantillons conformes mais de mauvaise qualité, le candidat obtiendra la note de zéro.
Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED calculé à partir des prix figurant dans les catalogues du candidat sur lesquels la remise sera appliquée.
Le taux de remise sera mentionné dans l'acte d'engagement. Le taux de remise sera ferme pendant toute la durée du marché
Le candidat renseignera les 8 items du cadre de mémoire technique correspondant à un total de 160 points maximum.
Le total sera divisé par 8 pour obtenir la note sur 20.
Le candidat devra présenter des justificatifs ou attestations pour valider chaque item.
L'Absence de justificatif ou attestations sera noté «0» ainsi que l'absence de réponse à un item.
Pour le lot 3
Echantillons demandés: rubans long et court 2 faces pour livres, ruban court pour CD et DVD, macaron Cd/Dvd avec double barrettes, et galette transparente vierge.
Les appréciations porteront sur la démagnétisation, la remagnétisation et la facilité d'application. Pour la galette transparente vierge, l'appréciation se fera uniquement sur la facilité d'application. Le total des points 130 sera divisé par 6.5 pour obtenir 20.
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Le candidat renseignera les 5 items du cadre de mémoire technique correspondant à un total de 80 points maximum.
Le total sera divisé par 4 pour obtenir la note sur 20.
Pour le lot 4
Le prix (85 %) — ce critère est noté sur 20
Le taux de remise sera mentionné dans l'acte d'engagement. Le taux de remise sera ferme pendant toute la durée du marché.
Le candidat renseignera les 5 items du cadre de mémoire technique correspondant à un total de80 points maximum.
Pour le lot 5
Le taux de remise devra être mentionné dans l'acte d'engagement. La remise sera ferme pendant toute la durée du marché.
Pour le lot 6
Le candidat renseignera les 11 items du cadre de mémoire technique correspondant à un total de 220 points maximum.
En cas d'égalité de la note globale entre deux candidats, le candidat le mieux placé pour le critère majoritaire sera attributaire du marché.
2/echantillons représentatifs du type de fournitures:
Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge dans les conditions suivantes:
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LOT 1 — adhésifs pour protéger les documents.
1 rouleau de chaque type:
Film repositionnable
Film prise différée
Film prise rapide ou instantanée
Overlay double faces.
Sur chaque échantillon devra figurer le type d'adhésif.
LOT 2 — boîtiers pour cd, dvd et pochettes pour disques CD et partitions.
Echantillons à fournir 2 exemplaires de chaque:
Boîtier simple complet assemblé, boîtier vides avec plateau à coller, boîtier multiple complet assemblé, boîtier vide avec plateau à coller et pochette avec soufflet et fermeture.
LOT 3 — rubans anti-vol et étiquettes RFI.
Echantillons à fournir 10 exemplaires de chaque:
Ruban long 2 faces pour livres, ruban court 2 faces pour livres, ruban court pour CD et DVD, macaron Cd/Dvd avec doubles barrettes, galette transparente vierge CD.
Les échantillons seront à livrer à l'adresse suivante:
bmvr de nice — dIRECTION
1 avenue Saint Jean Baptiste
06364 NICE Cedex 4
Les échantillons listés dans le BPU de chaque lot auquel le prestataire se porte candidat sont à remettre obligatoirement. L'Absence d'un échantillon ou la non-conformité d'un échantillon entrainera le rejet de l'offre.
Les échantillons devront parvenir par colis séparé de l'offre.
3/ Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la
consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.
Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
4/ Conditions de remise des plis:
A) par voie électronique uniquement;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);
C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des plis par courrier: Les plis devront être
expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé. Précisions concernant la remise des plis par voie électronique: Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de
consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif. * Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité.
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Conformément à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris pades,
cades ou Xades).
Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles. La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les
conditions prévues par l'arrêté Ministériel du 14.12.2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde» à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 Bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: secrétariat général pour les affaires régionales place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2016/S 065-112229 (2016-03-30)
Avis d'attribution de marché (2016-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Adhésifs
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.
Valeur totale du marché: 68318.09 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Adhésifs 📦
Code CPV supplémentaire: Adhésifs 📦
Boîtiers 📦
Fournitures de bureau 📦
Étiquettes à codes-barres 📦
Papier et carton assemblés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-31 📅
Date de publication: 2016-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 212-385997
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112229
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
— pour le lot 1 — adhésifs pour protéger les documents: Montant minimum (HT): 10 000 EUR. Montant maximum (HT): 35 000 EUR. — pour le lot 2 — boîtiers pour CD, DVD et pochettes pour disques, CD et partitions: Montant minimum (HT): 8 500 EUR. Montant maximum (HT): 34 000 EUR. — pour le lot 3 — étiquettes antivol et étiquettes RFID: Montant minimum (HT): 7 000 EUR. Montant maximum (HT): 28 000 EUR. — pour le lot 4 — petites fournitures et matériels pour marquage, cotation et réparation des documents, accessoires et mobiliers de mise en rayon et présentation des documents: Montant minimum (HT): 20 000 EUR. Montant maximum (HT): 80 000 EUR. — pour le lot 5 — étiquettes et films transferts pour codes barres et codes barres pré imprimés: Montant minimum (HT): 3 500 EUR. Montant maximum (HT): 12 000 EUR. — pour le lot 6 — fournitures et matériels pour conservation documents patrimoniaux: Montant minimum (HT): 30 000 EUR. Montant maximum (HT): 80 000 EUR.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Adhésifs pour protéger les documents
Description des options:
Des avenants et/ou des marchés complémentaires (article 35-II du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics. Le nombre de reconductions possibles est de 3.
Intitulé du lot: Boîtiers pour CD, DVD et pochettes pour disques, CD et partitions
Étiquettes antivol et étiquettes RFID
Petites fournitures et matériels pour marquage, cotation et réparation des documents, accessoires et mobiliers de mise en rayon et présentation des documents
Étiquettes et films transferts pour codes barres et codes barres pré-imprimés
Fournitures et matériels pour conservation documents patrimoniaux

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15 %
Pondération du prix: 35 %
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Les performances en matière de protection de l'environnement
Pondération du prix: 85 %
Critère de qualité (pondération): 85 %
Pondération du prix: 15 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-18 📅
2016-10-15 📅
2016-10-20 📅
2016-10-17 📅

Référence
Informations complémentaires
— pour le lot 1 — adhésifs pour protéger les documents:
Montant minimum (HT): 10 000 EUR.
Montant maximum (HT): 35 000 EUR.
— pour le lot 2 — boîtiers pour CD, DVD et pochettes pour disques, CD et partitions:
Montant minimum (HT): 8 500 EUR.
Montant maximum (HT): 34 000 EUR.
— pour le lot 3 — étiquettes antivol et étiquettes RFID:
Montant minimum (HT): 7 000 EUR.
Montant maximum (HT): 28 000 EUR.
— pour le lot 4 — petites fournitures et matériels pour marquage, cotation et réparation des documents, accessoires et mobiliers de mise en rayon et présentation des documents:
Montant minimum (HT): 20 000 EUR.
Montant maximum (HT): 80 000 EUR.
— pour le lot 5 — étiquettes et films transferts pour codes barres et codes barres pré imprimés:
Montant minimum (HT): 3 500 EUR.
Montant maximum (HT): 12 000 EUR.
— pour le lot 6 — fournitures et matériels pour conservation documents patrimoniaux:
Montant minimum (HT): 30 000 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu les 15, 17, 18 et 20.10.2016 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres — 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04 — 4
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 212-385997 (2016-10-31)
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