Fournitures et livres pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'Eybens

Ville d'Eybens

Articles de bureau et articles scolaires Livres accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.9.2016 jusqu'au 31.8.2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lacoste
• Papeterie Pichon

Qui ?

• Ville d'Eybens

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-29	Avis de marché
2016-07-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 16-05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Eybens
Adresse postale: 2 avenue de Bresson, BP 18
Code postal: 38321
Commune postale: Eybens Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-eybens.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-eybens.fr 📧
Téléphone: +33 476607655 📞
URL des documents: http://ville-eybens.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-eybens.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date limite de soumission: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 087-153165
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Minimum 6 000 EUR maximum 30 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires (papeterie).
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:

Minimum 6 000 EUR maximum 30 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures pédagogiques et jeux éducatifs.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 7 000 EUR maximum 25 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Numéro du lot: 3
Brève description: Livres et manuels scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 2 000 EUR maximum 10 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner Lettre de candidature: formulaire Dc1 attestation datant de moins de six mois de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et contributions sociales du candidat, attestation sur l'honneur du dépôt auprès de l'administration fiscale, à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires Si le candidat emploie des salariés, une attestation sur l'honneur, établie à la date de remise de l'offre, de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail, déclaration du candidat: formulaire Dc2 Un document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager juridiquement le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 30 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Lot 1: Délai et processus de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Lot 1: Développement durable
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (nom): Lot 2: Valeur technique
Lot 2: Délai et processus de livraison
Lot 2: Développement durable
Lot 3: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Lot 3: Processus et délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Lot 3: Développement durable
Pondération du prix: 0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-eybens.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ville-eybens.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Eybens
Adresse postale: Service juridique marchés publics, 2 avenue de Bresson, BP 18
Pays: Isère 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.

Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 087-153165 (2016-04-29)

Avis d'attribution de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Articles de bureau et articles scolaires livres accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.9.2016 jusqu'au 31.8.2017.

Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 avenue de Bresson — BP 18

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263476
Se réfère à l'avis: 2016/S 087-153165
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Articles de bureau et articles scolaires livres accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.

Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.9.2016 jusqu'au 31.8.2017.

Articles de bureau et articles scolaires.

Description des options: Développement durable.
Brève description: Livres scolaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Choix et variété
Critère de coût: Délai et processus de livraison
Pondération du coût: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-23 📅
2016-07-25 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 146-263476 (2016-07-26)

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