Fournitures de viandes fraiches nécessaires au fonctionnement des services de restauration de la ville de Lille et ses communes associées Hellemmes et Lomme

Ville de Lille

Affaire 16S0119 — fournitures de viandes fraiches nécessaires au fonctionnement des services de restauration de la ville de Lille et ses communes associées Hellemmes et Lomme. La procédure de consultation utilisée est la suivante: appel d'offres ouvert en application de l'article 25-I-1, 66 à 68, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-04 Avis de marché
2017-05-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Numéro de référence: 16S0119
Brève description:
Affaire 16S0119 — fournitures de viandes fraiches nécessaires au fonctionnement des services de restauration de la ville de Lille et ses communes associées Hellemmes et Lomme. La procédure de consultation utilisée est la suivante: appel d'offres ouvert en application de l'article 25-I-1, 66 à 68, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de bœuf 📦
Viande de porc 📦
Viande de veau 📦
Viande d'agneau 📦
Abats 📦
Charcuterie 📦
Saucisses 📦
Viande 📦
Volaille fraîche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Augustin Laurent, CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2HU80-Mhb8 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_w7k1yBltm_ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date limite de soumission: 2016-08-11 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Date de début: 2017-03-03 📅
Date de fin: 2019-03-02 📅
Date de début: 2017-02-02 📅
Date de fin: 2019-02-01 📅
Date de début: 2017-02-03 📅
Date de fin: 2019-02-02 📅
Date de début: 2017-02-01 📅
Date de fin: 2019-01-31 📅
Date de début: 2017-03-01 📅
Date de fin: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232539
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre à bons de commande est sans montant minimum et sans montant maximum conformément aux articles 78-II-3 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le montant estimatif indiqué ci-dessus est donné pour une période de 2 ans. Il n'est donné qu'à titre indicatif; le titulaire du marché ne pourra élever aucune réclamation s'il n'était pas atteint.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viandes de bœuf fraiches
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes de bœuf fraiches.
Valeur estimée hors TVA: 370 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché a une durée initiale de 2 ans reconductible une fois pour une durée maximale de 4 ans. Conformément à l'article 16 du décret 2016-360 du 25.3.2016, la reconduction est tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016,
— des marchés complémentaires, conformément aux dispositions de l'article 30-I-4 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016,
— des modifications (avenants).
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre à bons de commande est sans montant minimum et sans montant maximum conformément aux articles 78-II-3 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le montant estimatif indiqué ci-dessus est donné pour une période de 2 ans. Il n'est donné qu'à titre indicatif; le titulaire du marché ne pourra élever aucune réclamation s'il n'était pas atteint.
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Intitulé du lot: Viandes de porc fraîches
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes de porc fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 67 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre à bons de commande est sans montant minimum et sans montant maximum conformément aux articles 78-II-3 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le montant estimatif indiqué ci-dessus est donné pour une période de 2 ans. Il n'est donné qu'à titre indicatif.
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Le titulaire du marché ne pourra élever aucune réclamation s'il n'était pas atteint.
Intitulé du lot: Viandes de veau fraîches
Numéro du lot: 3
Brève description: Viandes de veau fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes d'agneau fraîches
Numéro du lot: 4
Brève description: Viandes d'agneau fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Description des options:
— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30-I-7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016,
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre à bons de commande est sans montant minimum et sans montant maximum conformément aux articles 78-II-3 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le montant estimatif indiqué ci-dessus est donné pour une période de 2 ans. Il n'est donné qu'à titre indicatif,
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Intitulé du lot: Abats frais
Numéro du lot: 5
Brève description: Abats frais.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuteries, jambon et lard
Numéro du lot: 6
Brève description: Charcuteries, jambon et lard.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Hachis crus et saucisses crues
Numéro du lot: 7
Brève description: Hachis crus et saucisses crues.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Hachis cuits et saucisses cuites
Numéro du lot: 8
Brève description: Hachis cuits et saucisses cuites.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description des options:
— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30 I-7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016,
Intitulé du lot: Viandes et abats cuits
Numéro du lot: 9
Brève description: Viandes et abats cuits.
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volailles et gibiers frais
Numéro du lot: 10
Brève description: Volailles et gibiers frais.
Valeur estimée hors TVA: 378 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie de volaille fraiche
Numéro du lot: 11
Brève description: Charcuterie de volaille fraiche.
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA04
HA27

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacités économiques, financières, professionnelles et techniques sur la base de:
— la lettre de candidature (imprimé DC1 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) dûment complétée et signée jointe au dossier de consultation
— la déclaration de candidature (imprimé DC2 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou équivalents) dûment complétée et jointe au dossier de consultation ou équivalents.
Capacité technique et professionnelle:
Capacités économiques, financières, professionnelles et techniques sur la base de:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Il est précisé que la date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra choisir une autre date tant que celle ci est postérieure à la date et à l'heure limites de remise des propositions.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique (détails des sous critères dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Amélioration des délais de livraison en cas de livraison de denrées non conformes
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (pondération): 35
10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2HU80-Mhb8 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_w7k1yBltm_ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2020.
Il est précisé que le délai indiqué dans la rubrique «délai minimum de validité des offres: 6 mois» est également le délai maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres.
Dans le cadre des justificatifs à remettre lors de l'envoi de la proposition, il est précisé qu'il y a des échantillons à fournir sur certains lots. Le détail sur les échantillons ainsi que sur les modalités de remise se trouve à l'article 3.7.3 du règlement de la consultation. La remise de ceux ci aura lieu postérieurement à la date limite de remise des offres. Les conditions d'informations des candidats sont également précisées dans l'article susmentionné.
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Afin de faciliter l'analyse des candidatures et des offres ainsi que l'envoi du dossier au contrôle de légalité de la préfecture, il est demandé aux candidats choisissant de remettre leur offre en version papier de bien vouloir ajouter dans leur pli une version numérique de leurs pièces de candidature et de l'offre (sur CD-ROM ou clé USB). Cette version sera en tout point identique à la version papier.
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Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de leur identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2016/S 130-232539 (2016-07-04)
Avis d'attribution de marché (2017-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Affaire 16s0119 — fournitures de viandes fraiches nécessaires au fonctionnement des services de restauration de la Ville de Lille et ses communes associées Hellemmes et Lomme. La procédure de consultation utilisée est la suivante: Appel d'offres ouvert en application de l'article 25-i-1°, 66 à 68, 78 et 80 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
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Valeur totale du marché: 1 395 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-186605
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232539
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Ce lot est un accord cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date de notification reconductible une fois pour une durée maximale de 4 ans. Le montant estimatif pour la période initiale est de 370 000 EUR (HT).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viandes de boeuf fraiches
Brève description: Viandes de boeuf fraiches.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure: — des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30 I. 7° du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016, — des marchés complémentaires, conformément aux dispositions de l'article 30 I 4° du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016, — des modifications (avenants).
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Informations complémentaires:
Ce lot est un accord cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date de notification reconductible une fois pour une durée maximale de 4 ans. Le montant estimatif pour la période initiale est de 370 000 EUR (HT).
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Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure: — des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30 I. 7° du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, — des marchés complémentaires, conformément aux dispositions de l'article 30 I 4° du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016, — des modifications (avenants).
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Informations complémentaires:
Ce lot est un accord cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date de notification reconductible une fois pour une durée maximale de 4 ans. Le montant estimatif pour la période initiale est de 67 000 EUR (HT).
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Intitulé du lot: Viandes de Veau fraîches
Brève description: Viandes de Veau fraîches.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure: — des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30 I. 7° du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, — des marchés complémentaires, conformément aux dispositions de l'article 30 I 4° du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016,, — des modifications (avenants).
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Informations complémentaires:
Ce lot est un accord cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date de notification reconductible une fois pour une durée maximale de 4 ans. Le montant estimatif pour la période initiale est de…
… 116 000 EUR (HT).
… 108 000 EUR (HT).
… 10 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Charcuteries, Jambon et lard
Brève description: Charcuteries, Jambon et lard.
Informations complémentaires:
Ce lot est un accord cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date de notification reconductible une fois pour une durée maximale de 4 ans. Le montant estimatif pour la période initiale est de…
… 50 000 EUR (HT).
… 8 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Hachis Cuits et saucisses cuites
Brève description: Hachis Cuits et saucisses cuites.
Informations complémentaires:
Ce lot est un accord cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date de notification reconductible une fois pour une durée maximale de 4 ans. Le montant estimatif pour la période initiale est de…
… 32 000 EUR (HT).
… 144 000 EUR (HT).
… 378 000 EUR (HT).
… 112 000 EUR (HT).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-10 📅
2017-05-04 📅
2017-05-03 📅

Référence
Informations complémentaires
La consultation a donné lieu à des accord cadres à émission de bons de commande conclus pour une durée initiale de 2 ans, reconductible une fois. Les montants estimatifs valables pour toute la durée initiale du marché sont renseignés pour chaque lot dans la rubrique «Valeur totale du marché». Le montant indiqué dans la rubrique «Valeur totale finale» correspond au montant cumulé, tous lots confondus. En aucun cas, la Ville et les membres du groupement ne s'engage à les atteindre. Le(S) contrat(s) peuve(nt) être consulté(s), dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2017/S 095-186605 (2017-05-15)
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Fournisseurs:
Brake Lionor Pomona Passion Froid Pruvost Leroy Socopa Socovol
Produits/services:
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