Fournitures de véhicules utilitaires et de matériels d'entretien routier
Département de la Sarthe
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum.
Les prestations sont réparties en 7 lots.
Les candidats pourront proposer notamment des variantes sur les points suivants:
Lot no1
— graissage centralisé (préciser le nombre de points proposés);
— Système de chaine automatique sur roues arrières commandée depuis la cabine pour route glissante.
Lot no2 :-Graissage centralisé (préciser le nombre de points proposés).
Le délai de réception des offres était de 2016-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines de revêtement routier › Rouleaux pour routes
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camions articulés
- • Sarthe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-29 | Avis de marché |
| 2016-05-19 | Informations complémentaires |
| 2016-08-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Camions articulés 📦
Rouleaux pour routes 📦
Machines de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Sarthe
Adresse postale: Hôtel du Département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe.fr 🌏
Courrier électronique: scp@cg72.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156090
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 486 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Camion de 14 à 15 tonnes avec simple cabine
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir Ccp.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Camion de 14 à 15 tonnes avec cabine
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Camion de 19 tonnes occasion (châssis nu) avec transfert d'équipement
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Camion de 19 tonnes d'occasion avec plateau ou benne
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Camion plateau de 6,5 tonnes 3 places
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Rouleaux tandem vibrants
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Machine applicateur peinture
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: La valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 6
Critère de coût: La valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Le prix des fournitures(voir détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Les délais de livraison des fournitures à compter de la date d'émission du bon de commande
Pondération du coût: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22720002900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Sarthe: service commande publique
Adresse postale: Hôtel du Département
Téléphone: +33 243547265 📞
Courrier électronique: scap.secretariat@sarthe.fr 📧
Fax: +33 243547275 📠
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Source: OJS 2016/S 089-156090 (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum.
Les prestations sont réparties en 7 lots.
Les candidats pourront proposer notamment des variantes sur les points suivants:
Lot no1
— graissage centralisé (préciser le nombre de points proposés);
— Système de chaine automatique sur roues arrières commandée depuis la cabine pour route glissante.
Lot no2 :-Graissage centralisé (préciser le nombre de points proposés).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Camions articulés 📦
Rouleaux pour routes 📦
Machines de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Sarthe
Adresse postale: Hôtel du Département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe.fr 🌏
Courrier électronique: scp@cg72.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156090
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 15 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module «Correspondre avec l'acheteur » de la plateforme www.sarthe-marchespublics.fr
En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande publique au +33 243547266.
Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum.
Les prestations sont réparties en 7 lots.
Les candidats pourront proposer notamment des variantes sur les points suivants:
Lot no1
— graissage centralisé (préciser le nombre de points proposés);
— Système de chaine automatique sur roues arrières commandée depuis la cabine pour route glissante.
Lot no2 :-Graissage centralisé (préciser le nombre de points proposés).
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Camion de 14 à 15 tonnes avec simple cabine
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir Ccp.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Camion de 14 à 15 tonnes avec cabine
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Camion de 19 tonnes occasion (châssis nu) avec transfert d'équipement
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Camion de 19 tonnes d'occasion avec plateau ou benne
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Camion plateau de 6,5 tonnes 3 places
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Rouleaux tandem vibrants
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Machine applicateur peinture
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir annexes 1 à 3 du Règlement de la Consultation (Dispositif Marché Public simplifié).
Situation économique et financière:
Voir annexes 1 à 3 du Règlement de la Consultation (Dispositif Marché Public simplifié).
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: La valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 6
Critère de coût: La valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Le prix des fournitures(voir détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Les délais de livraison des fournitures à compter de la date d'émission du bon de commande
Pondération du coût: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22720002900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Sarthe: service commande publique
Adresse postale: Hôtel du Département
Téléphone: +33 243547265 📞
Courrier électronique: scap.secretariat@sarthe.fr 📧
Fax: +33 243547275 📠
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 15 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module «Correspondre avec l'acheteur » de la plateforme www.sarthe-marchespublics.fr
Afficher plus
En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande publique au +33 243547266.
Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article l.551-1 du code de justice administrative);
— référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative);
— recours en indemnisation (article R.421-3 du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (Ce, ass. 4.4.2014, no358994, Département du Tarn-et-Garonne).
Afficher plus
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Source: OJS 2016/S 089-156090 (2016-04-29)
Informations complémentaires (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175067
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156090
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2016/S 098-175067 (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum.
Les prestations sont réparties en 7 lots.
Les candidats pourront proposer notamment des variantes sur les points suivants:
Lot nº 1
— graissage centralisé (préciser le nombre de points proposés);
— système de chaine automatique sur roues arrières commandée depuis la cabine pour route glissante.
Lot nº 2 :
— graissage centralisé (préciser le nombre de points proposés).
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175067
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156090
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Lot nº 1
— système de chaine automatique sur roues arrières commandée depuis la cabine pour route glissante.
Lot nº 2 :
— graissage centralisé (préciser le nombre de points proposés).
Avis d'attribution de marché (2016-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 509 982 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: scp@sarthe.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-17 📅
Date de publication: 2016-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 159-287467
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Camion de 15 à 16 tonnes avec simple cabine 3 places et grue de manutention, charge utile de 6,5 tonnes minimum
Brève description: Voir CCP.
Intitulé du lot: Camion de 15 à 16 tonnes avec cabine 7 places
Camion de 19 tonnes occasion avec grue et plateau
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix des fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm 🌏
Source: OJS 2016/S 159-287467 (2016-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum.
Les prestations sont réparties en 7 lots.
Les candidats pourront proposer notamment des variantes sur les points suivants:
Lot n° 1:
— graissage centralisé (préciser le nombre de points proposés),
— système de chaine automatique sur roues arrières commandée depuis la cabine pour route glissante.
Lot n° 2:
— graissage centralisé (préciser le nombre de points proposés).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: scp@sarthe.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-17 📅
Date de publication: 2016-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 159-287467
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Accords-cadres par émission de bons de commande sans minimum ni maximum avec montants estimatifs.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Lot n° 1:
— graissage centralisé (préciser le nombre de points proposés),
Lot n° 2:
Brève description: Voir CCP.
Intitulé du lot: Camion de 15 à 16 tonnes avec cabine 7 places
Camion de 19 tonnes occasion avec grue et plateau
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix des fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés pré contractuels du tribunal administratif (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés pré contractuels du tribunal administratif (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R. 551-7 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative),
— recours en indemnisation (article R. 421-3 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994, département du Tarn-et-Garonne).
Afficher plus
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm 🌏
Source: OJS 2016/S 159-287467 (2016-08-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕