Fournitures de quincaillerie, boulonnerie et visserie pour les besoins du port de Boulogne-sur-Mer — Calais

Région Nord-Pas-de-Calais — Picardie

Le contenu détaillé du dossier est repris au CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Nord-Pas-de-Calais — Picardie

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles en fils métalliques › Quincaillerie
• Attaches filetées › Boulons

Où ?

• Nord-Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-31	Avis de marché
2016-09-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Quantité ou étendue:

La présente consultation est décomposée en 3 lots. Elle débouchera sur la passation d'un accord-cadre avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (3 minimum par lot sous réserve du nombre suffisant d'offres). Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an. Estimation totale (reconductions comprises): 800 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Nord-Pas-de-Calais — Picardie
Adresse postale: Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114546
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Marché non réservé. Critères de sélection des candidatures: «capacités professionnelles, techniques et financières». Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Le code des marchés publics français issu du décret n° 2006.975 modifié est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation pourra être téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la région dédiée aux marchés publics: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: «ne pas ouvrir par le service courrier — n° 2016.039 — fourniture de quincaillerie, boulonnerie et visserie pour les besoins du port de Boulogne-sur-Mer»; les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation.renseignement(s) administratif(s): région Nord-Pas-de-Calais — Picardie — direction des achats et de la commande publique — siège de région — 151 avenue du Président Hoover — 59555 Lille Cedex — http://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr. Renseignement(s) technique(s): région Nord-Pas-de-Calais — Picardie — direction de la mer, des ports et du littoral — DDEM/SAM — 96 boulevard Gambetta — 62321 Boulogne-sur-Mer — https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le contenu détaillé du dossier est repris au CCTP.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Quincaillerie et équipements métalliques
Brève description: Quincaillerie et équipements métalliques.
Quantité ou étendue: Maximum 50 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Boulonnerie de diamètre inférieur à 30 mm
Brève description: Boulonnerie de diamètre inférieur à 30 mm.
Quantité ou étendue: Maximum 75 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Boulonnerie de diamètre supérieur à 30 mm
Brève description: Boulonnerie de diamètre supérieur à 30 mm.
Description des options:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016.039
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Boulogne-sur-Mer et Calais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics; déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212- 5 et L. 5212- 9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au regard de la loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes du 4.8.2014 (loi n° 2014.873) et n'a pas fait l'objet d'une des 3 nouvelles interdictions de soumissionner introduites par cette loi.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: par marché subséquent. Modalités de variation des prix: par marché subséquent. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies par marché subséquent. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds publics/ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte des objectifs de développement durable (confère article 6 du CCTP).

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (70)
2. Performances en matière de protection de l'environnement jugée sur la base du mémoire environnemental (10)
3. Optimisation du délai de livraison indiqué sur la simulation de commande (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
URL pour la participation: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr 🌏
Nom: Région Nord-Pas-de-Calais — Picardie
Adresse postale: Direction des achats et de la commande publique — siège de région — 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: Https://Marchespublics.Nordpasdecalaispicardie.Fr
Adresse postale: Siège de région — 151 avenue du Président Hoover
URL des documents: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr 🌏
Adresse postale: À l'attention de Gérald Arbeltier — bureau des remises des offres — siège de région — 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016.039
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 066-114546 (2016-03-31)

Avis d'attribution de marché (2016-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de quincaillerie, boulonnerie et visserie pour les besoins du port de Boulogne-sur-Mer — Calais.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Quincaillerie 📦
Boulons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Nord Pas-de-Calais-Picardie
Adresse postale: Siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.nordpasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dematnpdc@nordpasdecalais.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-312324
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114546
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Ils sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an. Lot 1 attribué sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR HT, lots 2 et 3 attribués sans montant minimum et avec un montant maximum de 75 000 EUR HT. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée à la Direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Information sur les fonds de l'Union européenne: non.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement jugée sur la base du mémoire environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Optimisation du délai de livraison indiqué sur la simulation de commande
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-05 📅
2016-08-10 📅
2016-08-08 📅

Référence
Informations complémentaires

Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Ils sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Lot 1 attribué sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR HT, lots 2 et 3 attribués sans montant minimum et avec un montant maximum de 75 000 EUR HT.

Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s).

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée à la Direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous.

Information sur les fonds de l'Union européenne: non.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats évincés peuvent introduire:

— un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'Union européenne conformément aux dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative,

— un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de justice administrative,

— un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché.

Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr

Pour plus d'information, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lille.

Source: OJS 2016/S 174-312324 (2016-09-06)

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