Fournitures de produits pour le service des espaces verts de la ville de Bressuire
Commune de Bressuire
Marché à bons de commande avec 10 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour l'agriculture
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour l'agriculture 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bressuire
Adresse postale: place de l'HĂ´tel de Ville, CS 20080
Code postal: 79302
Commune postale: Bressuire
Contact
Courrier électronique: service.marchespublics@ville-bressuire.fr 📧
Téléphone: +33 0549804987 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 đź“…
Date limite de soumission: 2016-03-07 đź“…
Date de publication: 2016-01-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-025482
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande avec 10 lots.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service espaces verts — route de Voultegon, 79300 Bressuire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget ville de Bressuire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'HĂ´tel de Ville
Commune postale: Bressuire Cedex
Contact
Point de contact: Service commande publique
VĂ©ronique Gestin
Nom: Commune de Bressuire
Courrier électronique: greffe-ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe-ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2016/S 017-025482 (2016-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour l'agriculture
Quantité ou étendue:
Montants minimum et maximum annuel HT par lot:— lot 1: paillage de fleurissement 1 000 EUR, 6 000 EUR,— lot 2: paillage copeaux de bois 1 500 EUR, 20 000 EUR,— lot 3: copeaux pour sol amortissant 1 500 EUR, 20 000 EUR,— lot 4: gazon 2 000 EUR, 20 000 EUR,— lot 5: produits phytosanitaires 2 000 EUR, 10 000 EUR,— lot 6: engrais 5 000 EUR, 25 000 EUR,— lot 7: terreau 5 000 EUR, 15 000 EUR,— lot 8: sable 5 000 EUR, 25 000 EUR,— lot 9: arrosage 1 000 EUR, 10 000 EUR,— lot 10: engrais spécifique 15 000 EUR, 35 000 EUR.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour l'agriculture 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bressuire
Adresse postale: place de l'HĂ´tel de Ville, CS 20080
Code postal: 79302
Commune postale: Bressuire
Contact
Courrier électronique: service.marchespublics@ville-bressuire.fr 📧
Téléphone: +33 0549804987 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 đź“…
Date limite de soumission: 2016-03-07 đź“…
Date de publication: 2016-01-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-025482
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont adressées ou remises successivement par un même candidat, seule la dernière reçue dans le délai fixé pour la remise des offres sera ouverte.
La transmission des offres par voie électronique est autorisée sur le site https://www.marches-securises.fr .
Les offres sont transmises par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, ou remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé avant le 7.3.2016 à 12:00 sous peine d'être renvoyées à leurs auteurs et la mention: «proposition pour — fournitures espaces verts — lot n ° — ne pas ouvrir» et le cachet de l'entreprise.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande avec 10 lots.
Quantité ou étendue:
Montants minimum et maximum annuel HT par lot:
— lot 1: paillage de fleurissement 1 000 EUR, 6 000 EUR,
— lot 2: paillage copeaux de bois 1 500 EUR, 20 000 EUR,
— lot 3: copeaux pour sol amortissant 1 500 EUR, 20 000 EUR,
— lot 4: gazon 2 000 EUR, 20 000 EUR,
— lot 5: produits phytosanitaires 2 000 EUR, 10 000 EUR,
— lot 6: engrais 5 000 EUR, 25 000 EUR,
— lot 7: terreau 5 000 EUR, 15 000 EUR,
— lot 8: sable 5 000 EUR, 25 000 EUR,
— lot 9: arrosage 1 000 EUR, 10 000 EUR,
— lot 10: engrais spécifique 15 000 EUR, 35 000 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service espaces verts — route de Voultegon, 79300 Bressuire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dossier de consultation délivré gratuitement sur demande écrite, e-mail ou téléchargeable sur marchés-sécurisés.fr .
— lettre de candidature ou DC1,
— lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant: le nom et l'adresse du candidat — éventuellement le numéro et la nature du (ou des) lot(s) concerné(s),
— si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,
— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— déclaration du candidat ou DC2.
Les imprimés peuvent être téléchargés sur le site du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie: https://www.minefi.gouv.fr .
À défaut d'utiliser les imprimés DC1 et DC2 ci-dessus désignés: lettre de candidature ou déclaration d'intension de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant:
— le nom et l'adresse du candidat,
— éventuellement le numéro et la nature du (ou des) lot(s) concerné(s),
— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
— certificat d'inscription au registre professionnel ou au registre du commerce (dans les conditions prévues par la législation de l'état où le candidat est établi, en cas d'entreprise étrangère), ou, le cas échéant, motif de non indication d'un numéro d'enregistrement,
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— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices,
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution de l'ouvrage et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage,
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— certificat de qualification professionnelle adapté aux travaux faisant l'objet du marché ou certificats d'identité professionnelle ou références de travaux attestant de la compétence du candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire (ou procédure étrangère équivalente), copie du ou des jugements prononcés à cet effet (s'il n'est pas rédigé en langue française, le jugement doit être accompagné d'une traduction certifiée),
— qu'il remplit les obligations relatives à l'emploi de travailleurs handicapés défini à l'article L. 323-1 du code du travail (loi du 11.2.2005),
— déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier: qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales — qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir — qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaires pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget ville de Bressuire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'HĂ´tel de Ville
Commune postale: Bressuire Cedex
Contact
Point de contact: Service commande publique
VĂ©ronique Gestin
Nom: Commune de Bressuire
Courrier électronique: greffe-ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont adressées ou remises successivement par un même candidat, seule la dernière reçue dans le délai fixé pour la remise des offres sera ouverte.
La transmission des offres par voie électronique est autorisée sur le site https://www.marches-securises.fr .
Les offres sont transmises par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, ou remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé avant le 7.3.2016 à 12:00 sous peine d'être renvoyées à leurs auteurs et la mention: «proposition pour — fournitures espaces verts — lot n ° — ne pas ouvrir» et le cachet de l'entreprise.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe-ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2016/S 017-025482 (2016-01-21)
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