Avis de marché (2016-03-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres articles de divers types
Quantité ou étendue:
“Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres.Il s'agit pour chaque lot d'un...”
Quantité ou étendue
Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres.Il s'agit pour chaque lot d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.À titre indicatif, le montant des commandes 2015 pour:— le lot 1: 11 000 EUR HT environ.— le lot 2: 15 000 EUR HT environ.— le lot 3: 20 000 EUR HT environ.— le lot 4: 6 500 EUR HT environ.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.Un marché subséquent prend la forme d'une commande.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil dépt des Alpes de Haute Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Courrier électronique: marches-publics@le04.fr📧
Fax: +33 492300505 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-110119
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.”
Source: OJS 2016/S 064-110119 (2016-03-29)
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil dépt des Alpes de Haute-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.mondepartement04.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328184
Se réfère à l'avis: 2016/S 064-110119
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
“Les montants d'attribution indiqués au présent avis sont des montants estimatifs qui ont servi à juger les offres et à attribuer les accords-cadres.”
Source: OJS 2016/S 183-328184 (2016-09-20)