Fournitures de produits chimiques pour les usines du SIAAP (soude)

SIAAP

Fournitures de soude pour les usines du SIAAP Lot no01 — fourniture de soude en Gros Vrac Lot no02 — fourniture de soude en petit vrac.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-29	Avis de marché
2017-04-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Soude caustique
Numéro de référence: 16C0004
Brève description:

Fournitures de soude pour les usines du SIAAP Lot no01 — fourniture de soude en Gros Vrac Lot no02 — fourniture de soude en petit vrac.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Soude caustique 📦
Code CPV supplémentaire: Soude caustique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-29 📅
Date limite de soumission: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2016-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 232-422563
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Six titulaires de l'accord-cadre seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final deviendront les prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de soude en Gros Vrac
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de soude en gros vrac pour les usines du siaap (sav — sec).
Valeur estimée hors TVA: 5 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de soude en petit vrac
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de soude en petit vrac pour les usines du SIAAP.
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Soit par la remise des formulaires Dc1 et Dc2 (ou documents équivalents)

— soit par la remise d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La remise d'un DUME n'est autorisée qu'en cas de candidature « papier ».

Conformément aux articles 50 à 54 du décret 2016-360, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat;

— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire;

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Sont acceptés tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres;

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du contrat, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du Décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interdepartemental pour l'assainissement de l'agglomeration parisienne
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service Juridique et Procédure Achats Bureau 408
Adresse Internet: http://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1°, 66, 67 et 68 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016.

la consultation aboutira également à un premier marché subséquent d'une durée de 2 ans, sans minimum ni maximum en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016.

la remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution de l'accord-cadre (cf. Article 4.4 du Rc).

Les critères de sélection des candidatures et des offres pour l'accord-cadre et le premier marché subséquent sont détaillés au règlement de la consultation.

six titulaires de l'accord-cadre seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final deviendront les prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre.

Les variantes autorisées (non obligatoires) porteront sur la forme des prix des marchés subséquents du lot no1: prix fermes sur la durée totale du marché subséquent.

Les candidats proposant cette variante devront répondre obligatoirement à la solution de base.

avance versée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000,00 euro(s) hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois (taux 5 %).

le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: L. 551-1 et s du Cja

Référé contractuel: L. 551-13 et S du CJA.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 232-422563 (2016-11-29)

Avis d'attribution de marché (2017-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de soude pour les usines du SIAAP lot n° 01 — fourniture de soude en Gros Vrac lot n° 02 — fourniture de soude en petit vrac.

Valeur totale du marché: 7 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 077-148629
Se réfère à l'avis: 2016/S 232-422563
Numéro JO-S: 77

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de soude en Gros Vrac pour les usines du SIAAP (SAV — SEC).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-22 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel: L. 551-1 et s du CJA.
Source: OJS 2017/S 077-148629 (2017-04-18)

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