Fournitures de mobiliers et matériels spécifiques pour la petite enfance
Commune de Narbonne
Objet accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bricout
- • Mathou Création
- • Pichon
- • Wesco
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-22 | Avis de marché |
| 2017-02-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Numéro de référence: 1699038F
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier et équipements divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Narbonne
Adresse postale: BP 823
Code postal: 11108
Commune postale: Narbonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://can.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-narbonne.fr 📧
URL des documents: http://can.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://can.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256452
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 232 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de mobilier spécialisé.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:
Brève description: Matériel de confort de sécurité et de psychomotricité.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de jeux d'éveil.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de petits matériels pour activités manuelles.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Brève description: Fourniture de linges.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://can.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://can.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Narbonne
Adresse postale: Direction de la commande publique — espace Entreprises — BP 823
Pays: Aude 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 142-256452 (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Numéro de référence: 1699038F
Brève description:
Objet accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier et équipements divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Narbonne
Adresse postale: BP 823
Code postal: 11108
Commune postale: Narbonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://can.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-narbonne.fr 📧
URL des documents: http://can.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://can.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256452
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Minimum 1 500 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 232 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de mobilier spécialisé.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:
Minimum 1 500 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel de confort de sécurité et de psychomotricité.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de jeux d'éveil.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de petits matériels pour activités manuelles.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 1 500 EUR maximum 8 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de linges.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 1 500 EUR maximum 5 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: crédits imputables aux budgets de la commune de Narbonne. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://can.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://can.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Narbonne
Adresse postale: Direction de la commande publique — espace Entreprises — BP 823
Pays: Aude 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site Internet http://can.marcoweb.fr, également accessible par le site internet narbonne.fr ou être obtenu sur demande par télécopie, courriel ou par retrait auprès de la direction de la commande publique, 10 quai Dillon.
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Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: bureautique.
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades.
La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 142-256452 (2016-07-22)
Avis d'attribution de marché (2017-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de mobiliers et matériels spécifiques pour la petite enfance.
Valeur totale du marché: 232 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-09 📅
Date de publication: 2017-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 031-055628
Se réfère à l'avis: 2016/S 142-256452
Numéro JO-S: 31
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier spécialisé
Description des options:
Fourniture de jeux d'éveil
Fourniture de petits matériels pour activités manuelles
Fourniture de linges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-03 📅
Source: OJS 2017/S 031-055628 (2017-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de mobiliers et matériels spécifiques pour la petite enfance.
Valeur totale du marché: 232 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-09 📅
Date de publication: 2017-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 031-055628
Se réfère à l'avis: 2016/S 142-256452
Numéro JO-S: 31
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier spécialisé
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Intitulé du lot: Matériel de confort de sécurité et de psychomotricité
Fourniture de jeux d'éveil
Fourniture de petits matériels pour activités manuelles
Fourniture de linges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-03 📅
Source: OJS 2017/S 031-055628 (2017-02-09)
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