Fournitures de matériels d'arrosage professionnels pour la Ville de Toulon en 3 lots

Ville de Toulon

Concernant les 3 lots, le matériel fourni sera neuf; il s'agira de matériel professionnel destiné à un usage professionnel.
Les caractéristiques techniques de chaque matériel sont détaillées aux postes de prix du BPU du lot concerné.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-22 Avis de marché
2016-06-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Robinets, vannes et dispositifs similaires
Quantité ou étendue:
La présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du code des marchés publics qui porte sur 3 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Robinets, vannes et dispositifs similaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368144 📞
Fax: +33 494363122 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-22 📅
Date limite de soumission: 2016-03-17 📅
Date de publication: 2016-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 018-027335
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du droit communautaire (cf. rubrique II.1.4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence Estimation de la rubrique II.1.4) annoncée en euros (TTC) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots] du marché à bons de commande en cas de reconduction Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 1 fois pour 12 mois. Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du règlement de la consultation): Lot n° 1: le prix noté 20/20 Lot n° 2: le prix noté 20/20 Lot n° 3: le prix noté 20/20 Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
120 000 💰
Brève description:
Concernant les 3 lots, le matériel fourni sera neuf; il s'agira de matériel professionnel destiné à un usage professionnel.
Les caractéristiques techniques de chaque matériel sont détaillées aux postes de prix du BPU du lot concerné.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de matériels d'arrosage de marque Rain Bird ou compatibles
Brève description:
Conformément à l'article 1-5-1 du CCP:1 — goutteurs autorégulants et accessoires2 — regards et accessoires3 — clapets vannes et accessoires4 — vannes électriques et accessoires5 — arroseurs et accessoires6 — programmateurs et accessoires.
Conformément à l'article 1-5-1 du CCP:
1 — goutteurs autorégulants et accessoires
2 — regards et accessoires
3 — clapets vannes et accessoires
4 — vannes électriques et accessoires
5 — arroseurs et accessoires
6 — programmateurs et accessoires.
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum annuel: 8 000 EUR (TTC). Montant maximum annuel: 32 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de matériels de gestion d'arrosage centralisée de marque Claber ou compatibles
Brève description:
Conformément à l'article 1-5-1 du CCPProgrammateurs et accessoires de gestion centralisée.
Conformément à l'article 1-5-1 du CCP
Programmateurs et accessoires de gestion centralisée.
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 1 000 EUR (TTC). Montant annuel maximum: 4 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de matériels d'arrosage courants
Brève description:
Conformément à l'article 1-5-1 du CCP:1 — tuyaux et gaines en polyéthylène2 — raccords type plasson3 — raccords et accessoires en polypropylène4 — raccords et accessoires en PVC5 — raccords et accessoires en laiton6 — raccords et accessoires en galvanisé7 — vannes et régulateurs de pression8 — arroseurs—9 — programmateurs—10 — filtres et détendeurs—11 — tuyaux d'arrosage, raccords et accessoires—12 — produits divers (colle, regard, grillage avertisseur, joint fibre,câble électrique ...).
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1 — tuyaux et gaines en polyéthylène
2 — raccords type plasson
3 — raccords et accessoires en polypropylène
4 — raccords et accessoires en PVC
5 — raccords et accessoires en laiton
6 — raccords et accessoires en galvanisé
7 — vannes et régulateurs de pression
8 — arroseurs
—9 — programmateurs
—10 — filtres et détendeurs
—11 — tuyaux d'arrosage, raccords et accessoires
—12 — produits divers (colle, regard, grillage avertisseur, joint fibre,câble électrique ...).
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 6 000 EUR (TTC). Montant annuel maximum: 24 000 EUR (TTC).
Description des options: Voir article II.2.3 ci dessous.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: AOOFOUMBCMATERIELSARROSAGE2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre Horticole / Magasin général / La Garde ou sur un autre site de la Ville de Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux stipulations du règlement de la consultation, document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat; Dc1 ou équivalent (lettre de candidature); Dc2 ou équivalent (en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics); en cas de redressement judiciaire (article L620-1 du code du commerce): copie du/des jugements prononcés ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger.
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Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création.
La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
L'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pour tous les lots, il n'est pas prévu le versement d'une avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont imputées sur le budget de la commune à la section de fonctionnement/ d'investissement (ressources propres de la commune).
Le titulaire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du code des marchés publics.
Pour tous les lots:
— les fournitures seront rémunérées par application des prix du bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées.
— les fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés du taux de rabais ou de majoration consenti par le titulaire à l'appui de son offre.
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Les prix sont révisables conformément aux dispositions de l'article 3.2.2 et 3.2.3 du CCP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En vertu de l'article 51 II du code des marchés publics, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l'ensemble des membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-maire de Toulon — ancien ministre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOFOUMBCMATERIELSARROSAGE2016
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du droit communautaire (cf. rubrique II.1.4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence
Estimation de la rubrique II.1.4) annoncée en euros (TTC) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots] du marché à bons de commande en cas de reconduction
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 1 fois pour 12 mois.
Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du règlement de la consultation):
Lot n° 1: le prix noté 20/20
Lot n° 2: le prix noté 20/20
Lot n° 3: le prix noté 20/20
Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la Ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus)
Marché renouvelable
1er semestre 2018.
Source: OJS 2016/S 018-027335 (2016-01-22)
Avis d'attribution de marché (2016-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Concernant les 3 lots, le matériel fourni sera neuf; il s'agira de matériel professionnel destiné à un usage professionnel. Les caractéristiques techniques de chaque matériel sont détaillées aux postes de prix du BPU du lot concerné.
Valeur totale du marché: 24655.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Robinets, vannes et dispositifs similaires 📦
Cartes électroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr825 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407 à l'attention de M. le sénateur-maire de Toulon — ancien ministre
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 127-227582
Se réfère à l'avis: 2016/S 018-027335
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Critères d'attribution: prix le plus bas. Montant annuel minimum annuel: 8 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 32 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
1. Goutteurs autorégulants et accessoires;
2. Regards et accessoires;
3. Clapets vannes et accessoires;
4. Vannes électriques et accessoires;
5. Arroseurs et accessoires;
6. Programmateurs et accessoires.
Description des options:
Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.
Informations complémentaires:
Critères d'attribution: prix le plus bas.
Montant annuel minimum annuel: 8 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 32 000 EUR TTC.
Brève description:
Conformément à l'article 1-5-1 du CCP programmateurs et accessoires de gestion centralisée.
Informations complémentaires: Montant annuel minimum: 1 000 EUR TTC. Montant annuel maximum: 4 000 EUR TTC.
Brève description:
1. Tuyaux et gaines en polyéthylène;
2. Raccords type plasson;
3. Raccords et accessoires en polypropylène;
4. Raccords et accessoires en PVC;
5. Raccords et accessoires en laiton;
6. Raccords et accessoires en galvanisé;
7. Vannes et régulateurs de pression;
8. Arroseurs — programmateurs — filtres et détendeurs — tuyaux d'arrosage, raccords et accessoires — produits divers (colle, regard, grillage avertisseur, joint fibre,câble électrique ...).
Description des options:
Centre horticole/magasin général/la garde ou sur un autre site de la ville de Toulon.
Informations complémentaires: Montant annuel minimum: 6 000 EUR TTC. Montant annuel maximum: 24 000 EUR TTC.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre horticole/magasin général/la garde ou sur un autre site de la ville de Toulon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique

Référence
Informations complémentaires
Le montant de l'article II 1 7) du présent avis représente la somme des montants HT corrigés des DENC du titulaire des marchés. Les montants de l'article V 2 4 du présent avis est le montant TTC corrigé du DENC du titulaire du lot concerné.
Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation: 2 plis
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE, Assemblée, 4.4.2014 n° 358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la direction de la commande publique (n° +33 494363122) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions du CMP.
Afficher plus
Les marchés ont été signés le: 21.6.2016.
Et notifiés le:
— pour le lot n° 1: 28.6.2016,
— pour le lot n° 2: 28.6.2016,
— pour le lot n° 3: 28.6.2016.
Autres publications antérieures — avis de marché: BOAMP avis n° 16-2239 du 25.1.2016 et Journal TPBM du 27.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 40510
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique, mêmes coordonnées visées ci dessus
Commune postale: Toulon
Source: OJS 2016/S 127-227582 (2016-06-30)
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