Fournitures de matériel de quincaillerie destine aux équipes de maintenance des bâtiments du département du Bas-Rhin

Conseil départemental du Bas-Rhin

Fourniture de matériel de quincaillerie destiné aux équipes de maintenance des bâtiments du département du Bas-Rhin.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-04.

Qui ?

• Conseil départemental du Bas-Rhin

Qu'est-ce que c'est ?

• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-04	Avis de marché

Avis de marché (2016-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Quantité ou étendue:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 an.

Valeur totale du marché: 45 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Bas-Rhin
Adresse postale: Hôtel du Département, place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date limite de soumission: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-079502
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériel de quincaillerie destiné aux équipes de maintenance des bâtiments du département du Bas-Rhin.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Quincaillerie divers
Brève description: Quincaillerie divers.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lames et embouts spécifiques
Brève description: Lames et embouts spécifiques.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 00002618
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Bas-Rhin, 67964 Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou Dc1).

En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres du groupement.

Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou Dc1).

Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 années (à joindre au titre de la section «G» du Dc2).

Une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (à joindre au titre de la section «G» du Dc2).

Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur le budget départemental sur revenus propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Département du Bas-Rhin
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Point de contact: Vidya Balakirouchenane
Téléphone: +33 369332600 📞
Courrier électronique: vidya.balakirouchena@bas-rhin.fr 📧
Point de contact: M. Michel Kunkel
Courrier électronique: michel.kunkel@bas-rhin.fr 📧
Point de contact: Direction des finances et de la commande publique
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 00002618

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre. Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat et suspension de la validité du contrat le cas échéant.

Référé contractuel par toute personne ayant un intérêt à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché.

Recours indemnitaire dans le délai de déchéance quadriennale, après demande préalable au pouvoir adjudicateur. Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés: TA Strasbourg (article L.211-4 code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 048-079502 (2016-03-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Câble, fil métallique et produits connexes (>20)

Articles en fils métalliques (>20)

Quincaillerie (>20)