Fournitures de laboratoire: réactifs et consommables pour procréation médicalement assistée, réactifs génétiques, biologiques, maladies génétiques et consommables — dossier no 16e3f041

Centre hospitalier universitaire Grenoble

Fournitures de laboratoire: réactifs et consommables pour procréation médicalement assistée, réactifs génétiques, biologiques, maladies génétiques et consommables — dossier no 16e3f041.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de diagnostic › Fournitures pour diagnostic

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-07	Avis de marché
2017-04-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour diagnostic
Numéro de référence: 16E3F041
Brève description:

Fournitures de laboratoire: réactifs et consommables pour procréation médicalement assistée, réactifs génétiques, biologiques, maladies génétiques et consommables — dossier no 16e3f041.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour diagnostic 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures pour diagnostic 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: bkerleroux@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766855 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314364&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-07 📅
Date limite de soumission: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435357
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263299
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Chacun des lots sera traité sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. La valeur estimée mentionnée ci-dessus est purement indicative et n'engage pas le CHUGA.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Milieu de culture des ovocytes/embryons (ex-lot 2).
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée maximale de l'accord-cadre à bons de commande (reconductions comprises) ne peut, par conséquent, excéder 3 ans et 9 mois.

Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description: Produit pour ralentir les spermatozoïdes avant micro-injection (ex-lot 4).
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Systèmes pour manipulation des ovocytes humains, blastocystes et embryons (ex-lot 6).

Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Milieu pour vitrification des ovocytes humains, blastocystes et embryons (ex-lot 9).

Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:

Kit de sondes multicolores pour marquage simultané d'anomalies du nombre de chromosomes x, y et 21 (ex-lot 19).

Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:

Sondes à visée onco-hématologique pour syndromes myélodysplasiques ou myéloprolifératifs rares en 100 µL (ex-lot 28).

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Sondes spécifiques pour immunohistochimie / anatomie pathologique (ex-lot 37).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 38700 La Tronche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique;

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Benjamin Kerleroux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314364&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au 2ème ou 3ème trimestre 2020 (sauf cas de non-reconduction, qui amènerait à publier avant cette date).

A. La présente procédure fait suite à la déclaration d'infructuosité de 7 lots de l'appel d'offres no16e3f016 (lots no 2, 4, 6, 9, 19, 28 et 37) publié en juillet 2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, avec un seul

opérateur économique. B. Dans un premier temps, les opérateurs économiques sont seulement invités à remettre un dossier de

candidature. La date-limite pour ce faire est mentionnée en rubrique IV.2.2 du présent avis. Les candidats retenus seront invités ultérieurement à

remettre une offre. Une nouvelle date-limite sera fixée pour la réception des offres. C. Le CHU Grenoble Alpes finance cette mission dans le cadre de son budget propre, aucune subvention n'a été allouée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 239-435357 (2016-12-07)

Avis d'attribution de marché (2017-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de laboratoire: réactifs et consommables pour procréation médicalement assistée, réactifs génétiques, biologiques, maladies génétiques et consommables.

Valeur totale du marché: 114 364 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centtre hospitalier universitaire Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-11 📅
Date de publication: 2017-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 074-141969
Se réfère à l'avis: 2016/S 239-435357
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

A. La présente procédure concurrentielle avec négociation faisait suite à la déclaration d'infructuosité de 7 lots de l'appel d'offres nº 16e3f016 (lots nº 2, 4, 6, 9, 19, 28 et 37) publié en juillet 2016. B. Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Milieu de culture des ovocytes / embryons.

Produit pour ralentir les spermatozoïdes avant micro-injection.

Systèmes pour manipulation des ovocytes humains, blastocystes et embryons.

Milieu pour vitrification des ovocytes humains, blastocystes et embryons.

Kit de sondes multicolores pour marquage simultané d'anomalies du nombre de chromosomes x, y et 21.

Sondes à visée onco-hématologique pour syndrômes myélodysplasiques ou myéloprolifératifs rares en 100 µL.

Sondes spécifiques pour immunohistochimie / anatomie pathologique.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-06 📅
2017-03-31 📅
2017-03-30 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 074-141969 (2017-04-11)

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