Fournitures de facteurs anti-hémophiliques

CHU Toulouse

Fournitures de facteurs anti-hémophiliques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Octapharma France sas

Qui ?

• CHU Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits pharmaceutiques › Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-14	Avis de marché
2016-10-10	Informations complémentaires
2017-02-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire
Numéro de référence: 2017 - AOFAH
Brève description: Fournitures de facteurs anti-hémophiliques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire 📦
Code CPV supplémentaire: Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778662 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_X5-f86kX-a 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Date de début: 2017-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322430
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 446 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

Conformément à l article 32 de l ordonnance relative aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à présenter une offre variable regroupant les lots 2 et 3 uniquement.

Intitulé du lot: Facteur VIII recombinant issu de cellules de type CHO ou HEK (hors-pups*)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Facteur VIII recombinant issu de cellules de type CHO ou HEK (hors-pups*)

(*) PUPS: patients non préalablement traités.

Valeur estimée hors TVA: 7 776 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois calendaires à compter du 01/01/2017. Il est renouvelable par tacite reconduction dans la limite de 3 renouvellements de 12 mois, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. La durée totale de l'accord-cadre n'excèdera pas 4 ans.

Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marché de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché.

Intitulé du lot: Facteur VIII plasmatique
Numéro du lot: 2
Brève description: Facteur VIII plasmatique.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 3 mois à compter du 01/10/2017. Il est renouvelable par tacite reconduction dans la limite de 3 renouvellements de 12 mois, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur.

Intitulé du lot: Facteur IX plasmatique
Numéro du lot: 3
Brève description: Facteur IX plasmatique.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Il est demandé aux candidats de produire:

— le formulaire Dc1 « Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants » dûment complété par le candidat, ou par chacun des cotraitants en cas de groupement,

— le formulaire Dc2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » dûment complété, ainsi que l'ensemble des renseignements de candidature listés au règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_X5-f86kX-a 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques direction des achats — bureau 007 — 2 rue Viguerie TSA 80035 Du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Aeo3aOgXiH 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 14/09/2020.

Echantillons

Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les spécimens suivants:

— 1 kit complet de dosage 1000 UI.

— 1 photographie pour chaque dosage disponible

les articles fournis à titre d'échantillons ne seront pas facturés par les candidats.

Chaque échantillon portera une étiquette avec le nom du fournisseur, le numéro du lot et du sous-lot. Il devra être accompagné d'une fiche technique détaillée établie par le fournisseur ou le fabricant, sur laquelle seront mentionnées les caractéristiques de l'article proposé. Chaque fiche sera analysée par le Pouvoir Adjudicateur après examen de l'échantillon. Elle servira de critère de références en cas de contestation des livraisons ultérieures.

Les propositions qui ne seront pas accompagnées d'une fiche technique, ainsi que des spécimens à fournir, seront déclarées irrégulières par le Pouvoir Adjudicateur.

Les candidats devront impérativement transmettre leurs spécimens au plus tard le17/10/2016 à 12h heures, avec mention « Spécimens pour procédure AOFAH »

Les échantillons seront réceptionnés de 9h à 12h et de 14h à 16h30 heures à l'adresse suivante:

CHU de Toulouse — hôtel-Dieu Saint-Jacques, Direction des achats (bâtiment Garonne, RDC bureaux no008/009, 2 rue viguerie, TSA 8035, 31059 Toulouse cedex 9.

acces AU Dce

Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: www.achats-hopitaux.com

La remise des offres par voie électronique est autorisée à cette même adresse.

renseignements

M. DARRAS

Pharmacien acheteur

service Direction des achats

tél. 05.61.77.85.83

il est également possible d'interroger l'administration sur les conditions générales de la consultation à:

Conseil et contrôle juridique des marchés

tél. : 05.61.77.84.77 Fax 05.61.77.85.16.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché.

— référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à

compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du

contrat

— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2016/S 180-322430 (2016-09-14)

Informations complémentaires (2016-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date limite de soumission: 2016-10-31 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358457
Se réfère à l'avis: 2016/S 180-322430
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2016/S 199-358457 (2016-10-10)

Avis d'attribution de marché (2017-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel-Dieu, Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-20 📅
Date de publication: 2017-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 038-068593
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 5.11.2016 Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite préalable adressée par courrier à la personne en charge du marché, ou à la cellule conseil et contrôle juridique, Hôtel-dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035, 31059 Toulouse Cedex 9.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Facteur VIII recombinant issu de cellules de type CHO ou HEK (Hors-Pups*)
Brève description:

Facteur VIII recombinant issu de cellules de type CHO ou HEK (Hors-Pups*)

(*) Pups: patients non préalablement traités.

Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marché de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Universitaire de Toulouse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (dont qualité technique et clinique du produit: 60 %;qualité du service fourni: 10 %)
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-05 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 5.11.2016

Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite préalable adressée par courrier à la personne en charge du marché, ou à la cellule conseil et contrôle juridique, Hôtel-dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035, 31059 Toulouse Cedex 9.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat,

— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.

Source: OJS 2017/S 038-068593 (2017-02-20)

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