Fournitures de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques d'origine pour les matériels, véhicules et engins de nettoiement de Plaine Commune

EPT Plaine Commune

Fournitures de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques d'origine pour les matériels, véhicules et engins de nettoiement de Plaine Commune, lots 1 à 14.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• EPT Plaine Commune

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-17	Avis de marché
2017-05-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 20161711
Brève description:

Fournitures de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques d'origine pour les matériels, véhicules et engins de nettoiement de Plaine Commune, lots 1 à 14.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Motos, bicyclettes et side-cars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPT Plaine Commune
Adresse postale: Direction de la commande publique — 21 avenue Jules Rimet, bureau 1052
Code postal: 93218
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.plainecommune.fr/ 🌏
Courrier électronique: elodie.botman@plainecommune.com.fr 📧
Téléphone: +33 155935587 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=255371&orgAcronyme=p2q 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date limite de soumission: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 225-409719
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.ce marché est un accord-cadre monoattributaire à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publicsles en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidat individuel et/ou en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même lot, ni se présenter à la fois en candidat individuel et en tant que mandataire d'un groupement. Le marché sera financé dans sa totalité, conformément aux règles de la comptabilité publique par l'établissement public territorial Plaine Commune. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont, sans hiérarchie ni pondération: Garanties et Capacités techniques et financières capacités professionnelles le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible en téléchargement sur le site www.maximilien.fr OU délivré gratuitement à l'adresse indiquée dans le présent avis. En cas de difficulté de téléchargement, la hotline est joignable au 01 76 64 74 08. Le DCE ne pourra pas être communiqué par mail au candidat. Conditions de remise des offres ou des candidatures: Transmission sur support papier: Les offres sont à envoyer ou remettre contre récépissé à l'adresse indiquée en haut du présent avis. Transmission par voie électronique: via le site www.maximilien.fr. (cf. Modalités détaillées dans le règlement de la consultation).

Informations complémentaires

La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.ce marché est un accord-cadre monoattributaire à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publicsles

en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidat individuel et/ou en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même lot, ni se présenter à la fois en candidat individuel et en tant que mandataire d'un groupement.

Le marché sera financé dans sa totalité, conformément aux règles de la comptabilité publique par l'établissement public territorial Plaine Commune.

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont, sans hiérarchie ni pondération:

Garanties et Capacités techniques et financières

capacités professionnelles

le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible en téléchargement sur le site www.maximilien.fr OU délivré gratuitement à l'adresse indiquée dans le présent avis. En cas de difficulté de téléchargement, la hotline est joignable au 01 76 64 74 08. Le DCE ne pourra pas être communiqué par mail au candidat. Conditions de remise des offres ou des candidatures:

Transmission sur support papier: Les offres sont à envoyer ou remettre contre récépissé à l'adresse indiquée en haut du présent avis. Transmission par voie électronique: via le site www.maximilien.fr. (cf. Modalités détaillées dans

le règlement de la consultation).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensemble mécanique de marque APPLIED
Numéro du lot: 1
Brève description:

Marché conclu sans minimum ni maximum annuel

le lot 1 est estimé à 500 EUR HT/annuel.

Durée de l'accord: 30 mois
Description des renouvellements:

La première année, le marché sera conclu de sa date de notification au 21.7.2017. Le marché peut être ensuite reconduit par périodes successives d'un an, au maximum 2 fois.

Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque de marque BOSCHUNG
Numéro du lot: 2
Brève description: le lot 2 est estimé à 1 500 EUR HT/annuel.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensemble mécaniques de marque CMAR
Numéro du lot: 3
Brève description: le lot 3 est estimé à 2 000 EUR HT/annuel.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque DULEVO
Numéro du lot: 4
Brève description:

Marché conclu sans montnat minimum ni maximum annuel

le lot 4 est estimé à 8000 EUR HT/annuel.

Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque EFFEDI
Numéro du lot: 5
Brève description:

Marché conclu sans mimnimum ni maximum annuel

le lot 5 est estimé à 500 EUR HT/annuel.

Intitulé du lot: Fourniture de consommbales, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque EUROVOIRIE
Numéro du lot: 6
Brève description: le lot 6 est estimé à 100 000 EUR HT/annuel.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque MATHIEU
Numéro du lot: 7
Brève description: le lot 7 est estimé à 5 000 EUR HT/annuel.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque PIAGGO
Numéro du lot: 8
Brève description: le lot 8 est estimé à 2 000 EUR HT/annuel.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque SCARAB
Numéro du lot: 9
Brève description: le lot 9 est estimé à 500 EUR HT/annuel.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque SCHMIDT
Numéro du lot: 10
Brève description: le lot 10 est estimé à 500 EUR HT/annuel.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque SEMAT
Numéro du lot: 11
Brève description:

Marché conclu sans minimumni maximum annuel

le lot 11 est estimé à 500 EUR HT/annuel.

Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque carre galopin
Numéro du lot: 12
Brève description: le lot 12 est estimé à 20 000 EUR HT/annuel.
Intitulé du lot: Fournitures de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque HAKO
Numéro du lot: 13
Brève description: le lot 13 est estimé à 500 EUR HT/annuel.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables, de pièces détachées et d'ensembles mécaniques d'origine pour les matériels, véhicules et engins de nettoiement de marque « arvel »
Numéro du lot: 14
Brève description:

Marché conclu sans montant minimum ni maximum annuel.

Le lot 14 est estimé à 500 EUR HT/annuel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. Règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Saint denis.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Elodie Botman
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Soit à l'issue de chaque période de reconduction — soit à l'issue des quatre années d'exécution — soit à tout moment en cas de résiliation du marché.

en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidat individuel et/ou en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même lot, ni se présenter à la fois en candidat individuel et en tant que mandataire d'un groupement.

Le marché sera financé dans sa totalité, conformément aux règles de la comptabilité publique par l'établissement public territorial Plaine Commune.

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont, sans hiérarchie ni pondération:

Garanties et Capacités techniques et financières

capacités professionnelles

le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible en téléchargement sur le site www.maximilien.fr OU délivré gratuitement à l'adresse indiquée dans le présent avis. En cas de difficulté de téléchargement, la hotline est joignable au 01 76 64 74 08. Le DCE ne pourra pas être communiqué par mail au candidat. Conditions de remise des offres ou des candidatures:

Transmission sur support papier: Les offres sont à envoyer ou remettre contre récépissé à l'adresse indiquée en haut du présent avis. Transmission par voie électronique: via le site www.maximilien.fr. (cf. Modalités détaillées dans

le règlement de la consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2016/S 225-409719 (2016-11-17)

Avis d'attribution de marché (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 142 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique — 21 avenue Jules Rimet — bureau 1052

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date de publication: 2017-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 097-191377
Se réfère à l'avis: 2016/S 225-409719
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Les montants indiqués pour chaque lot au point V.2.4) ainsi qu'au point II.1.7) du présent avis, correspondent à une estimation annuelle de commandes. Chaque lot est conclu sans montant minimum ni maximum annuels. le lot 12, a été déclaré infructueux, au motif qu'aucune offre n'a été reçue. Il fait actuellement l'objet d'une nouvelle mise en concurrence. Les pièces du marché sont consultables sur place et après prise de rendez-vous à l'adresse suivante: Direction de la Commande publique, 21 avenue Jules Rimet — 93218 Saint Denis (01.55.93.55.87).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensemble mécanique de marque Applied
Brève description:

Marché conclu sans minimum ni maximum annuel.

Le lot 1 est estimé à 500 EUR HT/annuel.

Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque de marque Boschung
Brève description:

Le lot 2 est estimé à 1 500 EUR HT/annuel.

Le lot 3 est estimé à 2 000 EUR HT/annuel.

Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque Dulevo
Brève description: Le lot 4 est estimé à 8 000 EUR HT/annuel.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque Effedi
Brève description: Le lot 5 est estimé à 500 EUR HT/annuel.
Intitulé du lot: Fourniture de consommbales, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque Eurovoirie
Brève description: Le lot 6 est estimé à 100 000 EUR HT/annuel.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque Mathieu
Brève description: Le lot 7 est estimé à 5 000 EUR HT/annuel.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque Piaggo
Brève description: Le lot 8 est estimé à 2 000 EUR HT/annuel.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque Scarab
Brève description: Le lot 9 est estimé à 500 EUR HT/annuel.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques de marque Schmidt
Brève description:

Le lot 10 est estimé à 500 EUR HT/annuel.

Marché conclu sans minimum maximum annuel.

Le lot 11 est estimé à 500 EUR HT/annuel.

Le lot 12 est estimé à 20 000 EUR HT/annuel.

Le lot 13 est estimé à 500 EUR HT/annuel.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des fournitures
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Prix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-07 📅
2017-05-02 📅

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués pour chaque lot au point V.2.4) ainsi qu'au point II.1.7) du présent avis, correspondent à une estimation annuelle de commandes.

Chaque lot est conclu sans montant minimum ni maximum annuels.

le lot 12, a été déclaré infructueux, au motif qu'aucune offre n'a été reçue. Il fait actuellement l'objet d'une nouvelle mise en concurrence.

Les pièces du marché sont consultables sur place et après prise de rendez-vous à l'adresse suivante: Direction de la Commande publique, 21 avenue Jules Rimet — 93218 Saint Denis (01.55.93.55.87).

Source: OJS 2017/S 097-191377 (2017-05-16)

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