Fournitures de conservation et de conditionnement

Musée du Louvre

Le marché a pour objet l'achat de fournitures de toutes natures destinées à la protection, à la préservation, au transport et à la conservation des collections des départements du musée du Louvre, tous matériaux et toutes périodes confondus.
Les prestations sont réparties en 5 lots, répartis comme suit:
Lot 1: Bacs et boites gerbables, caisses palettes, sangles
Lot 2: Mousses en polyéthylène
Lot 3: Emballage et conditionnements rapprochés
Lot 4: Boites et plaques en polypropylène
Lot 5: Palettes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-02.

Qui ?

• Musée du Louvre

Qu'est-ce que c'est ?

• Autres conteneurs › Caisses-palettes
• Produits connexes aux matériaux de construction › Palettes
• Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
• Sangle › Sangles
• Services de conditionnement et services connexes › Services de conditionnement

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-02	Avis de marché
2016-05-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Palettes
Quantité ou étendue:

Les lots ne comportent ni montant minimum, ni montant maximum de commande.A titre informatif, figurent ci-dessous les montants des commandes passées en 2015:Lot 1: 7 000 EUR TTC;Lot 2: 3 400 EUR TTC;Lot 3: 8 700 EUR TTC;Lot 4: 7 500 EUR TTC;Lot 5: 1 300 EUR TTC;A titre informatif, figurent ci-dessous les estimations des commandes pour 2016:Lot 1: 6 000 EUR TTC;Lot 2: 3 000 EUR TTC;Lot 3: 6 000 EUR TTC;Lot 4: 2 000 EUR TTC;Lot 5: 7 000 EUR TTC;Ces montants ne sont pas contractuels et sont donnés à titre purement indicatif, les commandes pouvant varier de façon conséquente d'une année sur l'autre en fonction des calendriers de chantiers des collections. Par exemple: des chantiers des collections de grande ampleur sont prévus en 2017.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Palettes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée du Louvre
Adresse postale: Direction financière, juridique et des moyens
Code postal: 75058
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Téléphone: +33 140205440 📞
Fax: +33 140205728 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date limite de soumission: 2016-04-12 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075680
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Procédure: Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Forme du marche: Chaque lot constitue un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Durée-délais: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois tacitement pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Les délais maximum de livraison sont précisés dans le CCP. Attribution des Lots Chaque lot est mono-attributaire. Un candidat pourra se voir attribuer plusieurs lots. Notification de la Decision La notification aux candidats du rejet de leur offre, prévue à l'article 80 du code des marchés publics, se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plate-forme marches-publics.gouv.fr. Les candidats doivent donc veiller à fournir une adresse mail valide lors du téléchargement du dossier. Dépôts des offres Le dépôt des offres se fait sous format papier ou électronique selon les modalités prévues à l'article 9 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en 5 lots, répartis comme suit:

Lot 1: Bacs et boites gerbables, caisses palettes, sangles

Lot 2: Mousses en polyéthylène

Lot 3: Emballage et conditionnements rapprochés

Lot 4: Boites et plaques en polypropylène

Lot 5: Palettes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 2016-045m-bacs et boites gerbables, caisses palettes, sangles
Brève description: Bacs et boites gerbables, caisses palettes, sangles.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 2016-046m-mousses en polyéthylène
Brève description: Mousses en polyéthylène.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 2016-047m-emballages et conditionnements rapprochés
Brève description: Emballages et conditionnements rapprochés.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 2016-048m-boites et plaques en polypropylène (Pp) alvéolaire
Brève description: Boites et plaques en polypropylène (Pp) alvéolaire.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 2016-049m-palettes
Brève description: Palettes.
Quantité ou étendue:

Les lots ne comportent ni montant minimum, ni montant maximum de commande.

A titre informatif, figurent ci-dessous les montants des commandes passées en 2015:

Lot 1: 7 000 EUR TTC;

Lot 2: 3 400 EUR TTC;

Lot 3: 8 700 EUR TTC;

Lot 4: 7 500 EUR TTC;

Lot 5: 1 300 EUR TTC;

A titre informatif, figurent ci-dessous les estimations des commandes pour 2016:

Lot 1: 6 000 EUR TTC;

Lot 2: 3 000 EUR TTC;

Lot 3: 6 000 EUR TTC;

Lot 4: 2 000 EUR TTC;

Lot 5: 7 000 EUR TTC;

Ces montants ne sont pas contractuels et sont donnés à titre purement indicatif, les commandes pouvant varier de façon conséquente d'une année sur l'autre en fonction des calendriers de chantiers des collections. Par exemple: des chantiers des collections de grande ampleur sont prévus en 2017.

Description des options:

Marches complementaires

En application de l'article 35-II-4 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour passer des marchés complémentaires.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016-045M
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée du Louvre, 75001 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement

— dc1: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

— dc2: déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante:

— en complément du Dc2, une liste des principales références d'actions analogues menées au cours des 3 dernières années, la date et le destinataire public ou privé;

— en complément du Dc2, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Situation économique et financière:

Les capacités économique et financière seront appréciées au vu du Dc2 dûment complété et ses compléments.

Capacité technique et professionnelle:

Les capacités économique et financière seront appréciées au vu du Dc2 dûment complété et ses compléments.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est exigé ni cautionnement, ni garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées sur les fonds propres du Musée. Le règlement des prestations s'effectue par virement selon les modalités de la comptabilité publique dans un délai de 30 jours. Les modalités de paiement sont fixées dans le CCP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature. Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire. En tout état de cause, le mandataire est solidaire des membres du groupement pour l'ensemble des obligations du présent marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Mme Le Derf Camille
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285946&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285946&orgAcronyme=f5j 🌏
Nom: Musée du Louvre
Adresse postale: Service de la commande publique
Point de contact: Direction financière, juridique et des moyens
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285946&orgAcronyme=f5j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285946&orgAcronyme=f5j 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-045M
Informations complémentaires

Procédure:

Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.

Forme du marche:

Chaque lot constitue un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Durée-délais:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois tacitement pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

Les délais maximum de livraison sont précisés dans le CCP.

Attribution des Lots

Chaque lot est mono-attributaire. Un candidat pourra se voir attribuer plusieurs lots.

Notification de la Decision

La notification aux candidats du rejet de leur offre, prévue à l'article 80 du code des marchés publics, se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plate-forme marches-publics.gouv.fr. Les candidats doivent donc veiller à fournir une adresse mail valide lors du téléchargement du dossier.

Dépôts des offres

Le dépôt des offres se fait sous format papier ou électronique selon les modalités prévues à l'article 9 du règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 046-075680 (2016-03-02)

Avis d'attribution de marché (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet l'achat de fournitures de toutes natures destinées à la protection, à la préservation, au transport et à la conservation des collections des départements du musée du Louvre, tous matériaux et toutes périodes confondus. Les prestations sont réparties en 5 lots, répartis comme suit: Lot 1: Bacs et boites gerbables, caisses palettes, sangles Lot 2: Mousses en polyéthylène Lot 3: Emballage et conditionnements rapprochés Lot 4: Boites et plaques en polypropylène Lot 5: Palettes.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Caisses-palettes 📦
Produits en caoutchouc et en plastique 📦
Palettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.louvre.fr 🌏
Courrier électronique: camille.le-derf@louvre.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-165932
Se réfère à l'avis: 2016/S 046-075680
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

L'Ensemble de la consultation (5 lots) est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié à la nécessité de revoir certains aspects du dossier de consultation. procédures de recours: Dans l'hypothèse d'une déclaration sans suite de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification au candidat du courrier l'informant de la déclaration sans suite.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Marches complementaires En application de l'article 35-ii-4 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour passer des marchés complémentaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée du Louvre 75001 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison

Référence
Informations complémentaires

L'Ensemble de la consultation (5 lots) est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié à la nécessité de revoir certains aspects du dossier de consultation.

procédures de recours:

Dans l'hypothèse d'une déclaration sans suite de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification au candidat du courrier l'informant de la déclaration sans suite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 093-165932 (2016-05-11)

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