Fournitures de bureau destinées aux personnels de Reims Métropole, de la ville de Reims, du CCAS et de la Caisse des Ecoles

Communauté agglomération de Reims

Fournitures de bureau destinées aux personnels de Reims Métropole, de la Ville de Reims, du CCAS et de la Caisse des Ecoles.
Pour cette consultation, les candidats ne répondront qu'au lot 1 « Fournitures de bureau » Conformément à l'article 27 III du code des marchés publics, le lot 2 « Tampons personnalisés » fera l'objet d'une procédure adaptée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-31 Avis de marché
2016-07-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Pour le lot 1, il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum et sans maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il sera conclu avec un seul opérateur économique. Le montant minimum des commandes est fixé à 280 000 EUR HT sur la durée totale du marché.le montant estimé des commandes est de 90 000 EUR HT par an pour le lot 1. Ce montant n'est qu'indicatif, les besoins des collectivités contractantes pouvant varier significativement d'une année à l'autre.le lot 2 sera passé ultérieurement selon la procédure adaptée (montant des commandes: minimum 8 000 EUR HT — maximum 24 000 EUR HT sur la durée totale du marché).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération de Reims
Adresse postale: CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.reimsmetropole.fr 🌏
Téléphone: +33 326777494 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114868
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Le présent marché est établi pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1.1.2017. Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de la personne publique contractante notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire. les bons de commandes peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. conformément à l'article 8 du code des marchés publics, l'acheteur public est un groupement de commandes entre Reims Métropole, la Ville de Reims le CCAS et la Caisse des Ecoles. Le coordonnateur du groupement est Reims Métropole. Sa mission prend fin à la notification du marché. Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible à l'adresse internet suivante: https://marches.reimsmetropole.fr Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier lors du téléchargement du DCE afin qu'ils puissent être informés des éventuelles modifications de la consultation. Le DCE est également disponible à l'adresse suivante: C3C Ressources — 21 rue du Temple — CS 80036 — 51722 Reims Cedex. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les offres peuvent être transmises soit par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr, soit par envoi postal ou dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvd rom...) avec signature électronique à l'adresse précisée à la section I ci-dessus. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Attention: Les bureaux seront fermés le 6.5.2016 toute la journée les plis seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité. Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis ou posté sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur. Les offres transmises par télécopie et par mail ne sont pas autorisées. L'enveloppe extérieure du candidat devra comporter les éléments suivants: offre pour: Cf4m601 — fournitures de bureau destinées aux personnels de Reims Métropole, de la Ville de Reims, du CCAS et de la Caisse des Ecoles — ne pas Ouvrir Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmissionélectronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante:https://marches.reimsmetropole.fr. Un «Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques », est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique « aide ». Echantillons: Les candidats doivent obligatoirement remettre les échantillons listés à l'article 5 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Dans la mesure où ces échantillons vont subir des tests, ils deviendront la propriété de la collectivité. Les échantillons devront être remis au plus tard pour la date limite de remise des offres à l'adresse de la remise des offres. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de bureau destinées aux personnels de Reims Métropole, de la Ville de Reims, du CCAS et de la Caisse des Ecoles.
Pour cette consultation, les candidats ne répondront qu'au lot 1 « Fournitures de bureau » Conformément à l'article 27 III du code des marchés publics, le lot 2 « Tampons personnalisés » fera l'objet d'une procédure adaptée.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau.
Informations complémentaires sur les lots: Pour cette consultation, les candidats ne répondront qu'au lot 1.
Numéro du lot: 2
Brève description: Tampons personnalisés.
Informations complémentaires sur les lots:
Conformément à l'article 27 III du code des marchés publics, le lot 2 fera l'objet d'une procédure adaptée.
Quantité ou étendue:
Pour le lot 1, il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum et sans maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il sera conclu avec un seul opérateur économique. Le montant minimum des commandes est fixé à 280 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
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le montant estimé des commandes est de 90 000 EUR HT par an pour le lot 1. Ce montant n'est qu'indicatif, les besoins des collectivités contractantes pouvant varier significativement d'une année à l'autre.
le lot 2 sera passé ultérieurement selon la procédure adaptée (montant des commandes: minimum 8 000 EUR HT — maximum 24 000 EUR HT sur la durée totale du marché).
Numéro de référence: CF4M601

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour satisfaire aux conditions de participation prévues au DCE, les candidats pourront soit compléter les formulaires Dc1 et Dc2 proposés par la Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l'economie et des Finances ou utiliser ceux joints au présent DCE, soit répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues au DCE en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin.
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les entreprises ne présentant pas les garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises par la Commission d'appel d'offres.
Les candidats remettront les documents suivants:
— la lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement;
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
— une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à l'article 43 du code des marchés publics;
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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— Certificats établis par les services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif
— délai global de paiement: 30 jours suivant la réception de la demande de règlement
— ordonnateur: Mme la députée de la Marne, présidente de Reims Métropole, M. le député-maire de Reims, M. le vice-président du CCAS et M. le vice-président de la Caisse des Ecoles
— comptable public assignataire des paiements: M. le comptable du trésor de Reims Municipale
— le financement est assuré par le budget de Reims Métropole (budget principal, budget de l'eau, budget assainissement), le budget de la Ville de Reims (section fonctionnement), le budget du CCAS (section fonctionnement) et le budget de la Caisse des Ecoles (section fonctionnement).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Sans exigences particulières.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique (40)
3. Performances en matière de développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la députée de la Marne, présidente de Reims Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Nom: Reims Métropole
Adresse postale: Renseignements techniques: direction des moyens et services généraux — service des achats et approvisionnements, Mme Céline Lugnier, 20 rue Simon, CS 80036, 51722 Reims Cedex, téléphone +33 326777908 / Renseignements administratifs: C3C Ressources, Mme Juliette Marchand, 21 rue du Temple, CS 80036
URL pour informations complémentaires: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Adresse postale: 21 rue du Temple — CS 80036
Point de contact: C3C Ressources
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Adresse postale: Adresse postale: CS 80036, 51722 Reims Cedex / Adresse dépôt contre récépissé: 21 rue du Temple
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
URL pour la participation: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CF4M601
Informations complémentaires
Le présent marché est établi pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1.1.2017.
Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de la personne publique contractante notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.
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les bons de commandes peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
conformément à l'article 8 du code des marchés publics, l'acheteur public est un groupement de commandes entre Reims Métropole, la Ville de Reims le CCAS et la Caisse des Ecoles. Le coordonnateur du groupement est Reims Métropole. Sa mission prend fin à la notification du marché.
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Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible à l'adresse internet suivante:
https://marches.reimsmetropole.fr Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier lors du téléchargement du DCE afin qu'ils puissent être informés des éventuelles modifications de la consultation.
Le DCE est également disponible à l'adresse suivante: C3C Ressources — 21 rue du Temple — CS 80036 — 51722 Reims Cedex. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Les offres peuvent être transmises soit par voie électronique à l'adresse suivante:
https://marches.reimsmetropole.fr, soit par envoi postal ou dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvd rom...) avec signature électronique à l'adresse précisée à la section I ci-dessus.
Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Attention: Les bureaux seront fermés le 6.5.2016 toute la journée
les plis seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité.
Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis ou posté sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur.
Les offres transmises par télécopie et par mail ne sont pas autorisées.
L'enveloppe extérieure du candidat devra comporter les éléments suivants:
offre pour: Cf4m601 — fournitures de bureau destinées aux personnels de Reims Métropole, de la Ville de Reims, du CCAS et de la Caisse des Ecoles — ne pas Ouvrir
Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmissionélectronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante:https://marches.reimsmetropole.fr. Un «Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques », est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique « aide ».
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Echantillons: Les candidats doivent obligatoirement remettre les échantillons listés à l'article 5 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Dans la mesure où ces échantillons vont subir des tests, ils deviendront la propriété de la collectivité.
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Les échantillons devront être remis au plus tard pour la date limite de remise des offres à l'adresse de la remise des offres.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 066-114868 (2016-03-31)
Avis d'attribution de marché (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat en ligne de fournitures de bureau pour le personnel de Reims Métropole, de la ville de Reims, du CCAS et de la Caisse des Ecoles. Pour cette consultation, les candidats n'ont répondu qu'au lot 1 « Fournitures de bureau ». Conformément à l'article 27 III du code des marchés publics, le lot 2 « Tampons personnalisés » fera l'objet d'une procédure adaptée. Pour le lot 1, il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum et sans maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il sera conclu avec un seul opérateur économique. Le montant minimum des commandes est fixé à 280 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Le montant estimé des commandes est de 90 000 EUR HT par an. Ce montant n'est qu'indicatif, les besoins des collectivités contractantes pouvant varier significativement d'une année à l'autre.
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Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: c3c.ressources@reimsmetropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237456
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114868
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Groupement de commandes entre Reims Métropole, la Ville de Reims, le CCAS et la Caisse des Ecoles Coordonnateur du groupement: Reims Métropole Le présent marché est établi pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1.1.2017.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-06 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Pays: Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 11 rue Voltaire — CS 60022
Code postal: 51725
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles publiques de Reims
Adresse postale: 52 rue de Talleyrand
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Contact
Adresse Internet: http://www.reims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Groupement de commandes entre Reims Métropole, la Ville de Reims, le CCAS et la Caisse des Ecoles
Coordonnateur du groupement: Reims Métropole

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/demarches-procedures 🌏
Source: OJS 2016/S 132-237456 (2016-07-07)
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Produits/services:
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