Fournitures de bureau avec prestation de commande électronique, pour les services de la Métropole Rouen Normandie

Métropole Rouen Normandie

Dans le cadre du présent marché, La Métropole Rouen Normandie souhaite:
— avoir accès à un site de commandes en ligne, convivial et ergonomique, disposant d'un certain nombre de fonctionnalités qui seront décrites à l'article 1-2 du c.c.p.
— etre livré une fois toutes les 2 semaines (sauf demande exceptionnelle).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fiducial office solution

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau

Où ?

• Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-07	Avis de marché
2016-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2016-MG-Fobureau
Brève description:

Dans le cadre du présent marché, La Métropole Rouen Normandie souhaite: — avoir accès à un site de commandes en ligne, convivial et ergonomique, disposant d'un certain nombre de fonctionnalités qui seront décrites à l'article 1-2 du c.c.p. — etre livré une fois toutes les 2 semaines (sauf demande exceptionnelle).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial, service des marchés, Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date limite de soumission: 2016-08-16 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234701
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Les offres seront ouvertes par le représentant du pouvoir adjudicateur. La séance n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre du présent marché, La Métropole Rouen Normandie souhaite:

— avoir accès à un site de commandes en ligne, convivial et ergonomique, disposant d'un certain nombre de fonctionnalités qui seront décrites à l'article 1-2 du c.c.p.

— etre livré une fois toutes les 2 semaines (sauf demande exceptionnelle).

Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bon de commande avec minimum de 40.000,00 euro t.t.c et sans maximum passé en application de l'article 78, 79, et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux Marchés Publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont:

Garanties et capacités techniques et financières

capacités professionnelles

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:

— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1: version à jour 03/2016);

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler les capacités du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour: 03/2016);

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures et principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations de service sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les offres seront ouvertes par le représentant du pouvoir adjudicateur. La séance n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Accessibilité et utilisation du site internet
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de lenvironnement et dinsertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 66, 67 et 68 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux Marchés Publics.

Cette consultation sera passée en application des articles 78, 79 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux Marchés Publics.

Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.

Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la collectivité. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et suivant les dispositions du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: htpps://www.mpe76.fr sous la référence 2016-mg-fobureau.

Les candidats peuvent aussi demander la transmission du dossier de consultation ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique.

Les offres devront remises selon les prescriptions prévues au règlement de consultation. Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée.

Les candidats devront fournir les échantillons suivants selon les dispositions suivantes avant la date et heure limites de réception des offres:

— 5 sous-chemises 22x31cm — 80g coloris assortis (no9 au Bpu)

— 5 chemises 24x32cm — 220g (no11 au Bpu)

— 5 Pochettes perforées A4 — 8/100ème (no43 au Bpu)

— 1 Stylo encre gel rétractable de qualité équivalente au Papermate -écriture moyenne 0,5mm (no50 au Bpu)

— 1 Correcteur correction latérale longueur de bande 12m largeur environ 4,2 mm (no55 au Bpu)

— 1 Crayon à papier HB bois certifié FSC (no57 au Bpu)

— 1 Stylo bille de qualité équivalente au BIC Cristal corps transparent-ecriture moyenne 0,6mm (no58 au Bpu)

— 1 Feutre — pointe baguée métal avec capuchon Ecriture fine (no60 au Bpu)

— 1 Surligneur de qualité équivalente au STABILO Boss Original (no61 au Bpu)

— 1 Feutre de qualité équivalente au Papermate — écriture moyenne (no62 au Bpu)

— 1 Marqueur de qualité équivalente Edding — pointe ogive pour tableaux blancs (no63 au Bpu)

— 1 Marqueur pour cd/dvd encre permanente résistant à l'eau et à la lumière trait 0,8mm (no64 au Bpu)

— 1 Portemine rechargeable pour Mines 0,5mm (no66 au Bpu)

— 1 Marqueur permanent de qualité équivalente Edding — pointe ogive (no68 au Bpu)

— 1 Surligneur de poche avec encre liquide (no 71 au Bpu)

— 1 Cahier spirale de qualité équivalente CONQUERANT A4 -70 g — seyès — 180 pages (no74 au Bpu)

— 1 Blocs Notes repositionnables de qualité équivalente POST-IT 7,6 x 7,6 cm — coloris assortis (no81 au Bpu)

— 1 Cahier spirale de qualité équivalente CONQUERANT A4 — 70g 180 pages -5x5 (no85 au Bpu)

— 1 Adhésif transparent haute transparence — 33 m x 19 mm (no90 au Bpu)

— 1 Adhésif invisible — 33 m x 19 mm (no91 au Bpu).

Les entreprises non retenues pourront venir retirer les échantillons dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle elles auront été informées du rejet de leur offre.

Les échantillons non réclamés ou non repris passé ce délai sont acquis au Pouvoir Adjudicateur sans que le candidat puisse prétendre à quelconque dédommagement ou indemnité.

Les échantillons de l'entreprise titulaire du marché seront conservés durant toute la durée de celui-ci.

Le critère «Valeur technique» fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation.

En cas d'égalité, la priorité est donnée au critère prix.

Début d'exécution: septembre 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le président du Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. — un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. — un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. — un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 "Société Tropic Travaux Signalisation" req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 "Département Tarn et Garonne" req. No358994). Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2016/S 131-234701 (2016-07-07)

Avis d'attribution de marché (2016-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre du présent marché, la Métropole Rouen Normandie souhaite: — avoir accès à un site de commandes en ligne, convivial et ergonomique, disposant d'un certain nombre de fonctionnalités qui seront décrites à l'article 1-2 du CCP — être livré une fois toutes les 2 semaines (sauf demande exceptionnelle).

Valeur totale du marché: 33333.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-398969
Se réfère à l'avis: 2016/S 131-234701
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

La Commission d'appel d'offres a attribué l'accord cadre à bons de commandes avec un minimum à 40 000 EUR TTC et sans maximum, à la Société fiducial. À titre indicatif, le montant du DQE non contractuel s'élève à 44 656,58 EUR TTC. Référence de l'avis initial paru au BOAMP: Avis n° 16-99853 publié le 9.7.2016. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél. (+33) 02.32.76.44.22.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bon de commande avec minimum de 40 000 EUR TTC et sans maximum passé en application de l'article 78, 79, et 80 du décret n° 2016-360 du 25 .3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-29 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président ou son représentant délégué

Référence
Informations complémentaires

La Commission d'appel d'offres a attribué l'accord cadre à bons de commandes avec un minimum à 40 000 EUR TTC et sans maximum, à la Société fiducial.

À titre indicatif, le montant du DQE non contractuel s'élève à 44 656,58 EUR TTC.

Référence de l'avis initial paru au BOAMP: Avis n° 16-99853 publié le 9.7.2016.

Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél. (+33) 02.32.76.44.22.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le président du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. — un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. — un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. — un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. n° 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. n° 358994). Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2016/S 219-398969 (2016-11-10)

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