Fournitures de «brins d'arrêt» pour le fonctionnement des systèmes de freinage des aéronefs de l'aéronautique navale
Service technique de l'aviation civile
Fournitures de «brins d'arrêt» pour le fonctionnement des systèmes de freinage des aéronefs de l'aéronautique navale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Alliages › Acier
- • Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) › Câble, fil métallique et produits connexes
- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-01 | Avis de marché |
| 2016-09-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acier
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Acier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'aviation civile
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc — CS 30012
Code postal: 94385
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.stac.aviation-civile.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 149568273 📞
Fax: +33 149568062 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Date limite de soumission: 2016-04-13 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075728
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: stac-an-01-16-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai de paiement: 30 jours. Budget état: agent comptable du budget général.
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique 55 %
2. Prix 40 %
3. Délai de livraison 5 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Etia Khoutman
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: STAC — cellule aéronavale
Point de contact: M. Bercaru
Téléphone: +33 149568069 📞
Courrier électronique: gabriel.bercaru@aviation-civile.gouv.fr 📧
Nom: STAC-DA achats
Point de contact: Mme Khoutman
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: stac-an-01-16-02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — BP 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acier
Quantité ou étendue:
— durée: 12 mois à compter de la date de notification,— montant annuel minimum: 25 000 EUR HT,— estimation: montant maximum sur 4 ans: 235 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Acier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'aviation civile
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc — CS 30012
Code postal: 94385
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.stac.aviation-civile.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 149568273 📞
Fax: +33 149568062 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Date limite de soumission: 2016-04-13 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075728
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — référence: «STAC-AN-01-16-02».
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de «brins d'arrêt» pour le fonctionnement des systèmes de freinage des aéronefs de l'aéronautique navale.
Quantité ou étendue:
— durée: 12 mois à compter de la date de notification,
— montant annuel minimum: 25 000 EUR HT,
— estimation: montant maximum sur 4 ans: 235 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: stac-an-01-16-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
STAC — cellule aéronavale — 31 avenue du Maréchal Leclerc - CS 30012, 94385 Bonneuil-sur-Marne Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— le STAC exige pour chaque candidat la production du justificatif STANAG de cet enregistrement pour répondre à la consultation, sous peine de voir son offre éliminée et rejetée lors de l'ouverture des offres,
— fournir les formulaires DC1 et DC2,
— fournir un formulaire NOTI2 ou les attestations fiscales et sociales.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai de paiement: 30 jours. Budget état: agent comptable du budget général.
Autres conditions particulières:
Outre les critères mentionnés, les fournitures doivent obligatoirement être codifiées par le centre d'identification des matériels de la défense, dans la nomenclature de l'OTAN.
Les numéros d'identification de fournitures OTAN peuvent être trouvés dans la publication interalliée de codification n° 1 (ACODP-1), appelée «manuel OTAN de codification» et acceptés aux termes des accords de standardisation (STANAG).
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique 55 %
2. Prix 40 %
3. Délai de livraison 5 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Etia Khoutman
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: STAC — cellule aéronavale
Point de contact: M. Bercaru
Téléphone: +33 149568069 📞
Courrier électronique: gabriel.bercaru@aviation-civile.gouv.fr 📧
Nom: STAC-DA achats
Point de contact: Mme Khoutman
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: stac-an-01-16-02
Informations complémentaires
Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — référence: «STAC-AN-01-16-02».
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — BP 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: 16 jours à compter de la réception de la lettre au non retenu — recours pour excès de pouvoir ou plein contentieux: 2 mois à compter de la date d'attribution.
Source: OJS 2016/S 046-075728 (2016-03-01)
Avis d'attribution de marché (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Acier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.stac.aviation-civile.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 178-319235
Se réfère à l'avis: 2016/S 046-075728
Numéro JO-S: 178
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de brins d'arrêts.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 178-319235 (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de brins d'arrêts pour le fonctionnement des systèmes de freinage des aéronefs de l'aéronautique navale.
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Acier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.stac.aviation-civile.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 178-319235
Se réfère à l'avis: 2016/S 046-075728
Numéro JO-S: 178
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de brins d'arrêts.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 178-319235 (2016-09-12)
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