Fournitures d'articles de bureau (lot 1) et de papeterie (lot 2) pour Acm Habitat
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et en application des articles 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret.
Le marché est conclu pour une durée ferme d'un an qui prend effet à compter du 13.3.2017 ou de sa date de notification si celle-ci est ultérieure.
Volume annuel de la commande:
Lot 1: Minimum 35 000 EUR HT/ Maximum 80 000 EUR HT.
Lot 2: Minimum 5 000 EUR HT/ Maximum 25 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-01-17.
L'appel d'offres a été publié le 2016-12-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2016-12-06
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Avis de marché
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2017-03-10
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Avis d'attribution de marché
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