Fournitures d'abonnements a des périodiques tous supports, pour les entités de l'université Panthéon-Assas Paris II faisant appel aux services d'agences d'abonnements

Université Panthéon-Assas Paris II

Fournitures d'abonnements a des périodiques tous supports, pour les entités de l'université Panthéon-Assas Paris II faisant appel aux services d'agences d'abonnements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-31 Avis de marché
2016-11-14 Informations complémentaires
2017-05-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 2016-015
Brève description:
Fournitures d'abonnements a des périodiques tous supports, pour les entités de l'université Panthéon-Assas Paris II faisant appel aux services d'agences d'abonnements.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Panthéon-Assas Paris II
Adresse postale: 12 place du Panthéon
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.u-paris2.fr 🌏
Courrier électronique: benedicte.boyer@u-paris2.fr 📧
Téléphone: +33 144415539 📞
Fax: +33 144415682 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=301456&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=301456&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-31 📅
Date limite de soumission: 2016-12-06 📅
Date de publication: 2016-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 212-385902
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est composé des pièces suivantes: — le présent avis d'appel public à la concurrence, — le règlement de la consultation, — l'acte d'engagement, — les 17 annexes de l'acte d'engagement, — le cahier des clauses particulières (CCP), — les formulaires DC1 (ex-DC4), DC2 (EX-DC5). Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site Internet de l'université Panthéon-Assas Paris II, à l'adresse suivante: http://marchespublics.u-paris2.fr Il est également téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation place: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=301456&orgAcronyme=f2h Les modalités de remise des offres (plis déposés, plis envoyés par courrier en LRAR, plis dématérialisés) sont décrites dans le règlement de la consultation. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude du dossier, les candidats devront poser leurs questions par écrit avant le mardi 29.11.2016 à 15:00 à: Mlle Boyer — télécopie: 01 44 41 56 82 — courriel: benedicte.boyer u-paris2.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures d'abonnements a des périodiques tous supports, pour les entités de l'université Panthéon-Assas Paris II faisant appel aux services d'agences d'abonnements. Le présent marché est un accord cadre à bons de commande mono-attributaire passé sans minimum ni maximum.
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Pour information, le montant des commandes passées aux agences d'abonnement par l'université a été de: 106 730 EUR HT en 2014 et 105 461 EUR HT en 2015.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Il fait l'objet de reconductions expresses annuelles.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 12 place du Panthéon.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel (EPCSCP) du ministère de l'enseignement supérieur.
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=301456&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=301456&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Non connu à ce jour.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est composé des pièces suivantes:
— le présent avis d'appel public à la concurrence,
— le règlement de la consultation,
— l'acte d'engagement,
— les 17 annexes de l'acte d'engagement,
— le cahier des clauses particulières (CCP),
— les formulaires DC1 (ex-DC4), DC2 (EX-DC5).
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site Internet de l'université Panthéon-Assas Paris II, à l'adresse suivante: http://marchespublics.u-paris2.fr
Il est également téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation place:
Les modalités de remise des offres (plis déposés, plis envoyés par courrier en LRAR, plis dématérialisés) sont décrites dans le règlement de la consultation.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude du dossier, les candidats devront poser leurs questions par écrit avant le mardi 29.11.2016 à
15:00 à: Mlle Boyer — télécopie: 01 44 41 56 82 — courriel: benedicte.boyer u-paris2.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 212-385902 (2016-10-31)
Informations complémentaires (2016-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 223-406350
Se réfère à l'avis: 2016/S 212-385902
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Le nombre d'annexes à l'acte d'engagement est de 12, et non de 17 comme indiqué dans l'avis d'appel public à la concurrence initial. Il n'y a plus que 4 annexes pour les titres étrangers, numérotées 3.1-2-3-4. Les onglets «BU Section Vaugirard» et «BU Section Melun» ont été retirés. Les autres annexes n'ont pas été modifiées. L'avis d'appel public à la concurrence est modifiée par le présent avis rectificatif. Le règlement de la consultation, l'acte d'engagement ainsi que le cahier des clauses particulières (CCP) ont également été modifiés (les modifications apparaissent en rouge dans le corps du texte).
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Source: OJS 2016/S 223-406350 (2016-11-14)
Avis d'attribution de marché (2017-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures d'abonnements a des periodiques tous supports, pour les entites de l'Université Panthéon-Assas Paris II faisant appel aux services d'agences d'abonnements.
Valeur totale du marché: 245 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-03 📅
Date de publication: 2017-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 087-169549
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Le présent accord cadre est un marché à procédure adaptée, en application de l'article 27 du décret no 2016-360 en date du 27.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire et à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 en date du 27.3.2016 relatifs aux marchés publics. Modalités de consultation du marché public à procédure adaptée no 2016-015: Personne à contacter: Mlle Bénédicte Boyer — téléphone: +33 144415539 — télécopie: +33 144415682 — courriel: benedicte.boyer u-paris2.fr service marchés publics 12 place du Panthéon -75231 Paris Cedex 05 — France. Le marché est conclu sans minimum ni maximum sa durée glabole, soit quatre (4) ans. Pour information, le montant annuel des commandes passées aux agences d'abonnement par l'université a été de: — en 2014: 106 730 euro(s) (H.T.). — en 2015: 105 461 euro(s) (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures d'abonnements a des periodiques tous supports, pour les entites de l'Université Panthéon-Assas Paris II faisant appel aux services d'agences d'abonnements. Le présent marché est un accord cadre à bons de commande mono-attributaire passé sans minimum ni maximum.
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Pour information, le montant des commandes passées aux agences d'abonnement par l'université a été de: 106 730 euro(s) HT en 2014 et 105 461 euro(s) HT en 2015.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 12, place du Panthéon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et Professionnel (EPCSCP) du Ministère de l'enseignement supérieur

Référence
Informations complémentaires
Le présent accord cadre est un marché à procédure adaptée, en application de l'article 27 du décret no 2016-360 en date du 27.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire et à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 en date du 27.3.2016 relatifs aux marchés publics.
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Modalités de consultation du marché public à procédure adaptée no 2016-015:
Personne à contacter: Mlle Bénédicte Boyer — téléphone: +33 144415539 — télécopie: +33 144415682
— courriel: benedicte.boyer u-paris2.fr
service marchés publics
12 place du Panthéon -75231 Paris Cedex 05 — France. Le marché est conclu sans minimum ni maximum sa durée glabole, soit quatre (4) ans.
Pour information, le montant annuel des commandes passées aux agences d'abonnement par l'université a été de:
— en 2014: 106 730 euro(s) (H.T.).
— en 2015: 105 461 euro(s) (H.T.).
Source: OJS 2017/S 087-169549 (2017-05-03)
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