Fournitures administratives et scolaires

Ville d'Hérouville-Saint-Clair

Fournitures administratives et scolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Hérouville-Saint-Clair

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Papeterie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-12	Avis de marché
2017-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 16S0009
Brève description: Fournitures administratives et scolaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papeterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Hérouville-Saint-Clair
Adresse postale: DRF/SMPA, 11 place François Mitterrand
Code postal: 14200
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Contact
Adresse Internet: http://www.herouville.net 🌏
Courrier électronique: marche-public@herouville.net 📧
Téléphone: +33 231453262 📞
Fax: +33 231453363 📠
URL des documents: http://www.pa-herouville.net 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-320355
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Conformément à l'article 39 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.pa-herouville.net Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation dans son intégralité jusqu'à la date de réception des plis sur la plateforme du pouvoir adjudicateur. En cas de difficulté pour télécharger le DCE, confirmée par le gestionnaire de la plateforme, les candidats pourront adresser un courriel récapitulatif des difficultés rencontrées à l'adresse suivante: marche-public@herouville.net, en vue de leur résolution. Conditions de remise des offres ou des candidatures: Voir modalités dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Petites fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: Petites fournitures de bureau.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois.

Intitulé du lot: Papiers blancs et couleurs pour la ville
Numéro du lot: 2
Brève description: Papiers blancs et couleurs pour la ville.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Papiers blancs pour les écoles
Numéro du lot: 3
Brève description: Papiers blancs pour les écoles.
Intitulé du lot: Enveloppes blanches et imprimés divers
Numéro du lot: 4
Brève description: Enveloppes blanches et imprimés divers.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir les modalités dans le règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation et moyens mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Échantillons remis
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation proposée et des moyens mis en œuvre
Qualité des fournitures en fonction des échantillons
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Suivi et contact commercial
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Logistique et livraison
Engagement sur les délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarche en faveur du développement durable
Critère de coût: Prix sur la base du DAD
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Rabais sur les prix catalogue
Pondération du coût: 10
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation et des moyens mis en œuvres

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pa-herouville.net 🌏
URL des documents: http://www.pa-herouville.net 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:

Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni.

Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Conformément à l'article 39 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.pa-herouville.net

Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation dans son intégralité jusqu'à la date de réception des plis sur la plateforme du pouvoir adjudicateur.

En cas de difficulté pour télécharger le DCE, confirmée par le gestionnaire de la plateforme, les candidats pourront adresser un courriel récapitulatif des difficultés rencontrées à l'adresse suivante: marche-public@herouville.net, en vue de leur résolution.

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

Voir modalités dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat dans les conditions — articles L. 551-1 et S. du CJA,

— référé contractuel: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat; 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée, articles L. 551-13 et s. du CJA,

— recours de pleine juridiction: exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence Tarn-et-Garonne,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R. 421-1 du CJA).

Source: OJS 2016/S 179-320355 (2016-09-12)

Avis d'attribution de marché (2017-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 384 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2017-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 006-008371
Se réfère à l'avis: 2016/S 179-320355
Numéro JO-S: 6

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papiers blancs et couleurs pour la Ville
Brève description: Papiers blancs et couleurs pour la Ville.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-28 📅
2017-01-04 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat dans les conditions — articles L 551-1 et s. du CJA,

— référé contractuel: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat; — 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée — articles L 551-13 et s. du CJA,

— recours de pleine juridiction: exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence " Tarn-et-Garonne'',

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R 421-1 du CJA).

Source: OJS 2017/S 006-008371 (2017-01-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

Machines, fournitures et équipement de bureau divers (>20)

Fournitures de bureau (>20)