Fournitures administratives de bureau

Ville de la Rochelle

Achat de fournitures administratives courantes de bureau pour les services de la Ville de la Rochelle, la Communauté d'agglomération de la Rochelle et le CCAS de la Rochelle dans le cadre d'un groupement de commande. La Ville de la Rochelle a été désignée coordonnateur du groupement pour la préparation, la passation et la notification des marchés de fourniture de bureau. Les membres du groupement de commande assurent, pour chacun en ce qui les concerne, l'exécution des marchés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-20 Avis de marché
2016-08-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau ou accessoires
Numéro de référence: Fournitures Bureau 2016
Brève description:
Achat de fournitures administratives courantes de bureau pour les services de la Ville de la Rochelle, la Communauté d'agglomération de la Rochelle et le CCAS de la Rochelle dans le cadre d'un groupement de commande. La Ville de la Rochelle a été désignée coordonnateur du groupement pour la préparation, la passation et la notification des marchés de fourniture de bureau. Les membres du groupement de commande assurent, pour chacun en ce qui les concerne, l'exécution des marchés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-larochelle.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-larochelle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date limite de soumission: 2016-06-21 📅
Date de publication: 2016-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176629
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum et sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures administratives de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures administratives de bureau.
Valeur estimée hors TVA: 113 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché prend effet au 1.9.2016 après notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois soit une durée maximum de 4 ans.
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Fournitures administratives de bureau, lot réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs handicapés à hauteur de 50 % minimum
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot no2 est un lot réservé aux entreprises adaptées, établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'à des structures équivalentes conformément aux articles 36.i de l'ordonnance susvisée et 13 du décret précité.
Valeur estimée hors TVA: 2 250 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire conclu avec un montant minimum annuel par collectivité de 500 EUR HT et un montant maximum annuel par collectivité de 5 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une attestation d'assurance professionnelle: responsabilité civile en cours de validité précisant le montant et la date d'expiration des garanties
uniquement pour le lot 2, fourniture de tout document permettant de justifier son statut en tant qu'entreprise adaptée (Ea), établissement et service d'aide par le travail (Esat) ou structures équivalentes mentionnées aux articles L.5213-3 du code du travail et L.344-2 du code de l'action sociale et des familles (contrat d'objectifs triennal, arrêté d'autorisation de création ou d'extension d'un Esat?).
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Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: La Rochelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale de la fabrication du produit à sa livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 30
10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS et CDA
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle: direction de la commande publique
Adresse postale: 8 place Jean-Baptiste Marcet
Téléphone: +33 546515056 📞
Fax: +33 546515062 📠

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-larochelle.fr
Des échantillons sont à remettre pour les lots 1 et 2.
Les critères de jugement des offres sont détaillés comme suit:
Lot 1:
Valeur technique de l'offre: 25 % jugée comme suit:
— Qualité des échantillons: 15 % ;
— Outil de commande en ligne (ergonomie, fonctionnalités, formation): 10 %.
Performance en matière environnementale de la fabrication du produit à sa livraison: 15 %.
Prix: 60 % jugé comme suit:
— Montant total résultant du détail quantitatif estimatif: 50 % ;
— Rabais sur catalogue: 10 %.
Lot 2:
Valeur technique de l'offre: 30 % jugée à partir de la qualité des échantillons.
Performance en matière environnementale de la fabrication du produit à sa livraison: 10 %.
— Montant total résultant du détail quantitatif estimatif: 50 %
— rabais sur catalogue: 10 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 099-176629 (2016-05-20)
Avis d'attribution de marché (2016-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de fournitures administratives courantes de bureau pour les services de la ville de la Rochelle, la communauté d'agglomération de la Rochelle et le CCAS de la Rochelle dans le cadre d'un groupement de commande. La ville de la Rochelle a été désignée coordonnateur du groupement pour la préparation, la passation et la notification des marchés de fourniture de bureau. Les membres du groupement de commande assurent, pour chacun en ce qui les concerne, l'exécution des marchés.
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Valeur totale du marché: 26 656 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-23 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-297003
Se réfère à l'avis: 2016/S 099-176629
Numéro JO-S: 165

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le lot n° 2 est un lot réservé aux entreprises adaptées, établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'à des structures équivalentes conformément aux articles 36.I de l'ordonnance susvisée et 13 du décret précité.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-12 📅
2016-08-23 📅

Référence
Informations complémentaires
Les marchés publics et l'ensemble des pièces de la procédure sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à la direction de la commande publique de la ville de la Rochelle sur demande de rendez-vous par écrit.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac — Hôtel Gilbert
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 165-297003 (2016-08-23)
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