Fourniture, transport, livraison d'un camion point à temps pour le parc routier de la direction de l'environnement, de l'aménagement et logement (Deal) de Guyane
DEAL de la Guyane
Fourniture, transport et livraison d'un camion point à temps équipé d'une cuve à émulsion et de bacs à gravillons pour le parc routier de la direction de l'environnement, de l'aménagement et logement (Deal) de Guyane.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Guyane
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien routier
Numéro de référence: deal973-parc16PAT
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guyane 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DEAL de la Guyane
Adresse postale: rue de Vieux Port — CS 76003
Code postal: 97306
Commune postale: Cayenne
Contact
Adresse Internet: http://www.marchés-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: uaf.plf.sg.deal-guyane@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +594 594398000 📞
Fax: +594 594398143 📠
URL des documents: http://www.marchés-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchés-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244511
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 170 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 9 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc routier de la DEAL de Guyane à Cayenne.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le directeur de la DEAL de Guyane
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchés-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchés-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Guyane
Adresse postale: 26 rue du Lieutenant Brassé — BP 7018
Pays: Guyane française 🇬🇫
Point de contact: A l'attention de M. le chef de parc
Téléphone: +594 594296100 📞
Courrier électronique: parc.isr.deal-guyane@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +594 594296101 📠
Pays: Guyane 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne, greffe du tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7 rue Shoelcher
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97305
Pays: Guyane française 🇬🇫
Téléphone: +594 594254970 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr 📧
Fax: +594 594254971 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cayenne.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 136-244511 (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien routier
Numéro de référence: deal973-parc16PAT
Brève description:
Fourniture, transport et livraison d'un camion point à temps équipé d'une cuve à émulsion et de bacs à gravillons pour le parc routier de la direction de l'environnement, de l'aménagement et logement (Deal) de Guyane.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guyane 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DEAL de la Guyane
Adresse postale: rue de Vieux Port — CS 76003
Code postal: 97306
Commune postale: Cayenne
Contact
Adresse Internet: http://www.marchés-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: uaf.plf.sg.deal-guyane@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +594 594398000 📞
Fax: +594 594398143 📠
URL des documents: http://www.marchés-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchés-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244511
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
L'acheteur permet le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation et met donc à la disposition des candidats les documents de la consultation sous format électronique.
— les candidats qui souhaitent recevoir les documents de consultation sur support papier ou sur support électronique (disquette, Cd-Rom...) doivent en faire la demande à l'adresse mentionnée dans le présent avis.
— les candidats peuvent télécharger le DCE, obtenir les modalités de signature et de transmission électronique de leur pli (candidature et offre) sur le site www.marches-publics.gouv.fr
— l'acheteur utilise un anti-virus avant de réceptionner les plis.
— les candidats qui souhaitent adresser leurs plis sur support papier ou sur support physique électronique, doivent l'envoyer à l'adresse indiqueé dans le présent avis;
— seuls les formats de fichiers informatiques de types zip, dxf, pdf, doc sans macro, xls sans macro, sxw sans macro, sxc sans macro seront acceptés, leurs noms devront être suffisamment explicites.
bien noter: pour la remise des offres la date et l'heure limites de remises des offres sont celles de la Guyane.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 170 000 EUR 💰
Brève description:
La fourniture, le transport et la livraison d'un camion point à temps pour la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Deal) de Guyane pour les entretiens des routes nationales.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc routier de la DEAL de Guyane à Cayenne.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le directeur de la DEAL de Guyane
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchés-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchés-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Guyane
Adresse postale: 26 rue du Lieutenant Brassé — BP 7018
Pays: Guyane française 🇬🇫
Point de contact: A l'attention de M. le chef de parc
Téléphone: +594 594296100 📞
Courrier électronique: parc.isr.deal-guyane@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +594 594296101 📠
Pays: Guyane 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'acheteur permet le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation et met donc à la disposition des candidats les documents de la consultation sous format électronique.
— les candidats qui souhaitent recevoir les documents de consultation sur support papier ou sur support électronique (disquette, Cd-Rom...) doivent en faire la demande à l'adresse mentionnée dans le présent avis.
— les candidats peuvent télécharger le DCE, obtenir les modalités de signature et de transmission électronique de leur pli (candidature et offre) sur le site www.marches-publics.gouv.fr
— l'acheteur utilise un anti-virus avant de réceptionner les plis.
— les candidats qui souhaitent adresser leurs plis sur support papier ou sur support physique électronique, doivent l'envoyer à l'adresse indiqueé dans le présent avis;
— seuls les formats de fichiers informatiques de types zip, dxf, pdf, doc sans macro, xls sans macro, sxw sans macro, sxc sans macro seront acceptés, leurs noms devront être suffisamment explicites.
bien noter: pour la remise des offres la date et l'heure limites de remises des offres sont celles de la Guyane.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne, greffe du tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7 rue Shoelcher
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97305
Pays: Guyane française 🇬🇫
Téléphone: +594 594254970 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr 📧
Fax: +594 594254971 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cayenne.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du marché, référé pré contractuel (article L 551-1 du code de justice administrative);
— au plus tard le 31è jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence d'avis d'attribution, référé contractuel (art. L551-13 du code de justice administrative)
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— dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée, recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 du code de justice administrative). Les candidats évincés ne peuvent plus introduire de recours pour excès de pouvoir à compter de la signature du marché puisqu'ils disposent de la possibilité d'introduire un recours de plein contentieux;
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— a partir de la signature du marché et dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.
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