Fourniture, transport et livraison de matériel de signalisation temporaire
Conseil départemental Côtes d'Armor
Fourniture, transport et livraison de matériel de signalisation temporaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-23 | Avis de marché |
| 2017-03-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Numéro de référence: 16S0075
Brève description: Fourniture, transport et livraison de matériel de signalisation temporaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Côtes d'Armor
Adresse postale: 9 place du Général de Gaulle
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cotesdarmor.fr 📧
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date limite de soumission: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335320
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel Bizien — CS 42371
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 10299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DIRRECTE — Pays de la Loire — comité consultatif de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 1053467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 10253467979 📠
Source: OJS 2016/S 187-335320 (2016-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Numéro de référence: 16S0075
Brève description: Fourniture, transport et livraison de matériel de signalisation temporaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Côtes d'Armor
Adresse postale: 9 place du Général de Gaulle
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cotesdarmor.fr 📧
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date limite de soumission: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335320
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site www.cotesdarmor.fr à la rubrique «Marchés publics» avec la référence «Cd22-16s0075».
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel Bizien — CS 42371
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 10299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel (art. 551-1 du code de justice administrative (CJA)), avant la signature du marché,
— référé contractuel (art. L. 551-13 à 23 du CJA), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,
— recours en plein contentieux (art. L. 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Nom: DIRRECTE — Pays de la Loire — comité consultatif de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 1053467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 10253467979 📠
Source: OJS 2016/S 187-335320 (2016-09-23)
Avis d'attribution de marché (2017-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture transport livraison de matériel de signalisation temporaire.
Valeur totale du marché: 628690.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 049-089581
Se réfère à l'avis: 2016/S 187-335320
Numéro JO-S: 49
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dirrecte Pays de la Loire — comité consultatif de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2017/S 049-089581 (2017-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture transport livraison de matériel de signalisation temporaire.
Valeur totale du marché: 628690.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 049-089581
Se réfère à l'avis: 2016/S 187-335320
Numéro JO-S: 49
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel (art 551-1 du Code de justice administrative (CJA)), avant la signature du marché,
— recours en plein contentieux (art L 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Nom: Dirrecte Pays de la Loire — comité consultatif de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2017/S 049-089581 (2017-03-07)
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