Fourniture, transport et livraison de granulats calcaires
Syndicat mixte département voirie communes Charent
Fourniture, transport et livraison de granulats calcaires destinés à la réalisation de travaux de voirie sur les différents cantons du département de la Charente Maritime.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • GCM
- • SAS SEC TP
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-16 | Avis de marché |
| 2016-11-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte département voirie communes Charent
Adresse postale: CS 70510 — ZI de l'Ormeau de Pied, 131 cours Genêt
Code postal: 17119
Commune postale: Saintes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicat-voirie.fr 🌏
Courrier électronique: b.jean@syndicat-voirie.fr 📧
Téléphone: +33 546923911 📞
Fax: +33 546923961 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 📅
Date limite de soumission: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-06-21 📅
Date de début: 2017-01-02 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 118-209756
Numéro JO-S: 118
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: Secteur nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Secteur centre
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: 07 — Jonzac / 12 — Pons / 27 — Les Trois Monts.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes du département de la Charente Maritime.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens et organisation mis en place pou assurer la livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 70
Critère de qualité (nom): Moyens et organisation mis en place pour assurer la livraison
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25170182700015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Brigitte Jean
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat départemental de la voirie
Adresse postale: 131 cours Gênet, ZI l'Ormeau de Pied — CS 70510
Point de contact: Mme Brigitte Jean
Téléphone: +33 54692399 📞
Fax: +33 54692396 📠
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse postale: ZI l'Ormeau de Pied, 131 cours Genêt, CS 70510
Adresse Internet: http://www.references.modernisation.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 118-209756 (2016-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Brève description:
Fourniture, transport et livraison de granulats calcaires destinés à la réalisation de travaux de voirie sur les différents cantons du département de la Charente Maritime.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte département voirie communes Charent
Adresse postale: CS 70510 — ZI de l'Ormeau de Pied, 131 cours Genêt
Code postal: 17119
Commune postale: Saintes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicat-voirie.fr 🌏
Courrier électronique: b.jean@syndicat-voirie.fr 📧
Téléphone: +33 546923911 📞
Fax: +33 546923961 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 📅
Date limite de soumission: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-06-21 📅
Date de début: 2017-01-02 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 118-209756
Numéro JO-S: 118
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
Lot 01 — secteur Nord / Lot 02 — secteur Centre / Lot 03 — secteur Sud
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Dans le cas où un candidat serait attributaire de plusieurs lots, les accords-cadres correspondants pourraient être regroupés.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Comprenant les cantons suivants:
01 — Aytre / 03 — Chatelaillon / 05 — Ile de Re / 06 — La Jarrie / 08 — Lagord / 09 — Marans / 11 — Matha / 13 — Rochefort / 14 — 15 — 16 — La Rochelle / 18 — Saint-Jean-d'Angely / 23 — Surgeres
25 — tonnay Charente.
Numéro du lot: 2
Brève description:
02 — Chaniers / 04 — Ile d'Oleron / 10 — Marennes / 17 — Royan / 19 — Saint-Porchaire / 20 — Saintes / 21 — Saintonge Estuaire / 22 — Saujon / 24 — Thenac / 26 — La Tremblade.
Intitulé du lot: Secteur sud
Numéro du lot: 3
Brève description: 07 — Jonzac / 12 — Pons / 27 — Les Trois Monts.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes du département de la Charente Maritime.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens et organisation mis en place pou assurer la livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 70
Critère de qualité (nom): Moyens et organisation mis en place pour assurer la livraison
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25170182700015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Brigitte Jean
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat départemental de la voirie
Adresse postale: 131 cours Gênet, ZI l'Ormeau de Pied — CS 70510
Point de contact: Mme Brigitte Jean
Téléphone: +33 54692399 📞
Fax: +33 54692396 📠
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse postale: ZI l'Ormeau de Pied, 131 cours Genêt, CS 70510
Adresse Internet: http://www.references.modernisation.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Avis d'attribution de marché (2016-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte départemental de la voirie des communes de Charente
Contact
Courrier électronique: contact@syndicat-voirie.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 220-400855
Se réfère à l'avis: 2016/S 118-209756
Numéro JO-S: 220
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-24 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.syndicat-voirie.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 220-400855 (2016-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte départemental de la voirie des communes de Charente
Contact
Courrier électronique: contact@syndicat-voirie.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 220-400855
Se réfère à l'avis: 2016/S 118-209756
Numéro JO-S: 220
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
01 — Aytre / 03 — Chatelaillon / 05 — Ile De Re / 06 — La Jarrie / 08 — Lagord / 09 — Marans / 11 — Matha / 13 — Rochefort / 14 — 15 — 16 — La Rochelle / 18 — St Jean d'Angely / 23 — Surgeres
25 — Tonnay Charente.
02 — Chaniers / 04 — Ile d'Oleron / 10 — Marennes / 17 — Royan / 19 — Saint Porchaire / 20 — Saintes / 21 — Saintonge Estuaire / 22 — Saujon / 24 — Thenac / 26 — La Tremblade.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-24 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.syndicat-voirie.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 220-400855 (2016-11-10)
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