L'objectif des prestations de cet accord-cadre est d'assurer un service de fourniture pour l'exploitation, pour le patrimoine de Grand Lyon Habitat, pour le corps d'état quincaillerie dont cylindres et clés.
Le présent marché constitue:
— un accord-cadre mono-attributaire régi par les articles 79 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 2 du même décret,
— cet accord-cadre fixe les stipulations contractuelles de manière ferme et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes selon les modalités définis dans cet accord-cadre.
Les prestations susvisées font l'objet d'un lot unique.
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum sur la durée ferme de l'accord-cadre.
L'accord-cadre prend effet à compter de la notification. Il est passé pour une durée de deux (2) ans, reconductible une fois, pour une période de deux (2) ans, soit une durée maximale de quatre (4) ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2016-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-09-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Numéro de référence: Aoo - 16s0063 - Nl
Brève description:
“L'objectif des prestations de cet accord-cadre est d'assurer un service de fourniture pour l'exploitation, pour le patrimoine de Grand Lyon Habitat, pour le...”
Brève description
L'objectif des prestations de cet accord-cadre est d'assurer un service de fourniture pour l'exploitation, pour le patrimoine de Grand Lyon Habitat, pour le corps d'état quincaillerie dont cylindres et clés.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie📦
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date limite de soumission: 2016-10-24 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335340
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.grandlyonhabitat.fr”
Source: OJS 2016/S 187-335340 (2016-09-23)
Avis d'attribution de marché (2017-01-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-006573
Se réfère à l'avis: 2016/S 187-335340
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
“Le marché est passé sans montant minimum et sans montant maximum.”
Source: OJS 2017/S 005-006573 (2017-01-05)