Fourniture, mise en service et maintenance d'équipements et logiciels d'imagerie médicale: scanner RX, imageur par résonance magnétique (IRM) 1,5 tesla, salles de radiologie et capteurs plans

Centre hospitalier d'Annonay

Marché séparé ordinaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GE Medical Systems
• Siemens Healthcare Diagnostics

Qui ?

• Centre hospitalier d'Annonay

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ardèche

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-27	Avis de marché
2016-05-13	Informations complémentaires
2016-10-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à résonance magnétique
Numéro de référence: 2016-15
Brève description: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦
Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦
Table de radiologie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Annonay
Adresse postale: rue du Bon Pasteur — BP 119
Code postal: 07103
Commune postale: Annonay Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: mastier@ch-annonay.fr 📧
Téléphone: +33 475673584 📞
Fax: +33 475673779 📠
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-27 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149588
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: DOC; XLS; JPEG; PDF. La lecture des autres formats n'est pas garantie et l'offre pourrait être écartée du fait de l'impossibilité d'exploiter le format non listé ci avant. Il est conseillé d'utiliser le format universel PDF;. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un scanner RX corps entier multicoupes et des logiciels associés
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un scanner RX corps entier multicoupes et des logiciels associés.

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 84 mois
Intitulé du lot: Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un imageur par résonance magnétique 1.5 t et des logiciels associés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un imageur par résonance magnétique 1.5 t et des logiciels associés.

Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, installation, mise en service et maintenance de salles de radiologie avec capteurs plans et des logiciels associés
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture, installation, mise en service et maintenance de salles de radiologie avec capteurs plans et des logiciels associés.

Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et maintenance de capteur plan avec console pour la numérisation d'une salle radiologique d'urgences et des logiciels associés
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture et maintenance de capteur plan avec console pour la numérisation d'une salle radiologique d'urgences et des logiciels associés.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: prix unitaires. modalités de variation des prix: fermes actualisables. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: financement sur ressources propres et par emprunt. Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2016/S 085-149588 (2016-04-27)

Informations complémentaires (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, mise en service et maintenance d'équipements et logiciels d'imagerie médicale: scanner RX, imageur par résonance magnétique (IRM) 1,5 tesla, salles de radiologie et capteurs plans.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date limite de soumission: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168441
Se réfère à l'avis: 2016/S 085-149588
Numéro JO-S: 94
Source: OJS 2016/S 094-168441 (2016-05-13)

Avis d'attribution de marché (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, mise en service et maintenance d'équipements et logiciels d'imagerie médicale: scanner RX, Imageur par résonance magnétique (IRM) 1,5 tesla, salles de radiologie et capteurs plans.

Valeur totale du marché: 2 074 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 193-347263
Numéro JO-S: 193

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un imageur par résonance magnétique 1,5 T et des logiciels associés

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de coût: Acquisition et maintenance
Pondération du coût: 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-25 📅
2016-09-06 📅
Source: OJS 2016/S 193-347263 (2016-10-03)

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