Fourniture matériels d'ostéosynthèse stériles 2017

Centre hospitalier universitaire Grenoble

Fourniture matériels d'ostéosynthèse stériles 2017. Les prestations de la présente consultation sont réparties en 4 lots. Ces lots sont détaillés dans le catalogue des besoins joint au Dossier de consultation des entreprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-25 Avis de marché
2017-03-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: MNP17DMS02
Brève description:
Fourniture matériels d'ostéosynthèse stériles 2017. Les prestations de la présente consultation sont réparties en 4 lots. Ces lots sont détaillés dans le catalogue des besoins joint au Dossier de consultation des entreprises.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313190&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313190&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-25 📅
Date limite de soumission: 2016-12-30 📅
Date de publication: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 231-420579
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181204
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
A. La présente procédure fait suite à la déclaration d'infructuosité de 4 lots de l'appel d'offres noao17dms02 publié en mai 2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, avec un seul opérateur économique. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. B. Dans un premier temps, les opérateurs économiques sont seulement invités à remettre un dossier de candidature. La date limite pour ce faire est le 30 décembre 2016 à 11h00. Les candidats retenus seront invités ultérieurement à remettre une offre. Une nouvelle date limite sera fixée pour la réception des offres. C. L'Ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative. D. Le CHU Grenoble Alpes finance cette mission dans le cadre de son budget propre, aucune subvention a été allouée.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 130 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Chir. Maxillo faciale
Numéro du lot: 17
Brève description: Chir. Maxillo faciale.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre à bons de commande peut-être reconduit pour une période d'un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018. La reconduction est considérée comme acceptée tacitement si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord cadre à bons de commande.
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Intitulé du lot: Ciment avec antibiotique prise rapide
Numéro du lot: 36
Brève description: Ciment avec antibiotique prise rapide.
Intitulé du lot: Ciment sans antibiotique prise rapide
Numéro du lot: 38
Brève description: Ciment sans antibiotique prise rapide.
Intitulé du lot: R.union longitudinale posterieure u/u
Numéro du lot: 108
Brève description: R.union longitudinale posterieure u/u.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu Grenoble Alpes — pôle Pharmacie — uF Gestion des Produits de Santé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique;
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entrepise tels que prévus à l'article 44 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: Liste des principales références hospitalières actuelles (établissements de santé clients), indiquant la gamme de produits concernée.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 263 800 302 00014
Contact
Point de contact: Elise Demey, pôle management cellule des marchés secteur pharmacie
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313190&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au 2ème trimestre 2018.
A. La présente procédure fait suite à la déclaration d'infructuosité de 4 lots de l'appel d'offres noao17dms02 publié en mai 2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, avec un seul opérateur économique. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.
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B. Dans un premier temps, les opérateurs économiques sont seulement invités à remettre un dossier de candidature. La date
limite pour ce faire est le 30 décembre 2016 à 11h00. Les candidats retenus seront invités ultérieurement à remettre une offre. Une nouvelle date limite sera fixée pour la réception des offres.
C. L'Ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative.
D. Le CHU Grenoble Alpes finance cette mission dans le cadre de son budget propre, aucune subvention a été allouée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.
— Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2016/S 231-420579 (2016-11-25)
Avis d'attribution de marché (2017-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture matériels d'ostéosynthèse stériles 2017. Les prestations de la présente consultation sont réparties en 4 lots.
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-30 📅
Date de publication: 2017-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 065-122172
Se réfère à l'avis: 2016/S 231-420579
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution (articles 78 et 80 du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: R.union longitudinale postérieure u/u
Brève description: R.union longitudinale postérieure u/u.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CHU Grenoble Alpes — pôle Pharmacie — UF Gestion des produits de santé.
CHU Grenoble Alpes — pôle pharmacie — UF gestion des produits de santé.
Chu Grenoble Alpes — pôle Pharmacie — UF Gestion des produits de santé.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-16 📅
2017-03-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle management, Cellule des marchés, Secteur pharmacie

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée,
Source: OJS 2017/S 065-122172 (2017-03-30)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Consommables médicaux