Fourniture/Livraison pièces de rechange poids lourds et engins (6 lots)

Conseil général de l'Isère

Accord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-08	Avis de marché
2016-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: F16DCE-RT03
Brève description:

Accord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des constructions publiques et de l'environnement de travail, service gestion de parc, 27 rue de Comboire
Code postal: 38130
Commune postale: Échirolles
Contact
Adresse Internet: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: constructions-publiques@isere.fr 📧
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-08 📅
Date limite de soumission: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-198786
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

La candidature est présentée sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 pré-remplis et joints au dossier de consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 226 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Pièces pour poids lourds MERCEDES.
Valeur estimée hors TVA: 768 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro du lot: 02
Brève description: Pièces pour poids lourds RVI.
Valeur estimée hors TVA: 94 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Pièces pour tracteurs agricoles CLAAS.
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: Pièces pour tracteurs agricoles massey ferguson.
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Numéro du lot: 05
Brève description: Pièces pour tractopelles HIDROMEK.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 06
Brève description: Pièces pour tracteurs agricoles VALTRA.
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail: pour ce faire, le formulaire Dc1 (lettre de candidature, désignation du mandataire par ses co-traitants) annexé au DCE est à compléter.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures/prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées/principaux services exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons/prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront l'accord-cadre (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat; Déclaration indiquant le nombre d'articles stockés et la valeur du stock de pièces (en euro ht): Le formulaire Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) annexé au DCE est à compléter, pour chacun des lots.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prix unitaires. Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres du Département de l'isère, y compris les emprunts. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats sont aurorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou plusieurs groupements. La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Procédure accélérée:

L'Utilisation de moyens électroniques permet de réduire de 5 jours le délai minimum, soit 30 jours au lieu de 35.

Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: direction de la commande publique et du juridique Service de la commande publique Bureau A106 7, rue Fantin Latour BP 1096
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: commande-publique-juridique@isere.fr 📧
Pays: fr714 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère
Adresse postale: service juridique, 7 rue Fantin Latour, BP 1096
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Courrier électronique: commande-publique-juridique@isere.fr 📧
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2016/S 112-198786 (2016-06-08)

Avis d'attribution de marché (2016-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces de rechange neuves pour poids lourds et engins destinés à l'entretien courant du réseau routier départemental, ainsi que prestations occasionnelles de réparations.

Valeur totale du marché: 1 226 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date de publication: 2016-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 237-431413
Se réfère à l'avis: 2016/S 112-198786
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pièces de rechange pour poids lourds Mercedes.

Pièces de rechange pour poids lourds RVI.

Pièces de rechange pour tracteurs agricoles CLAAS.

Pièces de rechange pour tracteurs agricoles Massey Ferguson.

Pièces de rechange pour tractopelles Hidromek.

Pièces de rechange pour tracteurs agricoles Valtra.

Procédure
Procédure accélérée:

L'utilisation de moyens électroniques permet de réduire de 5 jours le délai minimum, soit 30 jours au lieu de 35.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-28 📅
2016-11-23 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Service juridique, 7 rue Fantin Latour, BP 1096
Source: OJS 2016/S 237-431413 (2016-12-05)

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