Fourniture, livraison, montage, installation et mise en service de rayonnages fixes et mobiles pour archives médicales et administratives

Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture, livraison, montage, installation et mise en service de rayonnages fixes et mobiles pour archives médicales et administratives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Samodef Forster

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Rayonnages de bureau › Rayonnages d'archives

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-30	Avis de marché
2016-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rayonnages de bureau
Quantité ou étendue:

Les prestations sont réunies en un lot unique.Quantités prévisionnelles annuelles totales: 6 095 unités (rayonnages et accessoires)Ce lot unique est constitué d'une partie d'articles listés et d'un catalogue additionnel, . Le détail et la volumétrie des articles sont indiqués aux articles 2 et 3 du CCTP. La part des articles listés est estimée à 68 % du volume financier annuel, la part du catalogue additionnel à 32 %.En application de l'article 77.i, le titulaire est engagé pour le montant maximum et la personne publique pour le montant minimum. L'assistance publique — hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché.le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rayonnages de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.aphp.fr 🌏
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112405
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 16/106. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 17.5.2016. Remise des plis: Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1). Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes. Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1) Critères d'attribution Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence, pour l'ensemble du marché: critère 1 (coefficient: 50 %): le prix — critère 2 (coefficient: 20 %): caractéristiques techniques du châssis mobile — sous-critère 2-1: facilité d'utilisation du châssis mobile (pondération: 50 %) — sous-critère 2-2: sécurité d'utilisation des rayonnages mobiles (pondération: 50 %) — critère 3 (coefficient: 15 %): caractéristiques technique des étagères et de la structure porteuse — sous-critère 3-1: nature des étagères (pondération: 50 %) — sous-critère 3-2: nature de la structure des rayonnages (pondération: 50 %) — critère 4 (coefficient: 10 %): Catalogue-Logistique- garantie et SAV — sous-critère 4-1: qualité du catalogue (pondération: 30 %) — sous-critère 4-2: mémoire de mise en oeuvre d'un projet (pondération: 30 %) — sous-critère 4-3: logistique (pondération: 20 %) — sous-critère 4-4: garanties (pondération: 20 %) — critère 5 (coefficient: 5 %): Démarche environnementale — sous-critère 5-1: développement durable (pondération: 55 %) — sous-critère 5-2: certifications (pondération: 45 %) le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 1.10.2016 au 30.9.2020 Il sera résiliable à l'initiative de l'assistance publique — hôpitaux de Paris à compter du 31.3.2020 et ce sans indemnités. L'appel d'offres vise à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 16/106. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 17.5.2016.

Remise des plis:

Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).

Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes.

Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)

Critères d'attribution

Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence, pour l'ensemble du marché:

critère 1 (coefficient: 50 %): le prix

— critère 2 (coefficient: 20 %): caractéristiques techniques du châssis mobile

— sous-critère 2-1: facilité d'utilisation du châssis mobile (pondération: 50 %)

— sous-critère 2-2: sécurité d'utilisation des rayonnages mobiles (pondération: 50 %)

— critère 3 (coefficient: 15 %): caractéristiques technique des étagères et de la structure porteuse

— sous-critère 3-1: nature des étagères (pondération: 50 %)

— sous-critère 3-2: nature de la structure des rayonnages (pondération: 50 %)

— critère 4 (coefficient: 10 %): Catalogue-Logistique- garantie et SAV

— sous-critère 4-1: qualité du catalogue (pondération: 30 %)

— sous-critère 4-2: mémoire de mise en oeuvre d'un projet (pondération: 30 %)

— sous-critère 4-3: logistique (pondération: 20 %)

— sous-critère 4-4: garanties (pondération: 20 %)

— critère 5 (coefficient: 5 %): Démarche environnementale

— sous-critère 5-1: développement durable (pondération: 55 %)

— sous-critère 5-2: certifications (pondération: 45 %)

le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 1.10.2016 au 30.9.2020

Il sera résiliable à l'initiative de l'assistance publique — hôpitaux de Paris à compter du 31.3.2020 et ce sans indemnités.

L'appel d'offres vise à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison, montage, installation et mise en service de rayonnages fixes et mobiles pour archives médicales et administratives.

Quantité ou étendue:

Les prestations sont réunies en un lot unique.

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 6 095 unités (rayonnages et accessoires)

Ce lot unique est constitué d'une partie d'articles listés et d'un catalogue additionnel, . Le détail et la volumétrie des articles sont indiqués aux articles 2 et 3 du CCTP. La part des articles listés est estimée à 68 % du volume financier annuel, la part du catalogue additionnel à 32 %.

En application de l'article 77.i, le titulaire est engagé pour le montant maximum et la personne publique pour le montant minimum. L'assistance publique — hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché.le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché.

Numéro de référence: ACHAT 16/106
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, des services médicaux et services du siège de l'assistance publique-hôpitaux de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1 ou équivalent) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45 de la directive 2004/18/CE modifiée par la directive 2014/24/UE du 26.2.2015 et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2 ou équivalent) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2 ou équivalent. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.

Situation économique et financière:

Autres documents nécessaires à l'appréciation des capacités des candidats:

— Une note de présentation générale de l'entreprise assortie d'une description de l'équipement technique, des références en rapport avec l'objet du marché, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise le cas échéant.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises nouvellement crées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution du marché sera financée par les groupes hospitaliers, les pôles d'intérêt commun ou le siège de l'AP-HP. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 124 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-05-31 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: prix (50)
2. Critère 2: caractéristiques techniques du châssis mobile (20)
3. Critère 3: caractéristiques techniques des étagères et de la structure porteuse (15)
4. Critère 4: catalogue-logistique-garantie et SAV (10)
5. Critère 5: démarche environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Contact
Point de contact: Secrétariat de direction
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_LvcdH7cMLf 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-10-01 📅
Date de fin: 2020-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT 16/106
Informations complémentaires

Remise des plis:

Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).

Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes.

Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)

Critères d'attribution

Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence, pour l'ensemble du marché:

critère 1 (coefficient: 50 %): le prix

— critère 2 (coefficient: 20 %): caractéristiques techniques du châssis mobile

— sous-critère 2-1: facilité d'utilisation du châssis mobile (pondération: 50 %)

— sous-critère 2-2: sécurité d'utilisation des rayonnages mobiles (pondération: 50 %)

— critère 3 (coefficient: 15 %): caractéristiques technique des étagères et de la structure porteuse

— sous-critère 3-1: nature des étagères (pondération: 50 %)

— sous-critère 3-2: nature de la structure des rayonnages (pondération: 50 %)

— critère 4 (coefficient: 10 %): Catalogue-Logistique- garantie et SAV

— sous-critère 4-1: qualité du catalogue (pondération: 30 %)

— sous-critère 4-2: mémoire de mise en oeuvre d'un projet (pondération: 30 %)

— sous-critère 4-3: logistique (pondération: 20 %)

— sous-critère 4-4: garanties (pondération: 20 %)

— critère 5 (coefficient: 5 %): Démarche environnementale

— sous-critère 5-1: développement durable (pondération: 55 %)

— sous-critère 5-2: certifications (pondération: 45 %)

le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 1.10.2016 au 30.9.2020

Il sera résiliable à l'initiative de l'assistance publique — hôpitaux de Paris à compter du 31.3.2020 et ce sans indemnités.

L'appel d'offres vise à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Date prévisionnelle de publicité pour la consultation suivante: octobre 2019.
Source: OJS 2016/S 065-112405 (2016-03-30)

Avis d'attribution de marché (2016-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1739685.11 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Rayonnages de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpitaux Bicêtre 78, rue du Général Leclerc
Contact
Courrier électronique: secretariat-hotelier-restauration@aphp.fr 📧
Fax: +33 145150160 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358331
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112405
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Montant minimum du marché (50 %)pour la durée ferme de 434 921,28 EUR HT soit 521 905,53 EUR TTC. Montant maximum du marché (200 %) pour la durée ferme de 1 739 685,11 EUR HT soit 2 087 622,13 EUR TTC. Marché passé pour la période du 1.10.2016 au 30.9.2020, éventuellement résiliable sans indemnité à la seule initiative de l'assistance publique-hôpitaux de paris à compter du 31.3.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de rayonnages fixes et mobiles pour archives médicales et administratives.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, destinée aux divers établissements hospitaliers, de l'assistance publique — hôpitaux de paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: caractéristiques techniques du châssis mobile
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère 3: caractéristiques techniques des étagères et de la structure porteuse
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère 4: catalogue- logistique et SAV
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 5: démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-05 📅

Référence
Informations complémentaires

Montant minimum du marché (50 %)pour la durée ferme de 434 921,28 EUR HT soit 521 905,53 EUR TTC.

Montant maximum du marché (200 %) pour la durée ferme de 1 739 685,11 EUR HT soit 2 087 622,13 EUR TTC.

Marché passé pour la période du 1.10.2016 au 30.9.2020, éventuellement résiliable sans indemnité à la seule initiative de l'assistance publique-hôpitaux de paris à compter du 31.3.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 199-358331 (2016-10-11)

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