Fourniture, livraison, mise en place et entretien-maintenance de bornes enterrées pour les déchets résiduels, les emballages-papiers et le verre
Syndicat Tri-Action
Le présent accord-cadre est alloti. Il comporte 3 lots:
— lot 1: fourniture, pose et maintenance curative de bornes enterrées,
— lot 2: maintenance curative des bornes enterrées déjà installées et qui sont toutes de marque Temaco,
— lot 3: maintenance préventive et lavage de colonnes enterrées.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Le délai de réception des offres était de 2016-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Services de nettoyage › Services de nettoyage de poubelles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-12 | Avis de marché |
| 2017-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: Bornes enterrées 2016
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Tri-Action
Adresse postale: Zone Industrielle, rue de Pierrelaye
Code postal: 95550
Commune postale: Bessancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicat-tri-action.fr/ 🌏
Courrier électronique: s.boutain@syndicat-tri-action.fr 📧
Téléphone: +33 0134183018 📞
Fax: +33 0134183010 📠
URL des documents: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-124460 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-12 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-360422
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
La valeur estimée HT est donnée pour 2 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture, pose et maintenance curative de bornes enterrées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Maintenance curative de bornes de la marque Temaco
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance préventive de bornes enterrées
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Syndicat tri-action.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25950121100017
Contact
Point de contact: M. le président, Jean-Charles Rambour
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-124460 🌏
URL des documents: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-124460 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 200-360422 (2016-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: Bornes enterrées 2016
Brève description:
Le présent accord-cadre est alloti. Il comporte 3 lots:
— lot 1: fourniture, pose et maintenance curative de bornes enterrées,
— lot 2: maintenance curative des bornes enterrées déjà installées et qui sont toutes de marque Temaco,
— lot 3: maintenance préventive et lavage de colonnes enterrées.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Tri-Action
Adresse postale: Zone Industrielle, rue de Pierrelaye
Code postal: 95550
Commune postale: Bessancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicat-tri-action.fr/ 🌏
Courrier électronique: s.boutain@syndicat-tri-action.fr 📧
Téléphone: +33 0134183018 📞
Fax: +33 0134183010 📠
URL des documents: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-124460 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-12 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-360422
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
La valeur estimée HT est donnée pour 2 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est alloti. Il comporte 3 lots:
— lot 1: fourniture, pose et maintenance curative de bornes enterrées,
— lot 2: maintenance curative des bornes enterrées déjà installées et qui sont toutes de marque Temaco,
— lot 3: maintenance préventive et lavage de colonnes enterrées.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Intitulé du lot: Fourniture, pose et maintenance curative de bornes enterrées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture, livraison et mise en place sur l'ensemble du territoire du Syndicat tri-action de bornes enterrées.
Ce lot comporte un minimum de fourniture de 20 unités, sur les 2 premières années, toutes bornes confondues, et pas de maximum sur la durée de l'accord-cadre.
Il comprend aussi la maintenance curative des bornes installées dans le cadre de ce lot.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans, renouvelable par tacite reconduction pour une durée maximum de 2 fois une année.
Informations complémentaires: La valeur estimée HT est donnée pour 2 ans.
Intitulé du lot: Maintenance curative de bornes de la marque Temaco
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot concerne la maintenance curative de bornes enterrées de marque Temaco. À titre d'information, à la date du 31.12.2016, le parc en place sera composé de 149 bornes enterrées dont 55 bornes pour les déchets résiduels, 49 bornes pour les emballages et papiers et 45 bornes pour le verre.
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Intitulé du lot: Maintenance préventive de bornes enterrées
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot concerne le lavage et la maintenance préventive de toutes les bornes en service sur le territoire du Syndicat pendant la durée du marché.
À titre indicatif, 149 bornes seront en service au 31.12.2016 auxquelles s'ajouteront les bornes installées dans la cadre du lot 1 du présent marché.
Description des renouvellements:
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans, renouvelable par tacite reconduction pour une durée maximum de 2 fois une année.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Syndicat tri-action.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature faisant également office, conformément à l'article 48 du décret n° 2016-360, de déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1 ou document équivalent). En cas de candidature groupée, ce document est commun à l'ensemble des membres du groupement,
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— le formulaire DC2 ou document équivalent pour chaque membre du groupement,
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés autorisant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible de l'accord-cadre.
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire DC2 ou forme libre),
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique et les mesures employées pour s'assurer de la qualité de ses prestations,
— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement,
— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications,
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Il sera accepté tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans D.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25950121100017
Contact
Point de contact: M. le président, Jean-Charles Rambour
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-124460 🌏
URL des documents: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-124460 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 200-360422 (2016-10-12)
Avis d'attribution de marché (2017-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat tri-action
Adresse postale: Zone industrielle, rue de Pierrelaye
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2017-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 006-008292
Se réfère à l'avis: 2016/S 200-360422
Numéro JO-S: 6
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Pondération du prix: 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-11 📅
Source: OJS 2017/S 006-008292 (2017-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre est alloti en 3 lots. Il fixe toutes les stipulations contractuelles et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Valeur totale du marché: 192 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat tri-action
Adresse postale: Zone industrielle, rue de Pierrelaye
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2017-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 006-008292
Se réfère à l'avis: 2016/S 200-360422
Numéro JO-S: 6
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le lot comporte un minimum de fourniture de 20 unités sur les 2 premières années, toutes bornes confondues et pas de maximum sur la durée de l'accord-cadre. Il comprend aussi la maintenance curative des bornes installées dans le cadre du présent lot.
Afficher plus
Le présent lot concerne la maintenance curative de bornes enterrées de marque Temaco. À titre d'information au 31.12.2016, le parc en place est composé de 149 bornes enterrées dont 55 pour les déchets résiduels, 49 pour les emballages et 45 pour le verre.
Afficher plus
Le présent lot concerne le lavage et la maintenance préventive de toutes les bornes en service pendant le durée du marché. À titre indicatif, 149 seront sont en service à la date du 31.12.2016 auxquelles s'ajouteront les bornes installées dans le cadre du lot 1 du présent marché.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Pondération du prix: 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-11 📅
Source: OJS 2017/S 006-008292 (2017-01-06)
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